Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 18 janvier 2017 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 janvier 2017 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 24 novembre 2016,
Décide :
De modifier le livre II et le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :
Le livre II est ainsi modifié :
I. - Au sous-paragraphe 19.03.04 « Autres modificateurs » :
a) Le modificateur T est créé, comme suit :
19.03.04
Autres modificateurs
T
Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes et les gynécologues-obstétriciens ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016
+ 11,50 %
Concerne :
- les sages-femmes
- les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention nationale précitée
b) Le modificateur K est modifié comme suit :
K
Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-co) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016
+ 20 %
Concerne :
- les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivantsde la convention nationale précitée
Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés à tarifs opposables aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé [ACS] définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale
Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés en urgence, à tarifs opposables
c) Le modificateur 7 « Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention » quel que soit le secteur d'exercice est remplacé comme suit :
7
Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention
+ 6 %
II. - Modification des actes concernés par le modificateurs J et K comme suit :
a) Sont ajoutés à la liste des actes de l'annexe 1 de la présente décision, les modificateurs J et K ;
b) Sont supprimés pour les 4 actes suivants, les modificateurs J et K :
CODE
LIBELLÉ
JANM001
Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique
JANM002
Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique
JCNM001
Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage échographique
JCNM002
Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique
Le livre III « Dispositions diverses » est ainsi modifié :
I. - A l'article III-2 :
1° Les paragraphes à la rubrique « Majoration forfait modulable pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K » jusqu'à « […] les actes dispensés en urgence dès lors qu'ils respectent pour ces actes les tarifs opposables. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K ou T.
a) Le code est K quand cette majoration concerne :
- les chirurgiens conventionnés, exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée ;
- les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée.
Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement, autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés à tarif opposable aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS) définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale.
Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés en urgence à tarifs opposables.
« b) Le code est T quand cette majoration concerne :
- les chirurgiens conventionnés, autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention précitée ;
- les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants ;
- les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes. »
L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » (article III-2) du Livre III est modifiée comme suit :
I. - La ligne du modificateur K est modifiée comme suit :
K
Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J des chirurgiens et des gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016
+ 20 %
II. - Sous la ligne du modificateur K, la ligne du modificateur T est créée comme suit :
T
Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J, des sages-femmes et des chirurgiens et gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016
+ 11,5 %
III. - La valeur du modificateur 7 est remplacée par :
7
Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention
+ 6 %
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet au 15 juin 2017.
ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES NOUVEAUX ACTES PERMETTANT L'AJOUT DES MODIFICATEURS J ET K
CODE
LIBELLÉ
ABGA002
Ablation d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal intracrânien, par abord direct
ABJB001
Evacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne
ADLA001
Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct
AEGA001
Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord direct
AELA002
Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière
AHPA003
Section de nerf spinal profond avec déroutement, par abord direct
BAAA001
Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe
BAAA002
Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe
DBLA004
Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC
DGAF005
Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGAF008
Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
DGLF001
Pose d'endoprothèse couverte bifurquée aortobisiliaque, par voie artérielle transcutanée
DGLF002
Pose d'endoprothèse couverte aorto-uniiliaque, par voie artérielle transcutanée
DGLF003
Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée
DGLF005
Pose d'endoprothèse couverte rectiligne dans l'aorte abdominale infrarénale, par voie artérielle transcutanée
DGLF012
Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutané
DGPF001
Désobstruction de la bifurcation aortique, par voie artérielle transcutanée
DGPF002
Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée bilatérale
DHAF002
Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DHAF003
Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DHAF004
Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
DHPF003
Recanalisation de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EBAF003
Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF004
Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF005
Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF006
Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF009
Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF010
Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBAF011
Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EBLA002
Pose d'un cathéter dans la veine jugulaire interne, par cervicotomie
EBLA003
Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané
ECAF001
Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECAF002
Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECAF003
Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECAF004
Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECLF003
Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée
ECLF004
Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée
ECPF001
Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée
ECPF002
Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECPF003
Recanalisation d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECPF004
Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ECPF005
Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF001
Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF002
Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF003
Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF004
Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF005
Dilatation intraluminale d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF006
Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF007
Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF008
Dilatation intraluminale d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF009
Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDAF010
Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDLF004
Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée
EDLF005
Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe, par voie artérielle transcutanée
EDLF006
Pose d'endoprothèse couverte dans une artère digestive, par voie artérielle transcutanée
EDLF007
Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée
EDLF008
Pose d'endoprothèse couverte dans plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée
EDLF013
Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée
EDPF001
Recanalisation de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF002
Recanalisation de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF003
Recanalisation d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF004
Recanalisation d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF005
Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF006
Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée
EDPF007
Recanalisation de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF008
Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EDPF009
Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF001
Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF002
Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF003
Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF004
Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF005
Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEAF006
Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EELF002
Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée
EEPF001
Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EEPF002
Recanalisation d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
EGAF001
Dilatation intraluminale de la veine rénale sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EGAF002
Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EGAF003
Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EGAF004
Dilatation intraluminale de la veine rénale avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EGED001
Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale
EGFA001
Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée
EGFA002
Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne
EGFA003
Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse
EGPF001
Recanalisation de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée
EJFA002
Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct
EJSA001
Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct
ENAF001
Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ENAF002
Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
ENFF001
Thrombectomie ou embolectomie mécanique d'un pontage artériel non anatomique des membres, par voie artérielle transcutanée
EPPF001
Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
EPPF003
Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
EZAF001
Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
EZAF002
Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
EZGF001
Ablation d'une endoprothèse vasculaire ou d'un filtre cave ayant migré en position intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée
EZPF003
Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
EZPF004
Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée
HJCD002
Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus
HJFA003
Exérèse de tumeur du rectum, par abord transsphinctérien
HJFD002
Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale
HKFA005
Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse
HKFA006
Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé
HKFA007
Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ou de l'anus
HKFA009
Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal
HKMA001
Plastie cutanée de la marge de l'anus
HKPA009
Sphinctérotomie, sphinctéromyotomie ou sphinctéromyectomie de l'anus, par abord transsacrococcygien [de Kraske]
HMCA009
Cholécystostomie cutanée, par laparotomie
HPFC002
Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par cœlioscopie
HPNC001
Destruction et/ou exérèse de lésion endométriosique superficielle du péritoine, par cœlioscopie
HPPC001
Libération d'adhérences [Adhésiolyse] ni étendues ni serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par cœlioscopie
JCAH001
Dilatation de l'uretère, par urétrocystoscopie avec guidage radiologique
JCEE001
Refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE003
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGH002
Ablation d'une endoprothèse urétérale par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique
JCKE001
Changement d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCKE002
Changement d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JCLD001
Pose d'une endoprothèse urétérale, par une néphrostomie déjà en place
JCLE001
Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde
JCLE002
Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JCLE003
Pose d'une sonde urétérale à visée diagnostique, par endoscopie rétrograde
JCPE001
Incision d'une urétérocèle, par endoscopie
JCPE002
Incision du méat urétéral, par endoscopie
JDCA002
Cystostomie cutanée, par laparotomie
JDCJ001
Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique
JDGE001
Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie
JDHE001
Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie
JDHE002
Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie
JDHE003
Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie
JDJE001
Décaillotage de la vessie, par endoscopie
JDNE001
Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie
JDPA001
Myotomie du corps de la vessie pour agrandissement, par laparotomie
JDPE001
Incision de collet de diverticule de la vessie, par urétrocystoscopie
JDQE002
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JECE001
Ouverture de diverticule de l'urètre, par endoscopie
JEEE001
Alignement de rupture traumatique de l'urètre, par endoscopie
JEFE001
Résection de tumeur de l'urètre, par endoscopie
JEFE003
Résection du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie
JEFE004
Résection de sténose de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie
JEFE005
Résection de valve de l'urètre, par endoscopie
JEGE001
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEGE002
Ablation d'une endoprothèse temporaire de l'urètre, par endoscopie
JEGE003
Epilation de l'urètre, par endoscopie
JEGE004
Ablation d'une endoprothèse définitive de l'urètre, par endoscopie
JEHE001
Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie
JEHE002
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie
JEKE001
Changement d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie
JELE001
Injection sousmuqueuse intra-urétrale de matériel hétérologue, par endoscopie
JELE002
Pose d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie
JELE003
Pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par endoscopie
JEMA016
Méatoplastie de l'urètre avec lambeau préputial ou cutané, chez l'adulte
JENE001
Destruction de lésion de l'urètre, par endoscopie
JEPE001
Incision du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie
JEPE002
Urétrotomie, par endoscopie
JEPH001
Incision de valve de l'urètre par endoscopie, avec contrôle radiologique
JFJA001
Evacuation de collection périrénale, par abord direct
JFJC001
Evacuation de collection périrénale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie
JGFA016
Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par urétrocystoscopie
JGFE004
Résection et/ou désobstruction des conduits éjaculateurs, par urétrocystoscopie
JHFA002
Résection plastique ou exérèse du scrotum
JHGA002
Ablation d'une prothèse de testicule
JHHA002
Biopsie unilatérale du testicule, par abord direct
JHHA003
Biopsie bilatérale du testicule, par abord direct
JHMA005
Plastie du scrotum pour éléphantiasis
JHPA002
Désenfouissement du pénis par fixation des fascias
JHQA002
Exploration du contenu scrotal sans biopsie, par abord scrotal
JHQA003
Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal
JJPC002
Ovariotomie exploratrice, par cœlioscopie
JRPA001
Section d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par abord vaginal
KZFC001
Exérèse de tumeur endocrinienne intraabdominale ectopique, par cœlioscopie
MDGA002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct
MEFA003
Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthrotomie
MEFC002
Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie
MEJC001
Nettoyage de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie
MEPA001
Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthrotomie
MEPC001
Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthroscopie
MFFA002
Synovectomie totale du coude, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure
MFFA003
Exérèse de kyste synovial du coude, par abord direct
MFFC001
Synovectomie totale du coude, par arthroscopie
MFJC001
Nettoyage de l'articulation du coude, par arthroscopie
MFPA002
Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par abord direct
MFPC001
Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par arthroscopie
MGFA002
Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthrotomie
MGFA003
Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthrotomie
MGFA005
Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthrotomie
MGFA007
Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct
MGFC001
Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthroscopie
MGFC002
Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthroscopie
MGJC001
Nettoyage des articulations du poignet, par arthroscopie
MGPA001
Libération mobilisatrice des articulations du poignet, par abord direct
MHFA002
Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main
MJFA005
Exérèse d'un hygroma du coude, par abord direct
MJFA008
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la paume de la main
MJFA017
Résection des tissus mous de la main avec plastie cutanée, sans résection nerveuse, pour mégadactylie
MJGA001
Ablation de corps étranger de la coulisse bicipitale, par abord direct
MJPA007
Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien, par abord direct
NDDC001
Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthroscopie
NDFA005
Résection d'une exostose infra-unguéale d'un orteil
NEFA003
Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par 2 abords dont un abord postérieur
NEFA004
Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par un abord
NEFC001
Synovectomie coxofémorale, par arthroscopie
NEHA001
Biopsie d'une articulation de la ceinture pelvienne [du bassin], par abord direct
NEHA002
Biopsie de l'articulation coxofémorale, par abord direct
NEJA003
Evacuation de collection ou synovectomie de l'articulation sacro-iliaque, par arthrotomie
NEJC001
Nettoyage de l'articulation coxofémorale, par arthroscopie
NFEA001
Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthrotomie
NFEA002
Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthrotomie
NFEC001
Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthroscopie
NFEC002
Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthroscopie
NFFA001
Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthrotomie
NFFA002
Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure sans changement de position du patient
NFFA003
Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthrotomie
NFFA004
Synovectomie antérieure du genou, par arthrotomie
NFFA005
Synovectomie antérieure du genou par arthroscopie avec synovectomie postérieure par arthrotomie, sans changement de position
NFFA006
Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure avec changement de position du patient
NFFC001
Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure
NFFC002
Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie
NFFC003
Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie
NFFC004
Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie
NFJC001
Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie
NFJC002
Evacuation de collection de l'articulation du genou, par arthroscopie
NFPA001
Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthrotomie
NFPC001
Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthroscopie
NFPC002
Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie
NGFA002
Exérèse d'un kyste synovial ou d'une bourse séreuse de la cheville ou du pied, par abord direct
NGJC001
Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthroscopie
NGJC002
Evacuation de collection de l'articulation tibiotalienne ou d'une articulation du pied, par arthroscopie
NGPA002
Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthrotomie
NGPC001
Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthroscopie
NHFA001
Synovectomie articulaire de l'avant-pied
NJEA005
Alignement d'une camptodactylie d'orteil par libération des tissus mous
NJFA002
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied
NJFA008
Exérèse d'un hygroma du genou, par abord direct
NJPA002
Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur
NJPA009
Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied et du médiopied avec capsulotomie, par abord postérieur, abord médial et abord latéral
NJPA015
Aponévrotomie et désinsertion musculaire à la plante du pied [Libération plantaire]
NJPA019
Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur et par abord médial
NJPA023
Libération antérieure de la cheville et du pied, pour pied convexe
NJPB001
Section de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par voie transcutanée
PACC001
Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthroscopie
PCPA005
Ténotomie, par abord direct
PDFA003
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité
QAGA001
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ou des mains
QAJA012
Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe
QBFA001
Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
QBFA003
Dermolipectomie abdominale totale circulaire
QBFA005
Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic
QBFA006
Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
QBFA008
Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen
QBFA010
Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
QBFA012
Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen
QBFA014
Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière
QBJB001
Lipoaspiration de l'abdomen
QCJA001
Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main
QDPA001
Séparation d'une syndactylie des orteils par plastie cutanée d'une ou plusieurs commissures
QZFA014
Dermolipectomie des membres
QZFA024
Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe
QZJP001
Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur moins de 30 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale
QZJP002
Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur plus de 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale
QZJP003
Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur 30 cm2 à 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale
GDFE002
Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe avec laser
GDFE003
Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe avec laser
GDFE004
Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe sans laser
GDFE007
Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe sans laser
GDFE010
Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe avec laser
GDFE011
Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngoscopie directe sans laser
GDFE015
Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe sans laser
ZCQC002
Exploration de la cavité abdominale, par cœlioscopie [Cœlioscopie exploratrice]
ZCQC001
Exploration de la cavité abdominale par cœlioscopie, avec hystéroscopie
Fait le 23 février 2017.
Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,
N. Revel
Le directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole,
M. Brault
Le directeur général de la Caisse nationale du régime social des indépendants,
S. Seiller
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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