Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et la secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5143-6, L. 5144-1 et R. 5143-6 ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 13 avril 2011,
Arrêtent :
Les groupements mentionnés au premier alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique peuvent, s'ils sont agréés à cet effet, acheter aux établissements d'exploitation ou de distribution en gros de médicaments vétérinaires, de fabrication ou de distribution d'aliments médicamenteux, détenir et délivrer à leurs membres pour la mise en œuvre des programmes sanitaires d'élevage prévus au deuxième alinéa de l'article L. 5143-7 les médicaments vétérinaires contenant les substances dont la liste est annexée au présent arrêté.
L'arrêté du 5 septembre 2003 modifié fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique est abrogé.
Le directeur général de la santé et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
Chapitre Ier
Production bovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides
Clorsulon.
Closantel.
Nitroxinil.
Oxyclozanide.
Triclabendazole
1.2. Anthelminthiques
Abamectine.
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.
Thiabendazole.
1.3. Anticoccidiens
Décoquinate.
Diclazuril.
Halofuginone.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Toltrazuril.
1.4. Antiparasitaires externes
(et produits pour lutter contre le varron)
Abamectine.
Amitraz.
Cyfluthrine.
Cyhalothrine.
Cyperméthrine.
Deltaméthrine.
Diazinon (dimpylate).
Doramectine.
Eprinomectine.
Fenvalérate.
Fluméthrine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Perméthrine.
2. Antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
Chlortétracycline.
Colistine.
Néomycine.
Oxytétracycline.
Spiramycine
2.2. Produits pour la prophylaxie des mammites
(préparations administrables par voie galactophore exclusivement
réservées au traitement pendant la période de tarissement)
Ampicilline.
Benzylpénicilline G.
Céfapirine.
Cefquinome.
Céfazoline.
Céfalexine.
Céfalonium.
Cloxacilline.
Colistine.
Dihydrostreptomycine.
Erythromycine.
Framycétine.
Nafcilline.
Néomycine.
Novobiocine.
Oxacilline.
Rifaximine.
Spiramycine.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
Cobalt (benzène sulfonate injectable).
Sodium (cromoglycate, sélénite).
4. Produits biologiques
4.1. Modificateurs de la flore intestinale
Ferments, levures et autres micro-organismes.
4.2. Sérums
Sérums contre les septicémies néonatales des veaux à E. coli F5.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― les maladies des veaux dues aux colibacilles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ;
― les maladies des veaux dues aux pasteurelles et salmonelles ;
― les entérotoxémies à Clostridia sp (toxi-infections à clostridies) ;
― la teigne des bovins (dermatophytose due à Trichophyton verrucosum) ;
― le tétanos ;
― les affections respiratoires dues à Pasteurella sp, Histophilus somni, Mannheimia haemolytica, virus parainfluenza, virus syncytial respiratoire bovin ;
― la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine) ;
― les mammites à Staphylococcus aureus, à staphylocoques coagulase-négatifs et à germes coliformes ;
― la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) ;
― les affections dues à Coxiella burnetii.
5. Médicaments utilisés
pour la maîtrise de l'œstrus des vaches
Anticorps monoclonaux anti-PMSG.
Buséréline.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Norgestomet.
Prostaglandines PGF 2 et analogues structuraux.
Progestérone.
Chapitre II
Production porcine
1. Médicaments antiparasitaires
1.2. Anthelminthiques
Doramectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Flubendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Oxibendazole.
Pipérazine.
1.3. Anticoccidiens
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Toltrazuril.
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Diazinon (Dimpylate).
Ivermectine.
Phoxime.
2. Anti-infectieux/antibiotiques
(sous forme d'aliments médicamenteux ou de préparations pâteuses
administrées par voie orale aux porcelets jusqu'à 25 kg)
Amoxicilline.
Apramycine.
Chlortétracycline et
Colistine.
Doxycycline.
Lincomycine.
Néomycine.
Oxytétracycline.
Spectinomycine.
Lincomycine.
Spiramycine.
Tiamuline.
Triméthoprime.
Tylosine.
Valnémuline.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
Sodium (cromoglycate, sélénite).
4. Produits biologiques
4.1. Modificateurs de la flore intestinale
Ferments, levures et autres micro-organismes.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― les colibacilloses ;
― le circovirus porcin de type II (maladie d'amaigrissement du porcelet) ;
― les entérotoxémies ;
― la grippe ;
― l'iléite (enthéropathie proliférative) due à Lawsonia intracellularis ;
― la maladie de Glasser (Haemophilus parasuis sérotype 5) ;
― la mycoplasmose ;
― le rouget dû à Erysipetothrix rhusiopathiae ;
― la parvovirose ;
― la pleuropneumonie (Actinobacillus pleuropneumoniae) ;
― la rhinite atrophique (Pasteurella multocida, Bordetella bronchiseptica) ;
― le syndrome dysgénésique respiratoire porcin.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise
de l'œstrus et le contrôle du part
Altrenogest (ou trenbolone allyle).
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 et analogues structuraux.
Peforelin (Péforéline).
Chapitre III
Production ovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides
Nitroxinil.
Oxyclozanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Mébendazole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.
Praziquantel.
1.3. Anticoccidiens
Décoquinate.
Diclazuril.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Toltrazuril.
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Deltaméthrine.
Diazinon (Dimpylate).
Dicyclanil.
Doramectine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Phoxime.
2. Anti-infectieux/antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
Chlortétracycline.
Oxytétracycline.
2.2. Produits pour la prophylaxie des mammites
(préparations administrables par voie galactophore exclusivement
réservées au traitement pendant la période de tarissement)
Céfazoline.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
Sodium (cromoglycate, sélénite).
4. Produits biologiques
4.2. Sérums
Sérums antitétaniques.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― le piétin (Dichelobacter nodosus) ;
― les affections dues à Pasteurella, Mannheimia, Salmonella, Clostridium et Welchia ;
― l'ecthyma contagieux ;
― les affections dues à Chlamydophila abortus ;
― les affections dues à Coxiella burnetii (fièvre Q) ;
― le rouget (Erysipelothrix rhusiopathiae) ;
― la toxoplasmose.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Flugestone (Cronolone).
Gonadotrophines sériques.
Mélatonine.
Chapitre IV
Production caprine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides
Oxyclozanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques
Albendazole.
Fébantel.
Fenbendazole.
Mébendazole.
Morantel.
Oxfendazole.
Thiabendazole.
1.3. Anticoccidiens
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
1.4. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Diazinon (Dimpylate).
2. Anti-infectieux/antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
Chlortétracycline.
Oxytétracycline.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
Sodium (cromoglycate, sélénite).
4. Produits biologiques
4.2. Sérums
Sérums antitétaniques.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― les affections dues à Pasteurella, Mannheimia, Salmonella, Clostridium et Welchia ;
― l'ecthyma contagieux ;
― les affections dues à Coxiella burnetii.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Cloprosténol.
Flugestone (Cronolone).
Gonadotrophines sériques.
Chapitre V
Production avicole, volailles et oiseaux
1. Antiparasitaires
1.2. Anthelminthiques
Flubendazole.
Lévamisole.
Pipérazine.
1.3. Anticoccidiens
Amprolium.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
Toltrazuril.
2. Anti-infectieux/antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
2.1.1. Sulfamides
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
2.1.2. Antibiotiques
Chlortétracycline.
Colistine.
Doxycycline.
Néomycine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Tylosine.
4.2. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson
(et seulement à des concentrations correspondant à
une médication exclusivement préventive)
Colistine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Tiamuline.
Triméthoprime.
Tylosine.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
4. Produits biologiques
4.2. Sérums
Sérum contre la maladie de Derzsy.
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― l'anémie infectieuse chez l'espèce Poule ;
― la maladie de Newcastle chez l'espèce Poule et Pigeon ;
― la bronchite infectieuse chez l'espèce Poule ;
― la colibacillose aviaire chez l'espèce Poule ;
― la variole aviaire chez l'espèce Poule et Dinde ;
― la maladie de Marek chez l'espèce Poule ;
― l'encéphalomyélite aviaire chez l'espèce Poule ;
― la maladie de Gumboro ou bursite infectieuse aviaire chez l'espèce Poule ;
― les mycoplasmoses chez l'espèce Poule ;
― le syndrome des œufs mous (egg drop syndrom 76 ou EDS 76) chez l'espèce Poule ;
― le choléra aviaire ou pasteurelloses aviaires dues à Pasteurella multocida chez l'espèce Poule, Dinde, Oie et Canard ;
― l'entérite hémorragique de la dinde ;
― la rhinotrachéite infectieuse de la dinde ;
― la pneumovirose aviaire chez l'espèce Poule ;
― les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ;
― la laryngotrachéite infectieuse chez l'espèce Poule ;
― les infections à ornithobacterium chez l'espèce Poule ;
― la parvovirose du canard ;
― le rouget de la dinde (Erysipelothrix rhusiopathiae) ;
― la réovirose chez l'espèce Poule ;
― la salmonellose chez l'espèce Poule (uniquement vaccins inactivés) ;
― les coccidioses chez l'espèce Poule.
Chapitre VI
Production cunicole
1. Antiparasitaires
1.3. Anticoccidiens
Sulfachloropyrazine.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
2. Anti-infectieux/antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
2.1.1. Sulfamides
Sulfadimérazine (Sulfamidine).
2.1.2. Antibiotiques
Chlortétracycline.
Colistine.
Néomycine.
Oxytétracycline.
2.2. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson
(et seulement à des concentrations correspondant à
une médication exclusivement préventive)
Colistine.
Oxytétracycline.
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Triméthoprime.
3. Vitamines et oligoéléments
Vitamines A, D et E.
4. Produits biologiques
4.3. Vaccins
Vaccins contre :
― la myxomatose ;
― la maladie hémorragique ;
― la pasteurellose ;
― les entérotoxémies.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Buséréline.
Gonadolibérine.
Gonadotrophine sérique.
Léciréline.
Chapitre VII
Production de petit gibier
1. Antiparasitaires
1.3. Anticoccidiens
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
2. Anti-infectieux/antibiotiques
2.1. Sous forme d'aliments médicamenteux
2.1.1. Sulfamides
Sulfadimérazine (Sulfadimidine).
2.1.2. Antibiotiques
Chlortétracycline.
Colistine.
Néomycine.
Oxytétracycline.
3. Vitamines
Vitamines A, D et E.
Chapitre VIII
Production équine
4. Produits biologiques
4.2. Sérums
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique.
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les maladies néonatales des poulains dues aux colibacilles, salmonelles et pasteurelles.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus
Gonadotrophine chorionique.
Chapitre IX
Production apicole
1. Médicaments antiparasitaires
Amitraz.
Fait le 28 juin 2011.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche, de la ruralité
et de l'aménagement du territoire,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'alimentation,
P. Briand
Le ministre du travail,
de l'emploi et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe
de la santé,
S. Delaporte
La secrétaire d'Etat
auprès du ministre du travail,
de l'emploi et de la santé,
chargée de la santé,
Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :
La directrice générale adjointe
de la santé,
S. Delaporte
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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