Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 88-375 du 22 septembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 88-473 du 7 novembre 1988 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 95-1114 du 23 mai 1995 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 89-89 du 6 juin 1989 du conseil, modifiée par la décision n° 2010-213 du 4 mai 2010, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Normandie de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 89-165 du 15 septembre 1989 du conseil, modifiée par la décision n° 92-1177 du 25 février 1992, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme France Info de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-988 du 19 juin 1990 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme France Infos de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 du conseil, modifiée par la décision n° 2010-503 du 15 juin 2010, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-972 du 30 mai 1995 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-974 du 30 mai 1995 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Alsace de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes nationaux de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 96-464 du 4 juin 1996 du conseil, modifiée par les décisions n° 2002-147 du 6 mars 2002 et n° 2010-909 du 16 novembre 2010, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 96-466 du 4 juin 1996 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Bourgogne de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 2000-654 du 17 octobre 2000 du conseil portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu ;
Vu la demande de modification technique présentée par la Société nationale de programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Gap et Oloron-Sainte-Marie prévue à l'annexe de la décision n° 88-375 du 22 septembre 1988 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe VII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Saint-Jean-de-Maurienne prévue à l'annexe de la décision n° 88-473 du 7 novembre 1988 modifiée par la décision n° 95-1114 du 23 mai 1995 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe VIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Saint-Lô prévue à l'annexe de la décision n° 89-89 du 6 juin 1989 modifiée par la décision n° 2010-213 du 4 mai 2010 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe IX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Tulle prévue à l'annexe de la décision n° 89-165 du 15 septembre 1989 modifiée par la décision n° 92-1177 du 25 février 1992 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Gap prévue à l'annexe de la décision n° 90-988 du 19 juin 1990 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Oloron-Sainte-Marie prévue à l'annexe de la décision n° 91-1018 du 29 octobre 1991 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XII à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Moret-sur-Loing prévue à l'annexe de la décision n° 92-1155 du 21 avril 1992 modifiée par la décision n° 2010-503 du 15 juin 2010 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XV à XVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Saint-Amarin prévue à l'annexe de la décision n° 95-972 du 30 mai 1995 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Saint-Amarin prévue à l'annexe de la décision n° 95-974 du 30 mai 1995 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIX à XXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Saint-Jean-de-Maurienne prévue à l'annexe de la décision n° 95-1097 du 23 mai 1995 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XXII à XXIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Fleurey-sur-Ouche prévue à l'annexe de la décision n° 96-464 du 4 juin 1996 modifiée par la décision n° 2002-147 du 6 mars 2002 modifiée par la décision susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Fleurey-sur-Ouche prévue à l'annexe de la décision n° 96-466 du 26 juillet 1996 susvisée.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Gap prévue à l'annexe de la décision n° 2000-654 du 17 octobre 2000 susvisée.
La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
Fréquence : 94,4 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treynières, Saint-Laurent-du-Cros (05).
Altitude du site (NGF) : 1367 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
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180
0
270
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200
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2
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130
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220
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140
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230
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150
0
240
6
330
9
70
0
160
0
250
7
340
8
80
0
170
0
260
8
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
Fréquence : 96,7 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treynières, Saint-Laurent-du-Cros (05).
Altitude du site (NGF) : 1367 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
0
180
0
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200
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210
2
300
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220
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230
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240
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330
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160
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250
7
340
8
80
0
170
0
260
8
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
Fréquence : 100,7 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treynières, Saint-Laurent-du-Cros (05).
Altitude du site (NGF) : 1367 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
0
180
0
270
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190
1
280
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140
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240
6
330
9
70
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160
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250
7
340
8
80
0
170
0
260
8
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Oloron-Sainte-Marie.
Fréquence : 92,3 MHz.
Adresse du site : Lieudit Boumayou, Asasp-Arros (64).
Altitude du site (NGF) : 427 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
11
180
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270
11
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14
190
0
280
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110
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200
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290
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30
3
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6
210
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300
6
40
6
130
3
220
6
310
3
50
12
140
1
230
12
320
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60
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0
70
10
160
0
250
10
340
0
80
9
170
0
260
9
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Oloron-Sainte-Marie.
Fréquence : 99,1 MHz.
Adresse du site : Lieudit Boumayou, Asasp-Arros (64).
Altitude du site (NGF) : 427 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
11
180
0
270
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10
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14
190
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280
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20
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110
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200
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6
210
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300
6
40
6
130
3
220
6
310
3
50
12
140
1
230
12
320
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0
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330
0
70
10
160
0
250
10
340
0
80
9
170
0
260
9
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Oloron-Sainte-Marie.
Fréquence : 101,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit Boumayou, Asasp-Arros (64).
Altitude du site (NGF) : 427 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
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180
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100
14
190
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20
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110
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200
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290
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30
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120
6
210
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300
6
40
6
130
3
220
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3
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0
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10
160
0
250
10
340
0
80
9
170
0
260
9
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : France Bleu Pays de Savoie.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 103,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1086 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
0
5
90
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180
0
270
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20
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5
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300
0
40
9
130
4
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0
310
1
50
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140
3
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0
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1
60
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150
2
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0
330
2
70
8
160
1
250
0
340
3
80
9
170
1
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : France Bleu Cotentin.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Lô.
Fréquence : 98,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit la Houssaie - RN 174, Saint-Georges-Montcocq (50).
Altitude du site (NGF) : 114 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
19
90
8
180
0
270
2
10
20
100
8
190
0
280
4
20
20
110
6
200
0
290
6
30
20
120
4
210
0
300
8
40
19
130
2
220
0
310
8
50
17
140
1
230
0
320
9
60
13
150
1
240
0
330
10
70
10
160
0
250
1
340
13
80
9
170
0
260
1
350
17
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : France Info.
Zone d'implantation de l'émetteur : Tulle.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treize Vents, Tulle (19).
Altitude du site (NGF) : 390 mètres.
Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
6
180
4
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10
1
100
6
190
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0
20
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110
7
200
3
290
0
30
2
120
7
210
2
300
0
40
3
130
7
220
1
310
0
50
3
140
6
230
1
320
0
60
4
150
6
240
0
330
0
70
5
160
6
250
0
340
0
80
6
170
5
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : France Info.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
Fréquence : 105,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treynières, Saint-Laurent-du-Cros (05).
Altitude du site (NGF) : 1367 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
0
180
0
270
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190
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280
9
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0
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290
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30
2
120
0
210
2
300
8
40
1
130
0
220
3
310
8
50
1
140
0
230
5
320
9
60
0
150
0
240
6
330
9
70
0
160
0
250
7
340
8
80
0
170
0
260
8
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : France Info.
Zone d'implantation de l'émetteur : Oloron-Sainte-Marie.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : Lieudit Boumayou, Asasp-Arros (64).
Altitude du site (NGF) : 427 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
2
180
6
270
1
10
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3
190
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1
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0
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6
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0
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0
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5
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6
300
0
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0
130
6
220
5
310
0
50
0
140
6
230
4
320
0
60
1
150
6
240
3
330
0
70
1
160
6
250
2
340
0
80
2
170
7
260
2
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Moret-sur-Loing.
Fréquence : 89,7 MHz.
Adresse du site : Le Calvaire, Moret-sur-Loing (77).
Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
6
180
0
270
0
10
9
100
5
190
0
280
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20
9
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4
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0
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8
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3
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0
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1
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8
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2
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0
310
2
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8
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1
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0
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3
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9
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1
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0
330
4
70
9
160
0
250
0
340
5
80
8
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Moret-sur-Loing.
Fréquence : 95,7 MHz.
Adresse du site : Le Calvaire, Moret-sur-Loing (77).
Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
6
180
0
270
0
10
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5
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0
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20
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4
200
0
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0
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1
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2
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0
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2
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1
230
0
320
3
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9
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1
240
0
330
4
70
9
160
0
250
0
340
5
80
8
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Moret-sur-Loing.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : Le Calvaire, Moret-sur-Loing (77).
Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
6
180
0
270
0
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9
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0
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9
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0
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300
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0
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0
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70
9
160
0
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0
340
5
80
8
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amarin.
Fréquence : 89,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit Hochberg, Moosch (68).
Altitude du site (NGF) : 740 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
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15
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7
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1
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14
230
1
320
2
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15
150
13
240
1
330
3
70
15
160
11
250
0
340
4
80
15
170
9
260
0
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amarin.
Fréquence : 92,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Hochberg, Moosch (68).
Altitude du site (NGF) : 740 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
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0
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260
0
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amarin.
Fréquence : 97,4 MHz.
Adresse du site : Lieudit Hochberg, Moosch (68).
Altitude du site (NGF) : 740 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
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7
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0
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5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : France Bleu Alsace.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Amarin.
Fréquence : 101,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Hochberg, Moosch (68).
Altitude du site (NGF) : 740 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
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1
50
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3
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0
340
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15
170
9
260
0
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 93,0 MHz.
Adresse du site : Lieudit les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1086 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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0
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0
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0
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0
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2
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8
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1
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0
340
3
80
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1
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : Lieudit les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1086 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
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0
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1
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXI (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 97,9 MHz.
Adresse du site : Lieudit les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1086 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
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170
1
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXII (*)
Nom du service : France Culture.
Zone d'implantation de l'émetteur : Fleurey-sur-Ouche.
Fréquence : 89,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit Roche Aigüe, Ancey (21).
Altitude du site (NGF) : 602 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIII (*)
Nom du service : France Musique.
Zone d'implantation de l'émetteur : Fleurey-sur-Ouche.
Fréquence : 92,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Roche Aigüe, Ancey (21).
Altitude du site (NGF) : 602 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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4
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0
250
1
340
9
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIV (*)
Nom du service : France Inter.
Zone d'implantation de l'émetteur : Fleurey-sur-Ouche.
Fréquence : 94,4 MHz.
Adresse du site : Lieudit Roche Aigüe, Ancey (21).
Altitude du site (NGF) : 602 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
2
180
0
270
2
10
8
100
1
190
0
280
3
20
9
110
1
200
0
290
4
30
9
120
0
210
0
300
5
40
8
130
0
220
0
310
6
50
6
140
0
230
0
320
8
60
5
150
0
240
0
330
9
70
4
160
0
250
1
340
9
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXV (*)
Nom du service : France Bleu Bourgogne.
Zone d'implantation de l'émetteur : Fleurey-sur-Ouche.
Fréquence : 103,0 MHz.
Adresse du site : Lieudit Roche Aigüe, Ancey (21).
Altitude du site (NGF) : 602 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
2
180
0
270
2
10
8
100
1
190
0
280
3
20
9
110
1
200
0
290
4
30
9
120
0
210
0
300
5
40
8
130
0
220
0
310
6
50
6
140
0
230
0
320
8
60
5
150
0
240
0
330
9
70
4
160
0
250
1
340
9
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVI (*)
Nom du service : France Bleu Provence.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
Fréquence : 101,8 MHz.
Adresse du site : Lieudit Treynières, Saint-Laurent-du-Cros (05).
Altitude du site (NGF) : 1367 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
0
180
0
270
9
10
5
100
0
190
1
280
9
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3
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0
200
1
290
8
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120
0
210
2
300
8
40
1
130
0
220
3
310
8
50
1
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0
230
5
320
9
60
0
150
0
240
6
330
9
70
0
160
0
250
7
340
8
80
0
170
0
260
8
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 15 novembre 2017.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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