Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22,25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France;
Vu la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par les décisions n° 91-1014 du 29 octobre 1991 et n° 2017-893 du 29 novembre 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-973 du 16 mars 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Franc Info de la Société nationale de programme radio France ;
Vu la décision n° 91-1022 du 29 octobre 1991, modifiée par les décisions nos 2013-634 du 4 septembre 2013 et 2017-886 du 29 novembre 2017, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Agen de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-692 du 30 juin 1992, modifiée par la décision n° 94-393 du 15 février 1994, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992, modifiée par la décision n° 2018-444 du 13 juin 2018, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 2003-142 du 18 mars 2003 portant autorisation d'usage de fréquence à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Gironde ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la Société Nationale de Programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à IV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.
Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Musique, France Inter et France Culture à Agen définies à l'annexe de la décision n° 88-475 du 10 novembre 1988 modifiée susvisée sont respectivement remplacées par les caractéristiques techniques fixées par les annexes V à VII de la présente décision.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VIII à X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 90-973 du 16 mars 1990 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-1022 du 29 octobre 1991 susvisée.
Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Culture et France Inter à Saint-Amans-Soult définies à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 modifiée susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées respectivement par les annexes XIII et XIV de la présente décision.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 92-1165 du 8 décembre 1992 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVI à XXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 92-1167 du 8 décembre 1992 susvisée.
Les caractéristiques techniques de diffusion des programmes France Musique, France Inter et France Culture à Villerupt définies à l'annexe de la décision n° 92-692 du 30 juin 1992 modifiée susvisée sont respectivement remplacées par les caractéristiques techniques fixées par les annexes XXV à XXVII de la présente décision.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXVIII à XXX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2003-142 du 18 mars 2003 susvisée.
La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
Fréquence : 90,3 MHz.
Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
1
270
1
10
3
100
3
190
3
280
3
20
4
110
5
200
4
290
4
30
3
120
4
210
4
300
3
40
3
130
3
220
3
310
3
50
2
140
2
230
2
320
2
60
1
150
1
240
1
330
1
70
0
160
0
250
0
340
1
80
0
170
0
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
Fréquence : 92,4 MHz.
Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
1
270
1
10
3
100
3
190
3
280
3
20
4
110
5
200
4
290
4
30
3
120
4
210
4
300
3
40
3
130
3
220
3
310
3
50
2
140
2
230
2
320
2
60
1
150
1
240
1
330
1
70
0
160
0
250
0
340
1
80
0
170
0
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
1
270
1
10
3
100
3
190
3
280
3
20
4
110
5
200
4
290
4
30
3
120
4
210
4
300
3
40
3
130
3
220
3
310
3
50
2
140
2
230
2
320
2
60
1
150
1
240
1
330
1
70
0
160
0
250
0
340
1
80
0
170
0
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : France Bleu Gironde.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lesparre-Médoc.
Fréquence : 101,6 MHz.
Adresse du site : chemin de Belette, Lesparre-Médoc (33).
Altitude du site (NGF) : 30 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
1
270
1
10
3
100
3
190
3
280
3
20
4
110
5
200
4
290
4
30
3
120
4
210
4
300
3
40
3
130
3
220
3
310
3
50
2
140
2
230
2
320
2
60
1
150
1
240
1
330
1
70
0
160
0
250
0
340
1
80
0
170
0
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
Fréquence : 96,8 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
3
180
0
270
3
10
9
100
2
190
0
280
4
20
8
110
1
200
0
290
5
30
8
120
1
210
0
300
6
40
8
130
1
220
0
310
7
50
7
140
0
230
1
320
8
60
6
150
0
240
1
330
8
70
5
160
0
250
1
340
8
80
4
170
0
260
2
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
Fréquence : 90,3 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
3
180
0
270
3
10
9
100
2
190
0
280
4
20
8
110
1
200
0
290
5
30
8
120
1
210
0
300
6
40
8
130
1
220
0
310
7
50
7
140
0
230
1
320
8
60
6
150
0
240
1
330
8
70
5
160
0
250
1
340
8
80
4
170
0
260
2
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
Fréquence : 94,4 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
3
180
0
270
3
10
9
100
2
190
0
280
4
20
8
110
1
200
0
290
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30
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120
1
210
0
300
6
40
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130
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220
0
310
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7
140
0
230
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320
8
60
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150
0
240
1
330
8
70
5
160
0
250
1
340
8
80
4
170
0
260
2
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
Fréquence : 88,3 MHz.
Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
8
180
2
270
0
10
3
100
8
190
1
280
0
20
4
110
8
200
1
290
0
30
5
120
9
210
0
300
0
40
6
130
8
220
0
310
0
50
8
140
6
230
0
320
0
60
9
150
5
240
0
330
0
70
8
160
4
250
0
340
1
80
8
170
3
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
Fréquence : 91,6 MHz.
Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
8
180
2
270
0
10
3
100
8
190
1
280
0
20
4
110
8
200
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290
0
30
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120
9
210
0
300
0
40
6
130
8
220
0
310
0
50
8
140
6
230
0
320
0
60
9
150
5
240
0
330
0
70
8
160
4
250
0
340
1
80
8
170
3
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Julien-du-Sault.
Fréquence : 94,7 MHz.
Adresse du site : Côte de Drecuit, Armeau (89).
Altitude du site (NGF) : 167 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
8
180
2
270
0
10
3
100
8
190
1
280
0
20
4
110
8
200
1
290
0
30
5
120
9
210
0
300
0
40
6
130
8
220
0
310
0
50
8
140
6
230
0
320
0
60
9
150
5
240
0
330
0
70
8
160
4
250
0
340
1
80
8
170
3
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : France Info.
Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
3
180
0
270
3
10
9
100
2
190
0
280
4
20
8
110
1
200
0
290
5
30
8
120
1
210
0
300
6
40
8
130
1
220
0
310
7
50
7
140
0
230
1
320
8
60
6
150
0
240
1
330
8
70
5
160
0
250
1
340
8
80
4
170
0
260
2
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : France Bleu Occitanie.
Zone d'implantation de l'émetteur : Agen.
Fréquence : 99,4 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
9
90
3
180
0
270
3
10
9
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2
190
0
280
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20
8
110
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200
0
290
5
30
8
120
1
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0
300
6
40
8
130
1
220
0
310
7
50
7
140
0
230
1
320
8
60
6
150
0
240
1
330
8
70
5
160
0
250
1
340
8
80
4
170
0
260
2
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
Fréquence : 93,2 MHz.
Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
8
90
2
180
0
270
1
10
7
100
2
190
0
280
2
20
8
110
1
200
0
290
2
30
8
120
1
210
0
300
3
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7
130
0
220
0
310
5
50
7
140
0
230
0
320
6
60
6
150
0
240
0
330
7
70
5
160
0
250
0
340
7
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
8
90
2
180
0
270
1
10
7
100
2
190
0
280
2
20
8
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1
200
0
290
2
30
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1
210
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300
3
40
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130
0
220
0
310
5
50
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0
230
0
320
6
60
6
150
0
240
0
330
7
70
5
160
0
250
0
340
7
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amans-Soult.
Fréquence : 106,0 MHz.
Adresse du site : rue de la Mairie, Saint-Amans-Soult (81).
Altitude du site (NGF) : 445 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
8
90
2
180
0
270
1
10
7
100
2
190
0
280
2
20
8
110
1
200
0
290
2
30
8
120
1
210
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300
3
40
7
130
0
220
0
310
5
50
7
140
0
230
0
320
6
60
6
150
0
240
0
330
7
70
5
160
0
250
0
340
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80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
Fréquence : 98,7 MHz.
Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
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230
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0
60
0
150
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0
70
0
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9
250
5
340
0
80
1
170
9
260
4
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
Fréquence : 104,1 MHz.
Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
1
180
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270
3
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190
8
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20
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0
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340
0
80
1
170
9
260
4
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aubin.
Fréquence : 106,1 MHz.
Adresse du site : Le Duc, Aubin (12).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
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9
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340
0
80
1
170
9
260
4
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
Fréquence : 96,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
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150
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9
330
0
70
0
160
8
250
8
340
0
80
0
170
9
260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
Fréquence : 99,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
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6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXI (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Sozy.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Roc Coulon, Pinsac (46).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
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100
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170
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260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac.
Fréquence : 92,7 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
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6
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0
160
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250
7
340
5
80
0
170
1
260
8
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac
Fréquence : 96,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
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0
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0
250
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5
80
0
170
1
260
8
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Geniez-d'Olt et d'Aubrac.
Fréquence : 103,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Amillaux, Sainte-Eulalie-d'Olt (12).
Altitude du site (NGF) : 788 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
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150
0
240
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330
6
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0
160
0
250
7
340
5
80
0
170
1
260
8
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXV (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
Fréquence : 90,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
12
90
9
180
0
270
0
10
14
100
6
190
0
280
0
20
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5
200
0
290
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3
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300
1
40
14
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2
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0
310
2
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14
140
1
230
0
320
3
60
14
150
1
240
0
330
5
70
14
160
0
250
0
340
6
80
12
170
0
260
0
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVI (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
Fréquence : 97,9 MHz.
Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
12
90
9
180
0
270
0
10
14
100
6
190
0
280
0
20
14
110
5
200
0
290
1
30
14
120
3
210
0
300
1
40
14
130
2
220
0
310
2
50
14
140
1
230
0
320
3
60
14
150
1
240
0
330
5
70
14
160
0
250
0
340
6
80
12
170
0
260
0
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Villerupt.
Fréquence : 98,7 MHz.
Adresse du site : lieudit La Houtte, Russange (57).
Altitude du site (NGF) : 370 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
12
90
9
180
0
270
0
10
14
100
6
190
0
280
0
20
14
110
5
200
0
290
1
30
14
120
3
210
0
300
1
40
14
130
2
220
0
310
2
50
14
140
1
230
0
320
3
60
14
150
1
240
0
330
5
70
14
160
0
250
0
340
6
80
12
170
0
260
0
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
Fréquence : 91,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
13
180
6
270
0
10
4
100
12
190
4
280
0
20
6
110
13
200
3
290
0
30
7
120
13
210
2
300
0
40
9
130
13
220
1
310
0
50
11
140
12
230
1
320
1
60
12
150
11
240
1
330
1
70
13
160
9
250
0
340
1
80
13
170
7
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIX (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
Fréquence : 94,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
13
180
6
270
0
10
4
100
12
190
4
280
0
20
6
110
13
200
3
290
0
30
7
120
13
210
2
300
0
40
9
130
13
220
1
310
0
50
11
140
12
230
1
320
1
60
12
150
11
240
1
330
1
70
13
160
9
250
0
340
1
80
13
170
7
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXX (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lamastre.
Fréquence : 97,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Serre du Roux, Lamastre (07).
Altitude du site (NGF) : 682 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
13
180
6
270
0
10
4
100
12
190
4
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0
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200
3
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120
13
210
2
300
0
40
9
130
13
220
1
310
0
50
11
140
12
230
1
320
1
60
12
150
11
240
1
330
1
70
13
160
9
250
0
340
1
80
13
170
7
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXI (*)
Nom du service : France Bleu Gironde.
Zone d'implantation de l'émetteur : Arcachon.
Fréquence : 101,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Camicas, Centre Radio Maritime, La Teste-de-Buch (33).
Altitude du site (NGF) : 42 mètres.
Hauteur d'antenne : 88 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
0
180
1
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6
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0
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6
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5
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5
320
4
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150
0
240
6
330
4
70
0
160
0
250
6
340
3
80
0
170
1
260
6
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 23 septembre 2020.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 397,2 Ko