Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son article 150 ;
Vu la loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense, notamment son article 6 ;
Vu la loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ;
Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires ;
Vu le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 modifié instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 instituant un complément spécifique de restructuration en faveur de certains agents du ministère de la défense, modifié notamment par le décret n° 2009-13 du 5 janvier 2009 ;
Vu le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France ;
Vu le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration ;
Vu le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire ;
Vu le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'Etat du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle ;
Vu le décret n° 2011-513 du 10 mai 2011 relatif à l'indemnité d'accompagnement à la mobilité dans la fonction publique de l'Etat ;
Vu l'arrêté du 8 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret du n° 2008-366 du 17 avril 2008 ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2008 relatif à la modulation de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant le montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 en faveur de certains agents du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 5 janvier 2009 fixant les montants de l'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2011 portant agrément de la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage et de son règlement général annexé ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2011 portant agrément des accords d'application numérotés de 1 à 24 relatifs à la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage,
Arrête :
La liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est fixée en annexes II, III et IV.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit :
1° A la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 susvisé et les arrêtés du 17 avril 2008 et du 5 janvier 2009 susvisés ;
2° Au complément spécifique de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-600 du 30 mai 1997 susvisé et par l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé.
Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 susvisé.
Pour certains fonctionnaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit au complément indemnitaire, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I, ouvrent droit :
1° A l'indemnité de conversion et au complément exceptionnel de restructuration, dans les conditions fixées par le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 et l'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé ;
2° A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret n° 2008-647 du 30 juin 2008 susvisé ;
3° Au bénéfice des dispositions de l'arrêté du 8 février 2007 susvisé.
Pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV ouvrent droit à l'indemnité de départ volontaire, dans les conditions fixées par le décret du 21 janvier 2009 susvisé, et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les militaires, les opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun de service figurant en annexes II, III et IV du présent arrêté ouvrent droit :
a) Au complément et au supplément forfaitaire de l'indemnité pour charges militaires, dans les conditions fixées par le décret du 13 octobre 1959 susvisé ;
b) A l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par l'article 1er du décret du 30 juin 2008 susvisé ;
c) A la prise en charge de leur frais de changement de résidence dans les conditions fixées par l'article 4-1 du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France.
Seuls les agents occupant un emploi supprimé dans le cadre des opérations figurant aux annexes II, III et IV bénéficient des dispositions des articles 2 à 7.
En outre, pour l'application des dispositions des articles 2 à 7, les agents civils et les militaires des services et établissements figurant en annexe III du présent arrêté, doivent occuper un emploi relevant de l'une des fonctions mentionnées dans la formation, l'unité, le service ou l'établissement intéressé.
Pour les opérations de dissolution, transfert, ou réorganisation figurant aux annexes II et IV les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2014 et selon le calendrier d'ouverture des droits fixé en annexe I.
Pour les opérations de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services figurant en annexe III, les dispositions du présent arrêté sont applicables jusqu'au 31 décembre 2012.
L'arrêté du 24 décembre 2010 modifié fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration est abrogé.
A N N E X E S
A N N E X E I
TABLEAU SYNTHÉTIQUE PRÉSENTANT LE CALENDRIER D'OUVERTURE DES DROITS
DES AGENTS EN MATIÈRE D'IDV ET DE MOBILITÉ, SELON LA NATURE DE L'OPÉRATION
NATURE
de l'opération
de restructuration
DATE DE FIN
de l'ouverture
des droits durant
la période couverte
par l'arrêté
(période 2012 à 2014)
PÉRIODE D'OUVERTURE
des droits IDV
PÉRIODE D'OUVERTURE
des droits. ― Mobilité
OBSERVATIONS
2012
2011 = année n - 1
(pour mémoire)
2012 (année n)
2010 = année n - 2
(pour mémoire)
2011 = année n - 1
(pour mémoire)
2012 (année n)
La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) :
Dissolutions,
transferts,
réorganisations
Personnel civil
2013
2012 à 2013
(années n - 1 et n)
2011 = année n - 2
(pour mémoire)
2012 à 2013 (années n - 1 et n)
- droits IDV ouverts selon un principe biennal (années n - 1 et n)
2014
2013 à 2014
(années n - 1 et n)
2012 à 2014
(années n - 2, n - 1 et n)
- droits mobilité ouverts selon un principe triennal (années n, n - 1 et n - 2).
2012
Sans objet
2011 = année n - 1
(pour mémoire)
2012-2013
(années n et n + 1)
La date de référence est celle de la date de fin de l'ouverture des droits durant la période couverte par l'arrêté (année n) :
Dissolutions,
transferts,
réorganisations
Personnel militaire
2013
Sans objet
2012 à 2014
(années n - 1, n et n + 1)
- droits mobilité ouverts selon un principe triennal : (années n - 1, n et n + 1) avec date butoir 2014
2014
Sans objet
2013 à 2014
(années n - 1, n)
Rationalisations
(année 2012)
2012
2012
2012
Droits IDV et mobilité ouverts l'année de rationalisation 2012
A N N E X E I I
DISSOLUTIONS ― TRANSFERTS ― RÉORGANISATIONS
ENTITÉ
FORMATION, UNITÉ,
service ou établissement
DÉPARTEMENT
français
ou pays
étranger
COMMUNE
TYPE DE
mesure
DATE DE DÉBUT
des opérations
de restructuration
DATE DE LA FIN
d'ouverture
des droits durant
la période couverte
par l'arrêté
2012-2014
Armée de l'air (il convient d'entendre par « base aérienne » l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées)
AIR
Base aérienne n° 278
01
AMBERIEU-EN-BUGEY
R
2010
2012
AIR
Groupe entrepôt des matériels en approvisionnement (GEMA) : fermeture du centre de transport du GEMA11.606 suite à la réorganisation de la fonction transport
03
VARENNES-SUR-ALLIER
R
2012
2013
AIR
Base aérienne n° 943
06
ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
D
2010
2012
AIR
Brigade aérienne infrastructure 21.513
33
BORDEAUX
R
2011
2012
AIR
Groupe de télécommunications GT 10/803 (site d'accueil : BA 105 Evreux)
33
MERIGNAC
T
2011
2012
AIR
Ensembles équipe technique et instruction spécialisée ― SIC Aéro (EETIS SIC Aéro) : regroupement de la fonction expertise technique et instruction SIC Aéro sur le site de Cinq-Mars-La Pile au sein de l'EETIS SIC Aéro n° 63.538
37
TOURS
D
2012
2012
AIR
Groupement de télécommunications : rationalisation de la fonction SIC de théâtre. Transfert du groupement à Evreux (27) en vue de constituer, à terme, le GT SIC Aéro
45
BRICY
T
2012
2013
AIR
EA 402e Régiment d'artillerie (RA) : dissolution de l'EA consécutive à la dissolution du 402e RA de Châlons-en-Champagne
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2012
2012
AIR
Base aérienne n° 112
51
BETHENY
D
2010
2012
AIR
Escadron des systèmes d'information et de communication ESIC Aéro
52
SAINT-DIZIER
R
2012
2012
AIR
Base aérienne n° 128
57
AUGNY
D
2010
2012
AIR
Commandement des forces aériennes CFA (site d'accueil : BA 102 Dijon)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Groupe de télécommunications GT 10/801 (site d'accueil : BA 105 Evreux)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Equipe technique matériels de recherche électronique ETMRE 63/530 (site d'accueil : BA 105 Evreux)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Compagnie d'infrastructure en opérations CIO 11/513 (site d'accueil : BA 106 Mérignac)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Brigade motocycliste 02/128 (site d'accueil : BA 133 Nancy)
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR
Bureau exécutif permanent nord-est (site d'accueil : Nancy)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2011
2012
AIR
Base aérienne n° 103
59
HAYNENCOURT
D
2010
2012
AIR
Bureau sécurité nucléaire
70
SAINT-SAUVEUR
D
2012
2012
AIR
Base aérienne n° 117
75
PARIS
R
2010
2012
AIR
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA
75
PARIS
R
2010
2012
AIR
Musique de l'air (transfert vers la base aérienne 107 Vélizy-Villacoublay)
75
PARIS
T
2011
2012
AIR
Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA) : réorganisation liée au projet Balard 2015
75
PARIS
R
2012
2014
AIR
DRHAA-bureau politique des ressources humaines (BPRH) : réorganisation liée au projet Balard 2015.
75
PARIS
R
2012
2013
AIR
Etat-major de l'armée de l'air (mesure liée à la réorganisation du commandement des armées)
75
PARIS
R
2012
2012
AIR
Commandement du soutien des forces aériennes (CSFA) SIC : transfert des postes au profit de la BA n° 105 d'Evreux
75
PARIS
T
2012
2013
AIR
Escadron de guerre électronique n° 48.530
88
EPINAL
R
2012
2013
AIR
Base aérienne n° 217
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
AIR
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense SIMMAD 00/590
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2011
2012
AIR
Centre d'études et de recherches psychologiques air CERPAIR 10/535 (site d'accueil : BA 705 Tours)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2011
2012
AIR
Centre des systèmes d'information air CSIA00/617 (site d'accueil : BA 279 Châteaudun)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2013
2013
AIR
Centre de sélection et de pré-orientation air CSPA28/501 (site d'accueil : BA 705 Tours)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2011
2012
AIR
Compagnie gendarmerie air : transfert à Vélizy-Villacoublay.
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
AIR
Escadron SYDEREC : transfert à Farges-en-Septaine (18)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2013
2013
AIR
Base aérienne n° 921
95
TAVERNY
D
2010
2012
AIR
Etat-major du commandement des forces aériennes stratégiques EM CFAS : site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay (78)
95
TAVERNY
T
2011
2012
AIR
Elément géographique air-marine EGAM 90/532 : site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay (78)
95
TAVERNY
T
2011
2012
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)
Origine : terre
SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
Origine : marine
SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
Origine : DGA
SIMMAD : une partie des postes sera transférée à Balard (pôle direction), l'autre partie à Mérignac (pôle production)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
Direction générale de l'armement
DGA
Direction technique-DGA Essais en vol
13
AIX-EN-PROVENCE
R
2012
2014
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget - service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
13
ISTRES
R
2011
2013
DGA
Direction technique-DGA Essais en vol (ex-centre d'essais en vol)
13
ISTRES
R
2012
2014
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
13
SALON-DE-PROVENCE
T
2010
2012
DGA
Direction de la stratégie ― centre d'information et de documentation de l'armement
16
ANGOULEME
R
2010
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
16
ANGOULEME
T
2011
2013
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
26
VALENCE
D
2010
2012
DGA
Département central d'information et de communication ― service extérieur de la communication
27
VERNON
D
2011
2012
DGA
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information
27
VERNON
D
2011
2012
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de prestations de proximité
27
VERNON
D
2011
2012
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de service des ressources humaines
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― service centralisé des achats techniques
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― centre technique des systèmes d'information
27
VERNON
D
2011
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité : transfert à Val-de-Reuil
27
VERNON
T
2010
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
27
VERNON
T
2011
2012
DGA
Direction technique ― DGA essais en vol
29
BREST
R
2012
2014
DGA
Direction technique ― groupe d'études sous-marines de l'Atlantique
29
BREST
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― service centralisé des achats techniques
29
BREST
D
2010
2012
DGA
Direction technique - DGA Techniques aéronautiques (ex-centre d'essais aéronautiques - CEAT)
31
BALMA
R
2012
2014
DGA
Direction technique-DGA Essais en vol
31
BLAGNAC
R
2012
2014
DGA
Direction technique ― DGA Essais en vol
31
TOULOUSE
R
2012
2014
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarrosse)
33
CAZAUX
T
2011
2013
DGA
Direction technique ― DGA Essais en vol
33
CAZAUX
R
2012
2014
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de formation (CFLE)
33
LATRESNE
D
2011
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarrosse)
33
SAINT-MEDARD-EN-JALLES
T
2011
2013
DGA
Direction technique ― DGA Essais en vol
33
MERIGNAC
R
2012
2014
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
35
BRUZ
D
2011
2013
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
41
SALBRIS
D
2011
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― centre technique des systèmes d'information
42
SAINT-ETIENNE
D
2012
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
42
SAINT-ETIENNE
D
2012
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
49
CHOLET
D
2012
2012
DGA
Département central d'information et des communications ― service extérieur de la communication
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2011
2012
DGA
Direction des opérations ― antenne de l'unité de management terrestre
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Direction des opérations ― service centralisé des achats
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Direction des opérations ― service du maintien en condition opérationnelle
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
49
MONTREUIL-JUIGNE
T
2011
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget ― sous-direction des méthodes et du management des projets
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2011
2012
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de prestations de proximité
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― établissement technique d'Angers
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― service centralisé des achats techniques
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2012
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― centre technique des systèmes d'information
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2010
2012
DGA
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information
49
MONTREUIL-JUIGNE
D
2011
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget― administration centrale
49
MONTREUIL-JUIGNE
R
2011
2012
DGA
Direction technique ― DGA Essais en vol
51
REIMS
R
2012
2014
DGA
Direction technique ― DGA Essais de missiles
56
GAVRES
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― service centralisé des achats techniques
56
GAVRES
D
2010
2012
DGA
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information
56
GAVRES
D
2010
2012
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de formation de Lorient
56
LORIENT
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― DGA Essais en vol
63
CLERMONT-FERRAND
R
2012
2014
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
67
STRASBOURG
T
2012
2013
DGA
Direction des ressources humaines - Administration centrale
75
PARIS
T
2012
2013
DGA
Direction des ressources humaines - service d'administration et de rémunération des personnels
75
PARIS
T
2012
2013
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget - service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
75
PARIS
T
2012
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget - Administration centrale
75
PARIS
T
2012
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― Centre technique des systèmes d'information
75
PARIS
R
2012
2014
DGA
Participation à l'échelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49)
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
T
2011
2012
DGA
Direction technique ― DGA ― Techniques navales
83
TOULON
R
2011
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité
86
CHATELLERAULT
D
2011
2013
DGA
Direction technique - DGA Essais en vol
91
ATHIS-MONS
R
2012
2014
DGA
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Balma)
91
SACLAY
T
2011
2013
DGA
Direction technique ― DGA Essais propulseurs
91
SACLAY
R
2012
2014
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges)
91
VERT-LE-PETIT
T
2011
2013
DGA
Direction des ressources humaines ― centre de formation d'Ile-de-France
91
VILLEBON-SUR-YVETTE
R
2010
2012
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges)
92
BAGNEUX
T
2011
2013
DGA
Direction des ressources humaines ― service d'administration et de rémunération des personnels : transfert à Arcueil (94)
92
BAGNEUX
T
2012
2013
DGA
Direction des plans ― du budget et de la gestion ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
94
ARCUEIL
R
2010
2013
DGA
Direction technique ― service centralisé des achats techniques
94
ARCUEIL
D
2010
2012
DGA
Direction technique ― service technique ― ingénierie des projets
94
ARCUEIL
D
2010
2012
Direction de la protection et de la sécurité de défense (DPSD)
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
06
NICE
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
13
ISTRES
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
17
ROCHEFORT
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
18
AVORD
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
2A
AJACCIO
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
21
DIJON
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
25
BESANÇON
R
2011
2014
DPSD
Poste de la protection et de la sécurité défense
29
BREST
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
31
TOULOUSE
R
2011
2014
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― zone de défense sud-ouest
33
BORDEAUX
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
34
MONTPELLIER
D
2011
2012
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― zone de défense nord-ouest
35
RENNES
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
37
TOURS
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
38
GRENOBLE
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
44
NANTES
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
45
ORLEANS
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
50
CHERBOURG-OCTEVILLE
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
52
SAINT-DIZIER
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
56
LORIENT
R
2011
2014
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― zone de défense Est
57
METZ
R
2011
2014
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― zone de défense nord
59
LILLE
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
60
COMPIEGNE
T
2012
2013
DPSD
Poste de la protection et de la sécurité défense
60
CREIL
T
2012
2013
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
63
CLERMONT-FERRAND
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
64
PAU
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense ― centre de formation interarmées au renseignement
67
STRASBOURG
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
67
STRASBOURG
R
2011
2014
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense ― zone de défense Sud-Est
69
LYON
R
2011
2014
DPSD
Poste de la protection et de la sécurité de la défense
70
LUXEUIL-LES-BAINS
D
2012
2013
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense
75
PARIS
T
2010
2012
DPSD
Direction de la sécurité industrielle en région parisienne
75
PARIS
T
2011
2012
DPSD
Direction de la protection et de la sécurité de la défense d'Ile-de-France de Reuilly
75
PARIS
T
2011
2012
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
76
ROUEN
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2011
2014
DPSD
Poste de la protection et de la sécurité de la défense
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2012
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
83
DRAGUIGNAN
R
2011
2014
DPSD
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense― Zone de défense sud
83
TOULON
R
2011
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
86
POITIERS
R
2011
2014
DPSD
Direction centrale de la protection et de la sécurité de la défense
92
MALAKOFF
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
971
POINTE-A-PITRE
D
2011
2012
DPSD
Direction locale de la protection et de la sécurité défense
972
FORT-DE-FRANCE
R
2011
2014
DPSD
Direction locale de la protection et de la sécurité défense
973
CAYENNE
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
973
KOUROU
R
2011
2014
DPSD
Direction locale de la protection et de la sécurité défense
974
SAINT-DENIS
R
2011
2014
DPSD
Antenne de la protection et de la sécurité défense
976
PAMANDZI
R
2011
2014
DPSD
Direction locale de la protection et de la sécurité défense
987
PAPEETE
R
2010
2014
DPSD
Direction locale de la protection et de la sécurité défense
988
NOUMEA
R
2010
2014
DPSD
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense
Allemagne
VILLINGEN-SCHWENNINGEN
D
2011
2012
Direction générale des systèmes d'information et de communication (DGSIC)
Origine : terre
Direction des ressources humaines de l'armée de terre/Cartes d'identité des processus (DRHAT/CIP) : participation à la création du service ministériel des systèmes d'information et de fonctionnement (SMSIF), créé le 1er janvier 2012
37
TOURS
R
2012
2012
Origine : marine
Projet Louvois : participation à la création du SMSIF.
37
TOURS
R
2012
2013
Origine : air
Projet Louvois : participation à la création du SMSIF
37
TOURS
R
2012
2014
Origine : SCA
Projet Louvois : participation à la création du SMSIF
37
TOURS
R
2012
2012
Origine : SSA
Projet Louvois : participation à la création du SMSIF
37
TOURS
R
2012
2012
Origine : terre
Centre de réalisation informatique des systèmes de l'armée de terre (CRISAT) : participation à la création du SMSIF
75
PARIS
R
2012
2012
Origine : DGSIC
DGSIC : participation à la création du SMSIF
75
PARIS
R
2012
2012
Origine : terre
Direction des ressources humaines de l'armée de terre DRHAT/BIP : participation à la création du SMSIF
75
PARIS
T
2012
2012
Origine : SSA
Projet Arhmonie : participation à la création du SMSIF
75
PARIS
R
2012
2013
Origine : marine
Etat-major de la marine ― Systèmes d'information d'administration et de gestion ― Centre fonctionnel des systèmes d'information (EMM/SIAG/CFSI) : participation à la création du SMSIF
83
TOULON
R
2012
2014
Origine : marine
Etat-major de la marine ― Systèmes d'information d'administration et de gestion ― Centre informatique des applications métiers (EMM/SIAG/CIAM) : participation à la création du SMSIF
83
TOULON
R
2012
2014
Origine : SCA
Direction centrale du service du commissariat des armées/frais de déplacement en ligne (DCSCA/FD en ligne) : participation à la création du SMSIF
83
TOULON
T
2012
2014
Etat-major des armées ― Services interarmées
IA
Centre de tri interarmées
75
PARIS
D
2010
2012
IA
Etat-major des armées ― soutien logistique interarmées ― état-major de montée en puissance du service interarmées des munitions ― EMA/SLI/EMMP SIMu
75
PARIS
T
2010
2012
IA
Bureau postal interarmées
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2010
2014
IA
Forces armées des Antilles ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
971
POINTE-A-PITRE
R
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
41e bataillon d'infanterie marine (BIMa)
971
POINTE-A-PITRE
D
2012
2012
IA
Forces armées des Antilles ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
972
FORT-DE-FRANCE
R
2010
2012
IA
Forces armées des Antilles ― état-major interarmées
972
FORT-DE-FRANCE
R
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT) Antilles
972
FORT-DE-FRANCE
R
2012
2012
Forces de souveraineté/terre
Cercle de garnison
972
FORT-DE-FRANCE
R
2012
2012
Forces de souveraineté/terre
33e régiment d'infanterie marine (RIMa)
972
FORT-DE-FRANCE
D
2012
2012
IA
Forces armées des Antilles ― escale de transit aérien et maritime
972
LE LAMENTIN
R
2010
2012
Forces de souveraineté/air
Base aérienne n° 365
972
LE LAMENTIN
D
2012
2012
IA
Forces armées de Guyane ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
973
CAYENNE
R
2010
2012
IA
Forces armées de Guyane ― escale de transit aérien et maritime
973
CAYENNE
R
2010
2012
IA
Forces armées de Guyane ― état-major interarmées
973
CAYENNE
R
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
9e régiment d'infanterie marine (RIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance)
973
CAYENNE
R
2011
2012
Forces de souveraineté/terre
3e régiment étranger d'infanterie
973
KOUROU
R
2010
2012
IA
Forces armées de la zone sud océan Indien ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
974
SAINT-DENIS
R
2010
2012
IA
Forces armées de la zone sud océan Indien ― escale de transit aérien et maritime
974
SAINT-DENIS
R
2010
2012
IA
Forces armées de la zone sud océan Indien ― état-major interarmées
974
SAINT-DENIS
R
2010
2012
IA
Forces armées de la zone sud océan Indien ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
974
SAINT-PIERRE
R
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
2e régiment parachutiste d'infanterie marine (RPIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance)
974
SAINT-PIERRE
R
2011
2012
Forces de souveraineté/air
Base aérienne n° 181 (évolution de la base aérienne n° 181 en détachement air)
974
SAINTE-MARIE
D
2012
2012
Forces de souveraineté/terre
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Polynésie (RIMaP)
987
ARUE
D
2012
2012
Forces de souveraineté/terre
Détachement de maintenance des matériels terrestres (DMMT) ― Polynésie
987
ARUE
R
2012
2012
Forces de souveraineté/air
Base aérienne n° 190 (évolution de la base aérienne n° 190 en détachement air)
987
FAA'A
D
2012
2012
IA
Forces armées de Polynésie française ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
987
PAPEETE
R
2010
2012
IA
Forces armées de Polynésie française ― Etat-major interarmées
987
PAPEETE
R
2010
2012
IA
Forces armées de Polynésie française ― service interarmées du transit aérien
987
PAPEETE
R
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
Cercle de Polynésie
987
TAAONE
R
2012
2012
Forces de souveraineté/terre
Détachement du régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Polynésie
987
TARAVAO
D
2010
2012
Forces de souveraineté/terre
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique ― Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC) (réorganisation de la compagnie de maintenance)
988
MONT-DORE
R
2011
2012
IA
Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― bureau interarmées du logement ― bureau de garnison
988
NOUMEA
R
2010
2012
IA
Forces armées de Nouvelle ― Calédonie ― Etat-major interarmées
988
NOUMEA
R
2010
2012
IA
Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― service de transit militaire interarmées
988
NOUMEA
R
2010
2012
Forces de souveraineté/air
Eléments air 376
988
NOUMEA
R
2011
2012
Forces de souveraineté/marine
Base navale Nouvelle-Calédonie
988
NOUMEA
R
2011
2012
Forces de présence
Forces françaises stationnées au Gabon
Gabon
R
2012
2012
Forces de présence
Forces françaises stationnées à Djibouti
République de Djibouti
R
2011
2012
Forces de présence/terre
13e demi-brigade de la Légion étrangère (évolution des forces de présence en Afrique) ― Transfert aux Emirats arabes unis
République de Djibouti
DJIBOUTI
T
2011
2012
Forces de présence/terre
5e régiment interarmes d'outre-mer [RIAOM] (évolution des forces de présence en Afrique)
République de Djibouti
DJIBOUTI
R
2011
2012
Forces de présence
Forces françaises stationnées au Sénégal
Sénégal
R
2011
2012
Forces de présence/terre
Etat-major interarmées des forces françaises stationnées au Sénégal (évolution des forces de présence en Afrique)
Sénégal
DAKAR
D
2011
2012
Forces de présence/terre
Cellule de maintenance des matériels terrestres (évolution des forces de présence en Afrique)
Sénégal
DAKAR
R
2011
2012
Forces de souveraineté/marine
Unité marine (évolution des forces de présence en Afrique)
Sénégal
DAKAR
D
2011
2012
Forces de souveraineté/air
Base aérienne 160 (évolution des forces de présence en Afrique)
Sénégal
DAKAR
D
2011
2012
Forces de présence/terre
23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer (évolution des forces de présence en Afrique)
Sénégal
DAKAR
D
2011
2012
Forces de présence/air
Brigade gendarmerie air
Sénégal
OUAKAM
R
2012
2012
Etat-major des armées ― Emploi des forces (EDF)
EDF
Centre de coordination du transit maritime - district de transit interarmées Méditerranée (intégration de ce district au sein du 519e groupement de transit maritime (GTM) de Toulon
13
MARSEILLE
R
2010
2012
EDF
Etat-major du centre de coordination du transit maritime (intégration de ce district au sein du 519e (GTM) de Toulon
17
LA ROCHELLE
R
2011
2012
EDF
Centre de coordination du transit maritime ― district de transit interarmées Atlantique (intégration de ce district au sein du 519e (GTM) de Toulon
17
LA ROCHELLE
R
2010
2012
EDF
Service de la poste interarmées
75
PARIS
D
2012
2014
EDF
Centre national des sports de la défense (CNSD)
77
FONTAINEBLEAU
R
2013
2013
EDF
Etablissement géographique interarmées ― Dépôt géographique de Joigny
89
JOIGNY
D
2011
2012
Etat-major des armées ― Commandement interarmées du soutien (COMIAS)
COMIAS
Groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Mourmelon-antenne de Couvron : la dissolution de l'antenne de Couvron du GSBdD de Mourmelon est liée au transfert, en 2012, du 1er RAMA à Châlons-en-Champagne (51)
02
COUVRON
D
2012
2012
COMIAS
Antenne du GSBdD de Marseille (institut de médecine tropicale du service de santé des armées - IMTSSA) : l'antenne du GSBdD de Marseille sera dissoute à la fermeture de l'IMTSSA
13
MARSEILLE
D
2013
2013
COMIAS
Antenne du GSBdD de Grenoble (centre de recherche du service de santé des armées - CRSSA) : l'antenne du GSBdD de Grenoble sera dissoute à la fermeture du CRSSA
38
LA TRONCHE
D
2013
2013
COMIAS
Groupement de soutien de la base de défense de Dijon ― Antenne de Langres
52
LANGRES
D
2012
2014
COMIAS
Groupement de soutien de la base de défense de Dijon ― Antenne de Fourchambault
58
FOURCHAMBAULT
D
2012
2014
COMIAS
Groupement de soutien de la base de défense de Dijon ― Antenne de Saint-Florentin
89
JAULGES
D
2012
2014
COMIAS
Groupement de soutien de la base de défense de Belfort
90
BOUROGNE
T
2012
2012
Etat-major des armées ― Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI)
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― Antenne SIC Ambérieu
01
AMBERIEU-EN-BUGEY
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement système d'information et de communication (SIC) du GSBdD de la Valbonne
01
BELIGNEUX
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) Lyon - Antenne SIC Ambérieu
01
SAINT-MAURICE-DE-REMENS
T
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) Lille ― Détachement SIC du 8e régiment du matériel (RMAT) de Couvron
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de Moulins-Yseure
03
MOULINS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― Antenne SIC Varennes-sur-Allier
03
VARENNES-SUR-ALLIER
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Clermont-Ferrand ― Antenne SIC Varennes-sur-Allier
03
VARENNES-SUR-ALLIER
T
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Antenne SIC de Nice
06
ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers
09
PAMIERS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Brienne-le-Château
10
BRIENNE-LE-CHATEAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Châtres
10
CHATRES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du centre d'entraînement des postes de commandement (CEPC) de Mailly-le-Camp
10
MAILLY-LE-CAMP
R
2011
2012
IA/DIRISI
CIRISI Istres ― Antenne SIC Narbonne
11
NARBONNE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Antenne SIC Narbonne
11
NARBONNE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC de Carcassonne
11
CARCASSONNE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Antenne SIC Syracuse France Sud
11
CARCASSONNE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 4e régiment étranger Castelnaudary
11
CASTELNAUDARY
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Stations ― Station Syracuse France Sud
11
VILLESISCLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC Le Larzac
12
LA CAVALERIE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Aix-en-Provence
13
AIX-EN-PROVENCE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du lycée militaire d'Aix-en-Provence
13
AIX-EN-PROVENCE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du GSBdD d'Aubagne
13
AUBAGNE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Aubagne
13
AUBAGNE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Carnoux-en-Provence
13
CARNOUX-EN-PROVENCE
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Istres
13
ISTRES
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille
13
MARSEILLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― bureau études Marseille
13
MARSEILLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC de la caserne Audéoud
13
MARSEILLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC camp de Sainte-Marthe
13
MARSEILLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Lavéran
13
MARSEILLE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Le Muy
13
MARSEILLE
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 4e régiment du matériel de Miramas
13
MIRAMAS
R
2011
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Istres ― Antenne SIC Salon-de-Provence
13
SALON-DE-PROVENCE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac
16
COGNAC
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Division exploitation
16
SAINT-LAURENT-DE-COGNAC
R
2012
2012
IA/DIRISI
Escadron des systèmes d'information et de communication 1J113
17
ROCHEFORT
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Détachement SIC de la section marine de Rochefort
17
ROCHEFORT
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Rochefort - Saint-Agnant
17
SAINT-AGNANT
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Saintes
17
SAINTES
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Détachement SIC Saintes
17
VENERAND
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Rochefort - Saint-Agnant
17
VERGEROUX
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Antenne SIC Bourges
18
BOURGES
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC du centre d'études et de développement informatique du matériel (CEDIMAT) de Bourges
18
BOURGES
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC des écoles de Bourges
18
BOURGES
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Tulle
19
TULLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Solenzara ― Détachement SIC Ajaccio
2A
AJACCIO
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Solenzara ― Détachement SIC de Calvi
2B
CALVI
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Solenzara ― Détachement SIC Calvi
2B
LUMIO
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Antenne SIC Dijon
21
DIJON
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Groupe intervention secteur Socrate Dijon
21
DIJON
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Division interventions
21
OUGES
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Guéret
23
GUERET
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Bergerac
24
BERGERAC
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Saint-Astier
24
SAINT-ASTIER
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 6e régiment du matériel (RMAT) de Besançon
25
BESANÇON
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 7e bataillon du train de Besançon
25
BESANÇON
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC de l'état-major des forces n° 1(EMF1) Besançon
25
BESANÇON
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Division interventions
25
BESANÇON
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du GSBdD de Valence
26
VALENCE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne SIC Favières
28
FAVIERES
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Détachement SIC Favières ― 5e Compagnie
28
FAVIERES
D
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Orléans-Bricy ― Antenne Châteaudun
28
VILLAMPUY
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Brest
29
BREST
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― CIRISI Brest
29
BREST
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Antenne SIC Crozon
29
CROZON
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Antenne SIC Cranou
29
HANVEC
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Antenne SIC Pencran
29
LANDERNEAU
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― antenne SIC BAN de Landivisiau
29
LANDIVISIAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Antenne SIC Loperhet
29
PLOUGASTEL-DAOULAS
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Station de Kerdraziou
29
PLOUMOGUER
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC d'Aubagne ― antenne de Laudun
30
LAUDUN-L'ARDOISE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Antenne SIC Nîmes
30
NIMES
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC GSBdD Aubagne ― Antenne Laudun
30
SAINT-VICTOR-LACOSTE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 3e régiment du matériel de l'armée de terre (RMAT) de Muret
31
MURET
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse
31
TOULOUSE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Unité de zone Toulouse
31
TOULOUSE
D
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 1er régiment du train parachutiste (RTP) de Toulouse
31
TOULOUSE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Toulouse
31
TOULOUSE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Division exploitation
31
TOULOUSE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― Groupement de soutien DIRISI Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Bordeaux ― Centre technique de Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de Bordeaux ― Site quartier Nansouty
33
BORDEAUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre (DIRMAT) de Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC de l'état-major de la région terre Sud-Ouest de Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― Division management ― Section ressources humaines
33
BORDEAUX
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― Division management ― Section finances
33
BORDEAUX
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Bordeaux ― Centre national de gestion Socrate Bordeaux
33
BORDEAUX
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Antenne SIC Bordeaux
33
BORDEAUX
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Antenne SIC Cazaux
33
LA TESTE-DE-BUCH
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC Saint-Martignas
33
MARTIGNAS-SUR-JALLE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac
33
MERIGNAC
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Soutien Beauséjour
33
MERIGNAC
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC Saint-Martignas
33
MERIGNAC
T
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Division exploitation
33
MERIGNAC
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC du 9e bataillon du matériel de l'armée de terre (BMAT) de Vayres
33
VAYRES
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions (RGT-TRS) ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Cellule d'analyse de lutte informatique défensive ETI VAR de Bruz
35
BRUZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du centre d'identification des matériels de défense
35
BRUZ
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'Ecole supérieure et d'application des transmissions (ESAT) de Cesson-Sévigné
35
CESSON-SEVIGNE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Site du quartier Foch
35
RENNES
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du GSBdD 16e groupe d'artillerie (GA) de Saint-Jacques-de-la-Lande
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de la région terre Nord-Ouest de Saint-Jacques-de-la-Lande
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Saint-Jacques-de-la-Lande
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Neuvy-Pailloux
36
NEUVY-PAILLOUX
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Nouâtre
37
NOUATRE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC 12e BSMAT de Nouâtre
37
SAINT-EPAIN
T
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Antenne SIC Cinq-Mars-la-Pile
37
SAINT-PATRICE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) de Tours
37
TOURS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien
37
TOURS
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Antenne SIC Tours-Baraguey
37
TOURS
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Varces ― Détachement SIC Montbonnot
38
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Varces ― Détachement SIC du 7e régiment du matériel (RMAT) de Varces
38
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Varces ― Division intervention
38
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mérignac ― Détachement SIC du 17e groupe d'artillerie de Biscarosse
40
BISCAROSSE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Dax
40
DAX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Centre régional de maintenance de Mont-de-Marsan
40
MONT-DE-MARSAN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan
40
MONT-DE-MARSAN
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Division exploitation
40
MONT-DE-MARSAN
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Pau ― Détachement SIC Orx
40
TOSSE
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes - CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Antenne SIC Romorantin
41
VILLEHERVIERS
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Avord ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel de l'armée de terre de Salbris
41
SALBRIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Roanne
42
ROANNE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'établissement de diffusion et d'archives du commissariat de l'armée de terre (EDIACAT) de Saint-Etienne
42
SAINT-ETIENNE
R
2011
2014
IA/DIRISI
CNSO ― Compagnie de commandement et de soutien - bureau opérations
45
ORLEANS
T
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel d'Angers
49
ANGERS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 6e régiment du génie d'Angers
49
ANGERS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'Ecole supérieure et d'application (ESAG) du génie d'Angers
49
ANGERS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC Angers
49
ECOUFLANT
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) d'Angers
49
LES PONTS-DE-CE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours-Saint-Symphorien ― Antenne SIC Saumur
49
VILLEBERNIER
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg
50
CHERBOURG-OCTEVILLE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg ― Détachement SIC de l'Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre (EMSAM) ― Ecole des fourriers de Querqueville
50
QUERQUEVILLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― CIRISI Cherbourg ― Antenne SIC Haut-Vents ― Tollevast
50
TOLLEVAST
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre (CAT) de Châlons-en-Champagne
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Division interventions
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Centre d'intervention secteur Socrate ― Châlons-en-Champagne
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Connantray
51
CONNANTRAY-VAUREFOY
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de Mourmelon
51
MOURMELON-LE-PETIT
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du 8e régiment du matériel de Mourmelon
51
MOURMELON-LE-GRAND
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC du centre d'entraînement des brigades (CEB) de Mourmelon
51
MOURMELON-LE-GRAND
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Châlons-en-Champagne ― Détachement SIC de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) de Mourmelon
51
MOURMELON-LE-GRAND
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Saint-Dizier ― Antenne SIC de Reims
51
REIMS
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien du matériel(BSMAT) de Langres
52
LANGRES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Nancy-Ochey ― Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Nancy
54
NANCY
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Nancy-Ochey ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel de Toul-Domgermain
54
DOMGERMAIN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Nancy ― Division interventions
54
THUILLEY-AUX-GROSEILLES
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― détachement SIC du 3e régiment d'hélicoptères de combat (RHC) d'Etain
55
ETAIN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel du Rozelier
55
VERDUN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC de l'Ecole militaire supérieure d'administration et de management (EMSAM) de Coëtquidan
56
GUER
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― CIRISI Lorient
56
LORIENT
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Brest ― Antenne SIC de la BAN Lann-Bihoué
56
PLOEMEUR-QUEVEN-ET-GUIDEL
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Rennes ― Détachement SIC du 3e régiment d'infanterie marine de Vannes
56
VANNES
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 4e groupe d'escadrons de hussards (GEH) de Marly
57
MARLY
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz
57
METZ
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Frescaty
57
METZ
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC état-major de la région terre Nord-Est de Metz
57
METZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Metz
57
METZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Est de Metz
57
METZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC de la direction régionale du matériel de l'armée de terre de la région terre Nord-Est de Metz
57
METZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 2e régiment du génie (RG) de Metz
57
METZ
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Montigny-lès-Metz ― Soutien de proximité CIRISI Montigny-lès-Metz
57
METZ
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― Division management ― Section finances budget marchés
57
METZ
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Antenne SIC Montigny-lès-Metz
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Montigny-lès-Metz ― Groupe d'intervention secteur Socrate Metz
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Montigny-lès-Metz
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC de la 15e base de soutien de matériel (BSMAT) de Phalsbourg
57
PHALSBOURG
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 1er régiment d'hélicoptères de combat (RHC) de Phalsbourg
57
PHALSBOURG
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Metz ― Détachement SIC du 1er régiment du matériel (RMAT) de Metz
57
WOIPPY
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien de matériel (BSMAT) de Fourchambault
58
FOURCHAMBAULT
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Antennes Cambrai
59
CAMBRAI
D
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du centre d'intervention du secteur Socrate (CIS) de Douai
59
DOUAI
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Groupe intervention Socrate
59
DOUAI
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du 8e régiment de du matériel (RMAT) de Douai
59
DOUAI
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC de l'état-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC) de Douai
59
DOUAI
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille
59
LILLE
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du 43e régiment d'infanterie (RI) de Lille
59
LILLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) de Lille
59
LILLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC du commandement des forces terrestres (CFT) de Lille
59
LILLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Antenne SIC Cambrai
59
WAMBAIX
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― Zone Lille ― CIRISI Lille ― Antenne Compiègne
60
COMPIEGNE
D
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Détachement SIC de l'école d'état-major (EEM) de Compiègne
60
COMPIEGNE
D
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil ― Antenne SIC Compiègne
60
COMPIEGNE
D
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil
60
CREIL
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Clermont-Ferrand
63
CLERMONT-FERRAND
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de Clermont-Ferrand
63
CLERMONT-FERRAND
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du GSBdD de Clermont-Ferrand - Desaix
63
CLERMONT-FERRAND
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT) Clermont-Ferrand - Gavranches
63
CLERMONT-FERRAND
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon - Détachement SIC du GSBdD de Clermont-Ferrand ― Antenne d'Issoire
63
ISSOIRE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Mont-Verdun ― Détachement SIC de Pierre-sur-Haute
63
VERTOLAYE
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du 1er régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Bayonne
64
BAYONNE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC de l'école des troupes aéroportées(ETAP) de Pau
64
LONS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Antenne SIC Pau
64
UZEIN
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Pau ― Division exploitation
64
UZEIN
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du 1er régiment de hussards parachutistes (RHP) de Tarbes
65
TARBES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Mont-de-Marsan ― Détachement SIC du Centre national d'entraînement commandos de Mont-Louis
66
MONT-LOUIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC Mont-Louis
66
SAINT-PIERRE-DELS-FORCATS
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 6e régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller
67
GRESSWILLER
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 2e régiment de hussards (RH) d'Haguenau
67
HAGUENAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 54e régiment de transmissions d'Haguenau
67
HAGUENAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 28e groupe géographique d'Haguenau
67
HAGUENAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 1er régiment du génie (RG) d' llkirch-Graffenstaden
67
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du 44e régiment de transmissions de Mutzig
67
MUTZIG
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg
67
STRASBOURG
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du commissariat de l'armée de terre de Strasbourg
67
STRASBOURG
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC du détachement de soutien national français (DSNF) de Strasbourg
67
STRASBOURG
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Divisions interventions
67
STRASBOURG
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Groupe interventions secteur Socrate
67
STRASBOURG
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Antenne SIC Drachenbronn
67
WISSEMBOURG
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Strasbourg ― Détachement SIC de Colmar-Meyenheim
68
MEYENHEIM
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― Groupement de soutien de la DIRISI Lyon
69
LYON
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 7e régiment du matériel de Lyon Sabatier
69
LYON
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon
69
LYON
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Site de Lyon ― Quartier général Frère
69
LYON
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Division interventions
69
LYON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― Division ingénierie ― bureau conception architecture ― bureau projets
69
LYON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Lyon - Mont-Verdun
69
POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Site de Rillieux-la-Pape
69
RILLIEUX-LA-PAPE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Antenne SIC Luxeuil
70
LUXEUIL
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Antenne SIC Luxeuil-les-Bains
70
VISONCOURT
R
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC du lycée militaire d'Autun
71
AUTUN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du 2e régiment d'infanterie de marine de Champagné
72
CHAMPAGNE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du Prytanée national militaire de La Flèche
72
LA FLECHE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC du 2e régiment du matériel (RMAT) du Mans
72
LE MANS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours - Saint-Symphorien ― Détachement SIC Prytanée national militaire La Flèche
72
MAREIL-SUR-LOIR
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Rennes ― CIRISI Tours Saint-Symphorien ― Détachement SIC 2e RIMA Champagne
72
SAINT-MARS-LA-BRIERE
T
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 13e bataillon des chasseurs alpins (BCA) de Barby
73
BARBY
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC du 7e bataillon de chasseurs alpins (BCA) de Bourg-Saint-Maurice
73
BOURG-SAINT-MAURICE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Lyon ― CIRISI Lyon ― Détachement SIC de l'école militaire de haute montagne (EMHM) de Chamonix
73
CHAMONIX-MONT-BLANC
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Balard
75
PARIS
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC MINDEF
75
PARIS
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF Paris
75
PARIS
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Antenne SIC Vanves ― Détachement SIC Paris
75
PARIS
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Antenne Bellechasse
75
PARIS
R
2010
2012
IA/DIRISI
Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 1 section de commandement et de logistique
75
PARIS
D
2010
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la direction de l'enseignement militaire supérieur ― Collège interarmées de défense (DEMS-CID)
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Cellule téléphonique de Latour-Maubourg
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de l'état-major de l'armée de terre de Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la 1re base de soutien au commandement (BSC) de Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du centre de la doctrine d'emploi des forces (CDEF) de Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre (CESAT) de Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Antenne SIC de Royale
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de l'inspection de l'armée de terre (IAT) de Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC du groupement recrutement sélection (GRS) de Vincennes
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges - Détachement SIC de la 2e base de soutien au commandement (BSC) de Vincennes
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) de Vincennes
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges-Antenne SIC Vincennes
75
PARIS
R
2012
2013
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Détachement SIC de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI MINDEF ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance Paris
75
PARIS
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Section intervention Balard
75
PARIS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne Montlhéry ― Détachement SIC du centre sportif d'équitation militaire (CSEM)
77
FONTAINEBLEAU
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France et CIRISI Houilles
78
HOUILLES
T
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) ― Centre régional de maintenance de Villacoublay
78
HOUILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Détachement SIC Maisons-Laffitte
78
MAISONS-LAFFITTE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte
78
MAISONS-LAFFITTE
R
2010
2012
IA/DIRISI
Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 6 section de commandement et de logistique
78
MAISONS-LAFFITTE
D
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne Rambouillet
78
RAMBOUILLET
D
2010
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Villacoublay ― Site de Rambouillet
78
RAMBOUILLET
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole
78
SAINT-CYR-L'ECOLE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC les Loges ― Détachement SIC Les Loges
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Les Loges
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2010
2012
IA/DIRISI
Détachement des systèmes d'information et de communication ― Les Loges 8e régiment des transmissions (RT) Cie 3 section de commandement et de logistique
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2010
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du 526e bataillon du train de Saint-Germain-en-Laye
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI IIe-de-France ― CIRISI Les Loges
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Centre intervention secteur Socrate Les Loges
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC Rambouillet
78
SONCHAMP
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Groupement transmissions d'infrastructure forces nucléaires (GTIFN)
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne pôle SSI Villacoublay
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Détachement SIC du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) de Villacoublay
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Section comptabilité du magasin de la National Distribution Agency (NDA) France (en français : Agence nationale de distribution [AND])
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges-Antenne SIC Satory
78
VERSAILLES
R
2012
2013
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC de Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC du 5e régiment du génie (RG) de Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la 3e base de soutien au commandement (BSC) de Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la direction centrale du matériel (DCMAT) de Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Détachement SIC de la section technique de l'armée de terre (STAT) de Satory
78
VERSAILLES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC Saint-Maixent
79
SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Lille ― Antenne SIC de Cambrai ― Division SIC de Doullens
80
LUCHEUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil ― Antenne SIC Doullens
80
TERRAMESNIL
D
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 8e régiment parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) de Castres
81
CASTRES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Istres ― Antenne SIC Lacaune
81
LACAUNE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Stations ― Station hertzienne Lacaune
81
LACAUNE
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 17e régiment du génie parachutiste (RGP) de Caylus
82
CAYLUS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Antenne SIC de Montauban
82
MONTAUBAN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC de la 11e base de soutien du matériel de Montauban
82
MONTAUBAN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Toulouse ― Détachement SIC du 17e régiment du génie parachutiste (RGP) de Montauban
82
MONTAUBAN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan
83
DRAGUIGNAN
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC du 21e régiment d'infanterie marine de Fréjus
83
FREJUS
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Antenne SIC BAN Hyères
83
HYERES
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Détachement SIC du 54e régiment d'artillerie (RA) de Hyères
83
HYERES
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Station La Crau
83
LA CRAU
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) de Luc
83
LE CANNET-DES-MAURES
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC Le Luc
83
LE THORONET
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC Fréjus
83
LES ADRETS-DE-L'ESTEREL
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan― Détachement SIC de Canjuers
83
MONTFERRAT
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Draguignan ― Détachement SIC Canjuers
83
MONTFERRAT
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Antenne Saint-Mandrier-sur-Mer
83
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Stations ― Station Six-Fours-les-Plages
83
SIX-FOURS-LES-PLAGES
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Stations ― Station Croix Faron
83
TOULON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon
83
TOULON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― Centre national de mise en œuvre Toulon
83
TOULON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Antenne SIC Lamalgue
83
TOULON
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Toulon ― Détachement SIC de l'antenne technique de Lamalgue
83
TOULON
R
2011
2014
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC d'Aubagne ― Antenne Orange
84
ORANGE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Marseille ― Détachement SIC du 2e régiment étranger du génie (REG) d'Apt - Saint-Christol
84
SAINT-CHRISTOL
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC Apt - Saint-Christol
84
SAINT-TRINIT
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange
84
UCHAUX
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Toulon ― CIRISI Orange ― Détachement SIC GSBdD Aubagne ― Antenne Orange
84
UCHAUX
R
2012
2013
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Détachement SIC du centre militaire de la formation professionnelle de Fontenay-le-Comte
85
FONTENAY-LE-COMTE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Antenne SIC Poitiers
86
POITIERS
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du régiment d'infanterie chars de marine (RICM) de Poitiers
86
POITIERS
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Cognac ― Antenne SIC Saint-Maixent ― Centre d'intervention Socrate Poitiers
86
POITIERS
D
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Bordeaux ― CIRISI Limoges ― Détachement SIC du 515e régiment du train de Brie
87
LIMOGES
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Dijon-Longvic ― Détachement SIC de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT) de Saint-Florentin
89
SAINT-FLORENTIN
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 35e régiment d'infanterie (RI) de Belfort
90
BELFORT
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Metz ― CIRISI Besançon ― Détachement SIC du 1er régiment d'artillerie (RA) de Bourogne
90
BOUROGNE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Brétigny
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne de Brétigny-sur-Orge ― Détachement SIC du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Brétigny-sur-Orge
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Centre national de mise en œuvre des SI Brétigny-sur-Orge
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Brétigny-sur-Orge
91
LE PLESSIS-PATE
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Brétigny ― Antenne SIC Montlhéry
91
MONTLHERY
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne de Montlhéry ― Détachement SIC du 121e régiment du train de Montlhéry
91
MONTLHERY
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Villacoublay ― Antenne SIC Montlhéry
91
MONTLHERY
T
2012
2013
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Equipe technique de marque Syracuse III de Bagneux
92
BAGNEUX
R
2011
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI MINDEF ― Section intervention de Vanves
92
MALAKOFF
R
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Centre de formation à l'informatique Vanves
92
MALAKOFF
R
2010
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― CIRISI Les Loges ― Site de Rueil-Malmaison
92
RUEIL-MALMAISON
R
2011
2012
IA/DIRISI
Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 4 section de commandement et de logistique
92
SURESNES
D
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Maisons-Laffitte ― Antenne SIC Suresnes
92
SURESNES
R
2010
2012
IA/DIRISI
8e régiment de transmissions ― Centre national de mise en œuvre des SI Suresnes
92
SURESNES
T
2012
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Détachement OHQ Suresnes
92
SURESNES
R
2012
2014
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― Houilles ― Antenne section logistique Créteil
94
CRETEIL
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC Bicêtre
94
LE KREMLIN-BICETRE
R
2012
2013
IA/DIRISI
Détachement des systèmes d'information et de communication 8e régiment des transmissions (RT) Cie 2 section de commandement et de logistique
94
LE KREMLIN-BICETRE
D
2010
2012
IA/DIRISI
Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information DC DIRISI
94
LE KREMLIN-BICETRE
R
2010
2012
IA/DIRISI
Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information ― Soutien Bicêtre
94
LE KREMLIN-BICETRE
D
2011
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Les Loges ― Antenne SIC Bicêtre ― Détachement SIC Vincennes
94
VINCENNES
R
2010
2012
IA/DIRISI
DIRISI Ile-de-France ― CIRISI Creil ― Antenne SIC Taverny
95
TAVERNY
R
2012
2013
Marine nationale
MARINE
Direction locale du commissariat de la marine
29
BREST
D
2010
2012
MARINE
Base d'aéronautique navale de Landivisiau (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)
29
LANDIVISIAU
R
2011
2012
MARINE
Base d'aéronautique navale de Lanvéoc (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)
29
LANVEOC
R
2011
2012
MARINE
Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons
30
SAINT-GILLES-ET-GARONS
D
2010
2012
MARINE
Lorient garnison
56
LORIENT
D
2011
2012
MARINE
Direction du personnel militaire de la marine (DPMM) : transfert d'une partie de la DPMM à Tours (37)
75
PARIS
T
2014
2014
MARINE
Etat-major de la marine (EMM) : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées
75
PARIS
R
2012
2012
MARINE
Direction locale du commissariat de la marine
75
PARIS
D
2010
2012
MARINE
Commandement de la marine à Paris ― COMAR Paris
75
PARIS
R
2011
2012
MARINE
Etablissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble
78
TOUSSUS-LE-NOBLE
D
2010
2012
MARINE
Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA)
78
TOUSSUS-LE-NOBLE
D
2011
2012
MARINE
Centre d'expertise des ressources humaines ― CERH (ex-Centre administratif marine de la solde ― CAMAS)
83
TOULON
R
2010
2012
MARINE
Station essais combustible et lubrifiants de la flotte
83
TOULON
R
2010
2012
MARINE
Direction locale du commissariat de la marine
83
TOULON
D
2010
2012
MARINE
Base navale Ports-des-Galets (La Réunion)
974
LE PORT
R
2010
2012
MARINE
Services techniques et logistiques de la base navale (ancienne appellation : antenne service soutien de la flotte La Réunion)
974
LE PORT
R
2010
2012
Etat-major des armées ― Service des essences des armées
SEA
Laboratoire du service des essences des armées ― service finances
13
MARSEILLE
R
2010
2012
SEA
Centre de ravitaillement des essences La Pallice
17
LA ROCHELLE
D
2010
2012
SEA
Dépôt des essences de l'aéronautique navale
30
GARONS
D
2010
2012
SEA
Centre de ravitaillement des essences
44
COUERON
D
2012
2013
SEA
Centre de ravitaillement des essences
51
BOUY
R
2012
2013
SEA
Dépôt des essences air
57
MARLY
D
2011
2012
SEA
Dépôt des essences air
62
EPINOY
D
2012
2012
SEA
Base pétrolière interarmées ― service finances
71
CHALON-SUR-SAONE
R
2010
2012
SEA
Base pétrolière interarmées ― service des ressources humaines
71
CHALON-SUR-SAONE
R
2010
2012
SEA
Centre de ravitaillement des essences
71
GERGY
D
2012
2012
SEA
Dépôt des essences mixte
971
LE LAMENTIN
D
2011
2012
Secrétariat général pour l'administration (SGA)
SGA/Direction des ressources humaines du ministère de la défense/action sociale (SGA/DRH-MD/AS)
SGA/DRH-MD/AS
Sous-direction de l'action sociale (SDAS) ― Echelon social de Laon-Couvron
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Nice 1 (base aérienne n° 943)
06
NICE
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Nice 2 (Nice ville)
06
NICE
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Point d'appui technique du Sud-Est
13
SALON-DE-PROVENCE
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Vernon
27
VERNON
D
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Atlantique (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Ouest)
29
BREST
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale de l'armée de l'air ― zone Sud (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)
33
BORDEAUX
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Point d'appui technique du Sud-Ouest
33
BORDEAUX
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Sud-Ouest (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud-Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)
33
BORDEAUX
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Ouest (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Ouest)
35
RENNES
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Châteauroux
36
DEOLS
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
District social
38
GRENOBLE
R
2010
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Manche et mer du Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)
50
CHERBOURG
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Laval
53
LAVAL
D
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social d'Etain
55
ROUVRES-EN-WOEVRE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Verdun
55
THIERVILLE-SUR-MEUSE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction locale de l'action sociale en région Atlantique, secteur 3
56
LORIENT
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de la base aérienne 128 de Metz
57
MARLY
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Point d'appui technique de Metz
57
METZ
D
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est)
57
METZ
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations de Metz : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)
57
METZ
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Metz-Séré de Rivières : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)
57
METZ
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Metz-Colin : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Metz-Ney-Woippy : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)
57
WOIPPY
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de la base aérienne 103 de Cambrai
59
CAMBRAI
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
District social
59
LILLE
R
2010
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Lille : transfert sur la BA 110 de Creil (60) de l'échelon social d'encadrement. L'échelon social de proximité de Lille est maintenu sur place
59
LILLE
T
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Valenciennes
59
VALENCIENNES
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Compiègne
60
COMPIEGNE
D
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
Echelon social
60
NOYON
D
2010
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Sud-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Est)
69
LYON
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Bourg-Saint-Maurice
73
BOURG-SAINT-MAURICE
T
2012
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale ― Direction générale de l'armement (DGA) (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)
75
PARIS
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)
75
PARIS
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Point technique de Paris
75
PARIS
D
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Paris Lourcine
75
PARIS
D
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Ile-de-France (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale de l'armée de l'air ― zone Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Direction de l'action sociale en région Méditerranée (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Sud)
83
TOULON
R
2011
2012
SGA/DRH-MD/AS
Echelon social
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
SGA/DRH-MD/AS
SDAS ― Echelon social de Polynésie
987
PAPEETE
R
2011
2012
SGA/Direction des ressources humaines du ministère de la défense
SGA/DRH-MD
Centre ministériel de gestion (CMG)
29
BREST
D
2011
2014
SGA/DRH-MD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Services centraux
75
PARIS
R
2011
2012
SGA/Direction des ressources humaines du ministère de la défense/centre de formation de la défense
SGA/DRH-MD/CFD
Centre de formation de la défense
18
BOURGES
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/Agence de reconversion de la défense (ARD)
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense (ARD) ― Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille ― 1er régiment étranger : cette mesure de réorganisation s'applique au pôle, aux antennes et cellules qui en dépendent
13
AUBAGNE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
13
MARSEILLE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Brest (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
29
BREST
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Toulouse (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
31
TOULOUSE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Bordeaux (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
33
BORDEAUX
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Rennes (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent)
35
RENNES
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Metz (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
57
METZ
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Lille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
59
LILLE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Lyon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
69
LYON
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Echelon central
75
PARIS
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité de Paris (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
75
PARIS
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Agence de reconversion de la défense ― Pôle défense mobilité (PDM) de Toulon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
83
TOULON
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Agence de reconversion de la défense ― Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) : cette mesure de réorganisation s'applique aux sections de formation professionnelles qui en dépendent
85
FONTENAY-LE-COMTE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI)
SGA/DRH-MD/CGSI
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― centre de gestion des systèmes d'information
75
PARIS
T
2011
2012
SGA/DRH-MD/Sous-direction des pensions (SDP)
SGA/DRH-MD/SDP
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Sous-direction des pensions (SDP) [mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort (17)]
17
LA ROCHELLE
T
2011
2012
SGA/DRH-MD/SDP
Direction des ressources humaines du ministère de la défense ― Sous-direction des pensions (SDP)
17
LA ROCHELLE
R
2011
2012
SGA/Direction du service national (DSN)
SGA/DSN
Centre du service national
06
NICE
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est)
13
MARSEILLE
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
14
CAEN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
21
DIJON
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Besançon (25)
25
MONTBELLIARD
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
29
BREST
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national
30
NIMES
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
31
TOULOUSE
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
33
BORDEAUX
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
35
RENNES
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest et transfert à Orléans)
37
TOURS
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est)
38
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest et transfert à Angers)
44
NANTES
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
54
NANCY
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille)
59
VALENCIENNES
T
2011
2012
SGA/DSN
Direction du service national ― Administration centrale (transfert à Orléans)
60
COMPIEGNE
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national : transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert Creil (60)
60
COMPIEGNE
T
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national
63
CLERMONT-FERRAND
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
64
PAU
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est)
66
PERPIGNAN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
67
STRASBOURG
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud-Est)
69
LYON
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France)
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
76
ROUEN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France)
78
VERSAILLES
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
86
POITIERS
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
87
LIMOGES
R
2011
2012
SGA/Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille
06
NICE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011)
14
CAEN
D
2011
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
14
CAEN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
2A
AJACCIO
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011)
2B
BASTIA
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
21
DIJON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier
30
NIMES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
31
TOULOUSE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
34
MONTPELLIER
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
35
RENNES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
37
TOURS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon
38
GRENOBLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
44
NANTES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz
54
NANCY
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
57
METZ
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011)
58
CHATEAU-CHINON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
59
LILLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
63
CLERMONT-FERRAND
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier
66
PERPIGNAN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
67
STRASBOURG
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
69
LYON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Paris intra-muros) (dissolution au 31 décembre 2011)
75
PARIS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
76
ROUEN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Fontainebleau) (dissolution au 31 décembre 2011)
77
FONTAINEBLEAU
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
87
LIMOGES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale ― Observatoire de la santé des vétérans
94
CRETEIL
R
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) (dissolution au 31 décembre 2011)
94
FONTENAY-SOUS-BOIS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ― Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
94
FONTENAY-SOUS-BOIS
D
2010
2012
SGA/Service d'infrastructure de la défense (SID)
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense
34
MONTPELLIER
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense ― Etablissement d'infrastructure de la défense
78
VERSAILLES
R
2010
2012
SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC)
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs
14
CAEN
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs
44
NANTES
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Sous-direction de la performance interne
44
NANTES
D
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs
60
COMPIEGNE
D
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-service des moyens généraux/sous-direction de l'action logistique)
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― ex-service des moyens généraux/centre automobile de la défense)
78
MAISONS-LAFFITTE
D
2010
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― Direction de site des sites extérieurs
94
CRETEIL
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale ― (ex-service des moyens généraux/Centre automobile de la défense)
94
CRETEIL
T
2010
2012
Etat-major des armées ― Service du commissariat des armées (SCA)
SCA/Origine armée de l'air
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.504
01
AMBERIEU-EN-BUGEY
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33.506
03
VARENNES-SUR-ALLIER
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.506
13
ISTRES
D
2010
2012
SCA/Air
Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782
27
EVREUX
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.505
28
CHATEAUDUN
D
2010
2012
SCA/Air
Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes : mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet (78)
33
MERIGNAC
R
2010
2012
SCA/Air
Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité SFFAC 05-513
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Centre air de comptabilité 00853
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.502
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Antenne centre interarmées de la solde CIAS 01.870
37
TOURS
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33.505
41
ROMORANTIN-LANTHENAY
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.503
57
MONTIGNY-LES-METZ
D
2010
2012
SCA/Air
Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (mission reprise par la DCSCA)
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Service d'audit de l'administration et des finances SAAF 31.500 (mission reprise par le CAAFI)
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 00.875
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.501
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 05.511
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Structure centrale d'achat et de mandatement SCAM 80.510 (mission partiellement reprise par le SSLT)
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Centre technique 73.510
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 70.510
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
SCA/Air
Direction des commissariats outre-mer DICOM FFDJ 03.373 (mission reprise par la DICOM/GSBdD)
Djibouti
DJIBOUTI
R
2010
2012
SCA/Origine marine
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine : mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (Brest)
29
BREST
D
2010
2012
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine
50
CHERBOURG-OCTEVILLE
D
2010
2012
SCA/Marine
Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient (réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son antenne de Lorient)
56
LORIENT
R
2010
2012
SCA/Marine
Direction centrale du commissariat de la marine : mission reprise par la DCSCA
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Marine
Service administration finances de la marine (SERVAFIM)
83
TOULON
R
2010
2012
SCA/Marine
Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (DCMP)
93
DUGNY
D
2010
2012
SCA/Marine
Forces armées de Polynésie française ― Direction des commissariats d'outre-mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD)
987
PAPEETE
R
2010
2012
SCA/Marine
Forces armées du Cap Vert ― Direction des commissariats d'outre-mer
Sénégal
DAKAR
R
2010
2012
SCA/Origine armée de terre
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (CAT)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) : mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille
13
MARSEILLE
R
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement Marseille du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre
24
BERGERAC
D
2011
2014
SCA/Terre
4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille)
31
TOULOUSE
R
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest)
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité
35
RENNES
D
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région terre Nord-Ouest : mission reprise par la PFAF Centre-Ouest
35
RENNES
D
2010
2012
SCA/Terre
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2011
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (CAT)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre ― Mourmelon (51) : mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)
54
ESSEY-LES-NANCY
D
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord-Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est)
57
METZ
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Est ― Point d'impression de l'armée de terre (PIAT)
57
METZ
D
2010
2012
SCA/Terre
Service interarmées de liquidation des transports (mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport [SSLT] à Denain)
59
DENAIN
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)
59
LILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre
67
STRASBOURG
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre de production alimentaire de Lyon ― Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2011
2012
SCA/Terre
Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Terre
1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)
75
PARIS
R
2010
2012
SCA/Terre
Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT)
78
RAMBOUILLET
R
2010
2012
SCA/Terre
Direction centrale du commissariat de l'armée de terre : mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA
78
RAMBOUILLET
D
2010
2012
SCA/Terre
Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT)
78
RAMBOUILLET
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre
87
LIMOGES
D
2010
2012
SCA/Terre
Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) : mission reprise par le GSE de Brétigny― sur-Orge
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées des Antilles ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
972
FORT-DE-FRANCE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de Guyane ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
973
CAYENNE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de la zone Sud océan Indien ― Direction commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
974
SAINT-DENIS
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de Nouvelle-Calédonie ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
988
NOUMEA
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées du Gabon ― Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
GABON
LIBREVILLE
R
2010
2012
SCA
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)
29
BREST
D
2012
2012
SCA
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) : réorganisé sur place en un CERH-PC.
33
BORDEAUX
R
2012
2012
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)
50
CHERBOURG-OCTEVILLE
D
2012
2012
SCA
Service ministériel opérateur des droits individuels (SMODI) : missions du SMODI reprises par d'autres entités (DRH-MD, Pôle Emploi...)
78
RAMBOUILLET
R
2012
2013
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Vélizy-Villacoublay (78)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2012
2012
SCA
Etablissement logistique du commissariat des armées (ELOCA)
83
TOULON
R
2012
2012
Etat-major des armées - Service de santé des armées
SSA
Antenne médicale : transfert à Châlons-en-Champagne (51)
02
LAON
T
2012
2012
SSA
Antenne vétérinaire
02
SISSONNE
D
2012
2012
SSA
Service vétérinaire interarmées
13
MARSEILLE
T
2011
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― institut de médecine tropicale du service de santé des armées
13
MARSEILLE
D
2011
2013
SSA
Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (CESPA) ― département d'épidémiologie et de santé publique DESP Sud : transfert à Saint-Mandé (94)
13
MARSEILLE
T
2012
2012
SSA
Service vétérinaire interarmées
14
CAEN
T
2011
2012
SSA
Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées
28
CHARTRES
D
2011
2013
SSA
Ecole du service de santé des armées
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SSA
Secteur vétérinaire
37
TOURS
T
2010
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― centre de recherche du service de santé des armées
38
LA TRONCHE
D
2011
2013
SSA
Service médical du 43e bataillon des transmissions (BT)
45
ORLEANS
T
2011
2012
SSA
Service médical de l'école de cavalerie
49
SAUMUR
T
2011
2012
SSA
1er régiment médical-Personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne)
57
CHATEL-SAINT-GERMAIN
T
2011
2012
SSA
Antenne médicale
57
METZ
D
2012
2012
SSA
Centre d'instruction santé de l'armée de terre ― Personnel de santé transfert à La Valbonne (01)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2011
2012
SSA
Antenne médicale
59
CAMBRAI
D
2012
2012
SSA
Antenne médicale
60
COMPIEGNE
D
2012
2012
SSA
Centre de préparation aux opérations extérieures
69
BRON
R
2010
2012
SSA
Antenne médicale : transfert à Varces (38)
73
BOURG-SAINT-MAURICE
T
2012
2012
SSA
Centre de service partagé des recettes (transfert à Saint-Mandé (94)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
T
2012
2012
SSA
Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées (BCGAPCSSA)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2012
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― institut de médecine navale du service de santé des armées
83
TOULON
D
2010
2012
SSA
Service médical du 15e bataillon du train : transfert à Martignas-sur-Jalles (33)
87
LIMOGES
D
2011
2012
SSA
Antenne médicale : transfert à Montlhéry (91)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
SSA
Antenne médicale
987
ARUE
D
2012
2012
Armée de terre
TERRE
Détachement La Valbonne du 7e régiment du matériel (transfert à Lyon)
01
BELIGNEUX
T
2011
2012
TERRE
Régiment médical-Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) : le CISAT, unité du régiment médical, sera rattaché au service de santé des armées
01
BELIGNEUX
R
2012
2012
TERRE
1er régiment d'artillerie de marine (RAMa) : transfert à Châlons-en-Champagne (51)
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
T
2012
2012
TERRE
Détachement Couvron du 8e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Mourmelon (51)
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
T
2012
2012
TERRE
Compagnie d'approvisionnement du détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT)
03
YSEURE
D
2011
2012
TERRE
Détachement GAP du 7e régiment du matériel : transfert à Varces (38)
05
GAP
T
2011
2012
TERRE
Centre d'entraînement commando
08
GIVET
D
2010
2012
TERRE
Détachement Carpiagne du 5e bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011)
13
CARNOUX-EN-PROVENCE
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état-major région terre Sud-Est
13
MARSEILLE
D
2010
2012
TERRE
Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre-CSE
13
MARSEILLE
R
2010
2012
TERRE
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre
13
MARSEILLE
R
2010
2012
TERRE
Section réparation mobilité du détachement Angoulême du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
16
ANGOULEME
T
2011
2012
TERRE
515e régiment du train
16
BRIE
R
2011
2012
TERRE
Groupe réparation mobilité du détachement Lagord du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
17
LA ROCHELLE
T
2011
2012
TERRE
519e régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon)
17
LA ROCHELLE
D
2011
2012
TERRE
Détachement Brive du 3e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
19
BRIVE-LA-GAILLARDE
T
2012
2012
TERRE
511e régiment du train
21
AUXONNE
R
2010
2012
TERRE
Détachement Guéret de la 13e base de soutien du matériel (BSMAT) : réorganisation jusqu'en 2014 avant la dissolution)
23
GUERET
D
2012
2014
TERRE
Détachement Valdahon du 6e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
25
VALDAHON
T
2012
2012
TERRE
Détachement Laudun ― l'Ardoise du 4e régiment du matériel : transfert à Nîmes - Garrigues
30
LAUDUN-L'ARDOISE
T
2011
2012
TERRE
Détachement de l'école d'application de l'infanterie ― Garrigues
30
NIMES
T
2010
2012
TERRE
2e régiment étranger d'infanterie (la compagnie antichar Hot sera dissoute en 2011)
30
NIMES
R
2011
2012
TERRE
4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations (RSO) créé à Toulouse
31
TOULOUSE
R
2010
2012
TERRE
57e bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011)
33
BORDEAUX
D
2011
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest
33
BORDEAUX
D
2011
2012
TERRE
Etat-major de soutien de défense ―EMSD Bordeaux - Etat-major de la région terre Sud-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
33
BORDEAUX
R
2010
2012
TERRE
Section réparation mobilité du détachement Souge du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
33
MARTIGNAS-SUR-JALLE
T
2011
2012
TERRE
503e régiment du train : transfert à Nîmes-Garons (30)
33
MARTIGNAS-SUR-JALLE
T
2011
2012
TERRE
Ecole de l'infanterie (ancienne appellation école d'application de l'infanterie)
34
MONTPELLIER
T
2010
2012
TERRE
Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management)
34
MONTPELLIER
T
2010
2012
TERRE
Etat-major de soutien de défense EMSD Rennes ― Etat-major de la région terre Nord-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
35
RENNES
R
2010
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest
35
RENNES
D
2010
2012
TERRE
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2010
2012
TERRE
517e régiment du train
36
DEOLS
D
2012
2012
TERRE
Détachement des écoles militaires de Bourges ― Ecole du train ― Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) : transfert à Castelsarrasin (82)
36
DEOLS
T
2012
2012
TERRE
12e bataillon de soutien du matériel
36
NEUVY-PAILLOUX
R
2010
2012
TERRE
DRH-AT-bureau formation assistée par ordinateur (BFAO) : restructuration dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)
37
TOURS
R
2012
2014
TERRE
Escadrille de maintenance d'hélicoptères ― Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT (ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre [EAALAT])
40
DAX
R
2011
2012
TERRE
22e bataillon d'infanterie de marine
44
NANTES
D
2010
2012
TERRE
785e compagnie de guerre électronique : transfert à Saint-Jacques-de-la-Lande (35)
45
ORLEANS
T
2012
2012
TERRE
Pôle interarmées MUNEX (création du pôle interarmées MUNEX [PIAM] sur le site de Montreuil-Juigné [49])
49
ANGERS
R
2011
2012
TERRE
Détachement Fontevraud du 2e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Bruz (35)
49
FONTEVRAUD-L'ABBAYE
T
2012
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT)-Centre de production simulation (CPSIM) de Saumur : réorganisation dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT)
49
SAUMUR
R
2012
2013
TERRE
402e régiment d'artillerie (RA)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2012
2012
TERRE
Détachement Langres de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT)
52
LANGRES
D
2012
2014
TERRE
42e régiment des transmissions
53
LAVAL
D
2011
2012
TERRE
Détachement Laval de l'école des transmissions : transfert à Rennes (35)
53
LAVAL
T
2011
2012
TERRE
Détachement Toul du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
54
DOMGERMAIN
T
2010
2012
TERRE
516e régiment du train
54
ECROUVES
R
2010
2012
TERRE
Détachement du 3e régiment hélicoptères de combat
54
ESSEY-LES-NANCY
D
2010
2012
TERRE
1er régiment médical (transfert à Béligneux [01] en vue d'une fusion avec le 3e RMED pour créer un nouveau régiment médical)
57
CHATEL-SAINT-GERMAIN
T
2010
2012
TERRE
13e régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur-Jalle (33)
57
DIEUZE
T
2011
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est
57
METZ
D
2010
2012
TERRE
Etat-major soutien défense-EMSD Metz ― Etat-major de la région terre Nord-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
57
METZ
R
2010
2012
TERRE
Détachement matériel paralargage du 13e régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur-Jalle (33)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2010
2012
TERRE
Centre d'instruction santé de l'armée de terre : transfert à Béligneux (01)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2011
2012
TERRE
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2010
2012
TERRE
4e groupe d'escadrons de hussards
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2011
2012
TERRE
Détachement Phalsbourg du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
57
PHALSBOURG
T
2011
2012
TERRE
15e base de soutien du matériel (BSMAT)
57
PHALSBOURG
D
2012
2014
TERRE
1er régiment du matériel
57
WOIPPY
R
2010
2012
TERRE
Détachement Fourchambault de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT)
58
FOURCHAMBAULT
D
2012
2014
TERRE
Groupement des opérations militaires d'influence du commandement des forces terrestres : transfert à Lyon (69)
59
LILLE
T
2011
2012
TERRE
43e régiment d'infanterie
59
LILLE
R
2011
2012
TERRE
Ecole d'état-major (EEM) : transfert à Saumur (49)
60
COMPIEGNE
T
2012
2012
TERRE
Régiment de marche du Tchad (RMT)
60
NOYON
T
2010
2012
TERRE
41e régiment de transmissions (RT)
60
SENLIS
T
2010
2012
TERRE
Détachement Clermont-Ferrand du 7e régiment du matériel
63
CLERMONT-FERRAND
T
2010
2012
TERRE
Détachement Pau du 3e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
64
PAU
T
2012
2012
TERRE
Détachement Pau du 3e régiment du matériel
64
UZEIN
T
2011
2012
TERRE
Détachement Tarbes du 3e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
65
TARBES
T
2012
2012
TERRE
1er régiment du génie (RG)
67
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
D
2010
2012
TERRE
Détachement Colmar du 6e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
68
COLMAR
T
2012
2012
TERRE
Etat-major soutien défense ― EMSD de Lyon ― Etat-major de la région terre Sud-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
69
LYON
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Est
69
RILLIEUX-LA-PAPE
T
2010
2012
TERRE
Détachement Saint-Priest du 7e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Lyon (69) du groupe NBC et dissolution du reste du détachement
69
SAINT-PRIEST
D
2014
2014
TERRE
Détachement Auvours du 2e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Bruz (35)
72
CHAMPAGNE
T
2012
2012
TERRE
7e bataillon de chasseurs alpins : transfert à Varces (38)
73
BOURG-SAINT-MAURICE
T
2012
2012
TERRE
2e base de soutien au commandement
75
PARIS
R
2011
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) : transfert à Tours (37) OSA, chancellerie, SGP, BSFRH, GPFF/SDEP
75
PARIS
T
2012
2012
TERRE
Division simulation et recherche opérationnelle du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT
75
PARIS
R
2012
2013
TERRE
Etat-major de l'armée de terre : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées
75
PARIS
R
2012
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre ― bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex DCCAT et la DRH-AT)
78
RAMBOUILLET
R
2011
2012
TERRE
Etat major du soutien de défense ― EMSD Paris ― Etat-major de la région terre Ile-de-France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2010
2012
TERRE
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) ― Direction centrale du matériel de l'armée de terre
78
VERSAILLES
D
2010
2012
TERRE
Service central des achats de la maintenance (SCAM)
78
VERSAILLES
R
2010
2012
TERRE
Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles Satory : transfert à Bourges (18)
78
VERSAILLES
T
2013
2014
TERRE
Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (DANEB) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT. Transfert prévu à Bourges (18)
78
VERSAILLES
R
2012
2014
TERRE
3e Base de soutien et de commandement ― Versailles Satory
78
VERSAILLES
T
2011
2012
TERRE
DRH-AT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Saint-Maixent : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'EAD
79
SAINT-MAIXENT
R
2012
2013
TERRE
5e bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel [BSMAT] en 2011)
83
DRAGUIGNAN
R
2010
2012
TERRE
DRHAT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Draguignan : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)
83
DRAGUIGNAN
R
2012
2013
TERRE
Détachement Canjuers du 5e bataillon du matériel (Ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)
83
MONTFERRAT
R
2011
2012
TERRE
Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat)
83
MONTFERRAT
R
2011
2012
TERRE
Détachement Orange du 4e régiment du matériel (transfert à Nîmes - Garrigues)
84
ORANGE
T
2011
2012
TERRE
Détachement Poitiers du 2e régiment du matériel (ancienne appellation : 9e bataillon du matériel)
86
POITIERS
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état-major de la région terre Sud-Ouest ― Section Communication ― ACSR
86
POITIERS
R
2011
2012
TERRE
15e bataillon du train
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest ― Détachement de la 3e brigade mécanisée
87
LIMOGES
T
2010
2012
TERRE
Détachement de la région terre Sud-Ouest ― Section communication ― Antenne ACSR
87
LIMOGES
D
2010
2012
TERRE
Etat-major de forces n° 4
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Etat-major de la 3e brigade mécanisée : transfert à Clermont-Ferrand (63)
87
LIMOGES
T
2011
2012
TERRE
Région terre Sud-Ouest ― Agence pour l'emploi des militaires (AEM)
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Compagnie de commandement et de transmissions de l'état-major de la 3e brigade mécanisée : transfert à Clermont-Ferrand (63)
87
LIMOGES
T
2011
2012
TERRE
Escadron de quartier général du 15e bataillon du train
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Détachement du 126e régiment d'infanterie
87
SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
D
2010
2012
TERRE
Détachement Epinal du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
88
EPINAL
T
2011
2012
TERRE
Détachement de la 15e base de soutien du matériel (BSMAT)
89
SAINT-FLORENTIN
D
2011
2014
TERRE
Détachement Saint-Florentin de la 15e base de soutien du matériel(BSMAT)
89
JAULGES
D
2012
2014
TERRE
28e groupe géographique (GG)
89
JOIGNY
T
2010
2012
TERRE
Détachement Belfort du 6e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
90
BELFORT
T
2012
2012
TERRE
Détachement Belfort ― Les Fougerais du 6e régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
90
BOUROGNE
T
2012
2012
TERRE
1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
TERRE
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
TERRE
Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le centres interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO), le CFT et le centre interarmées d'administration des opérations du service central des armées CIAO/SCA)
91
MONTLHERY
R
2011
2012
TERRE
Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé ― Antenne fret (GTAPI)
93
DUGNY
D
2011
2013
Autres services
SDBC
Sous-direction des bureaux des cabinets
75
PARIS
R
2011
2014
Etablissement public administratif
ENSTA
Ecole nationale supérieure des techniques avancées
75
PARIS
T
2011
2012
Type de mesure : D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation.
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A N N E X E I V
FORMATIONS, UNITÉS, SERVICES OU ÉTABLISSEMENTS DONT LA FIN DE RESTRUCTURATION EST PRÉVUE POSTÉRIEUREMENT À 2014 ET QUI POURSUIVENT OU ANTICIPENT LEUR RÉORGANISATION DÈS 2012
Dissolutions ― Transferts ― Réorganisations
ENTITÉ
FORMATION, UNITÉ,
service ou établissement
DÉPARTEMENT
français
ou pays
étranger
COMMUNE
TYPE DE
mesure
DATE DE DÉBUT
des opérations
de restructuration
DATE DE LA FIN
d'ouverture
des droits durant
la période couverte
par l'arrêté
2012-2014
Armée de l'air (il convient d'entendre par « base aérienne » l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées)
AIR
Direction centrale du service industriel d'aéronautique (SIAé) : transfert lié au projet Balard 2015
75
PARIS
T
2012
2014 (1)
Direction générale des systèmes d'information et de communication (DGSIC)
Origine : SGA
Direction des ressources humaines du ministère de la défense/ Mission systèmes d'information des ressources humaines (DRH-MD/Mission SIRH) : participation à la création du service ministériel des systèmes d'information et de fonctionnement (SMSIF), créé le 1er janvier 2012
92
ISSY-LES-MOULINEAUX
R
2012
2014 (2)
(1) D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation.
(1) Année de réalisation de la mesure 2015.
(2) Année de réalisation de la mesure 2016.
Fait le 6 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Roudière
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 20,5 Mo