Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel

Version INITIALE

NOR : AGRE2402060A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/1/23/AGRE2402060A/jo/texte

Texte n°15

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Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 22 décembre 2023,
Arrête :


  • Les annexes I prévues à l'article 1er de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel suivantes, par les annexes du présent arrêté :


    -aménagements paysagers ;
    -conduite et gestion de l'entreprise agricole ;
    -conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole ;
    -conduite et gestion de l'entreprise hippique ;
    -conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
    -laboratoire contrôle qualité ;
    -technicien-conseil vente univers jardinerie ;
    -technicien conseil vente en animalerie ;
    -technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;
    -technicien en expérimentation animale.


  • Les annexes II prévues à l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel susmentionnées, par les annexes du présent arrêté précisant le volume complémentaire d'heures enseignant.


  • Les annexes III prévues à l'article 4 de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel susmentionnées, par les annexes du présent arrêté fixant le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité.


  • L'article 5 de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


    « Art. 5.-Le volume horaire de référence du cycle terminal correspond à une durée de 55 semaines d'enseignement, de 2 semaines de stages collectifs et de 11 semaines de périodes de formation en milieu professionnel. »


  • Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2024.


  • Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      Annexe 1
      Aménagements paysagers
      Durée 2 ans-A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E. P. S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,75

      27 seuil indicatif

      151,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/ Gest entreprise

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      STAE/ Aménagement paysager

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      STAE/ Aménagement paysager

      5,00

      19 seuil indicatif

      275,00

      Sc techno équip/ Agroéquip

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/ Agroéquip

      0,75

      19 seuil indicatif

      41,25

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


      (**) Seuil obligatoire : pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil à 16.


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 302,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 536,25 heures.


    • Annexe 3
      Flèchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Conduite de productions horticoles
      Durée 2 ans - 01/09/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      110,00

      STA/Productions végétales

      0,75

      41,25

      STA/Production horticole

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      STA/Production horticole

      3,75

      19 seuil indicatif

      206,25

      STA/Production horticole

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Conduite et gestion de l'entreprise agricole
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Productions végétales

      0,75

      41,25

      STA/Productions animales

      0,75

      41,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      2,75

      19 seuil indicatif

      151,25

      Sc et tech pro

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complementaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 165 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 220 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 440 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Conduite et gestion de l'entreprise hippique
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Productions végétales

      0,75

      27 seuil indicatif

      41,25

      PS/Hippologie

      Pratiques encadrées (MP6)

      1,00

      16 seuil obligatoire

      55,00

      PS/Hippologie

      Hippologie équitation

      4,25

      19 seuil indicatif

      233,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,75

      19 seuil indicatif

      41,25

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Productions végétales

      0,50

      27,50

      Sces et tech vigne vin

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sces et tech vigne vin

      4,75

      19 seuil indicatif

      261,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 440 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Laboratoire contrôle qualité
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      3,00

      27 seuil indicatif

      165,00

      Mathématiques

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      1,00

      55,00

      Physique-Chimie

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Physique-Chimie

      4,00

      19 seuil indicatif

      220,00

      Bioch. Microbio. Biotech

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Bioch. Microbio. Biotech

      2,50

      19 seuil indicatif

      137,50

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 453,75.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


    • Annexe 1
      Technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      3,50

      19 seuil indicatif

      192,50

      GP IAA/Génie alimentaire

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      0,25

      19 seuil indicatif

      13,75

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      0,25

      27 seuil indicatif

      13,75

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      1,75

      19 seuil indicatif

      96,25

      Bioch. Microbio. Biotech

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


      Annexe 1
      Technicien conseil vente en animalerie
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      3,50

      19 seuil indicatif

      192,50

      PS/Animalerie

      4,25

      19 seuil indicatif

      233,75

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 27,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 27,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247, 5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


      Annexe 1
      Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      4,00

      19 seuil indicatif

      220,00

      STA/Production horticole

      3,00

      19 seuil indicatif

      165,00

      STA/Production horticole

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      STA/Production horticole

      Pratiques encadrées

      0,25

      16 seuil obligatoire

      13,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,25

      19 seuil indicatif

      13,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,25

      16 seuil obligatoire

      13,75

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


      Annexe 1
      Technicien en expérimentation animale
      Durée 2 ans - A partir du 1/9/2024


      (Date arrêté à saisir)


      Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs

      Disciplines

      Commentaire

      Horaire hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Cours ou
      TP ou TD

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      STA/Productions animales

      Pratiques encadrées

      1,00

      16 seuil obligatoire

      55,00

      STA/Productions animales

      5,75

      19 seuil indicatif

      316,25

      Sc et tech pro

      MAP

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      EIE

      2,00

      110,00

      Pluri

      110,00

      Non affecté

      Stages collectifs (2 semaines)

      56,00

      Total hors pluri et stages collectifs

      28,00

      1 540,00

      Total général dans l'établissement

      30,00

      1 706,00

      16 à 18 semaines de stage dont 13 semaines prises sur la scolarité
      (11 semaines de stage individuel en entreprises ou organismes et 2 semaines de stages collectifs)


    • Annexe 2
      Volumes complémentaires d'heures enseignant


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 110 heures ;
      - pour les deux semaines de stages collectifs, un volume complémentaire de 56 heures ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 55 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 192,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 247,5 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 481,25 heures.


    • Annexe 3
      Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité


      - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
      - physique-chimie : 14 heures.


Fait le 23 janvier 2024.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaime