Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

2. Réunions
Jeudi 17 février 2022

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire : examen du rapport de Mmes Nathalie Sarles et Sylvie Tolmont (ouvert à la presse).
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat général à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), que le Président de la République envisage de reconduire dans ses fonctions (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteur), suivie d'un vote.
Commission des affaires sociales,
A 9 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : table ronde avec des familles de résidents en établissement.
A 10 h 15 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea.
A 11 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea.
Commission des lois,
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, sous réserve des travaux du Sénat, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen en nouvelle lecture de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (M. Patrick Vignal, rapporteur).

Mercredi 23 février 2022

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- communication de Mme Sylvie Charrière et M. Frédéric Reiss, rapporteurs de la mission flash relative à la mise en œuvre des réformes législatives de l'orientation ;
- communication de Mmes Sophie Mette et Michèle Victory, rapporteures de la mission flash relative à la configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d'accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 18 heures (Visioconférence sans salle) :
- présentation du rapport d'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur).

3. Membres présents ou excusés

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du mardi 15 février 2022 à 10 heures
Présents. - M. Thibault Bazin, M. François Cornut-Gentille, M. Yves Daniel
Excusés. - M. Richard Ferrand, Mme Lise Magnier
Assistaient également à la réunion. - M. Vincent Ledoux, M. Hubert Wulfranc
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Pascale Cesar, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, Mme Albane Gaillot, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Régis Juanico, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, M. Bertrand Pancher, Mme Maud Petit, M. Frédéric Reiss
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 15
Présents. - M. Damien Adam, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Pascale Boyer, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christelle Dubos, Mme Laurence Gayte, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, M. Robert Therry, M. Stéphane Travert
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Hemedinger, Mme Annaïg Le Meur, M. Jérôme Nury, M. Vincent Rolland, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna
Assistaient également à la réunion. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Lionel Causse, M. Luc Lamirault, M. Matthieu Orphelin
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Adam, Mme Edith Audibert, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Pascale Boyer, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, M. Olivier Falorni, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Luc Lamirault, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Éric Pauget, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Denis Sommer, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Grégory Besson-Moreau, M. Philippe Bolo, Mme Anne-France Brunet, M. David Corceiro, Mme Typhanie Degois, M. Frédéric Descrozaille, M. Yves Hemedinger, M. Christian Jacob, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Annaïg Le Meur, Mme Jacqueline Maquet, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, M. Vincent Rolland, M. Fabien Roussel, Mme Bénédicte Taurine, M. Robert Therry, Mme Huguette Tiegna, Mme Corinne Vignon
Assistaient également à la réunion. - Mme Martine Leguille-Balloy, M. Jean-Hugues Ratenon
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 30
Présents. - M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, Mme Sandra Boëlle, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Pierre Cabaré, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. M'jid El Guerrab, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, Mme Anne Genetet, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Amélia Lakrafi, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, M. Jacques Maire, M. Jean François Mbaye, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, Mme Natalia Pouzyreff, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, M. Buon Tan, Mme Liliana Tanguy, M. Sylvain Waserman
Excusés. - M. Éric Girardin, M. Christian Hutin
Assistaient également à la réunion. - M. Brahim Hammouche, M. Jimmy Pahun
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 05
Présents. - Mme Aude Amadou, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, Mme Sandra Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jean-Michel Clément, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, M. Christophe Di Pompeo, Mme Frédérique Dumas, M. M'jid El Guerrab, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, M. Jérôme Lambert, Mme Fiona Lazaar, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, Mme Natalia Pouzyreff, M. Didier Quentin, M. Jean-Luc Reitzer, M. François de Rugy, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy, Mme Nicole Trisse, M. Sylvain Waserman
Excusés. - Mme Laurence Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, M. Éric Girardin, M. Christian Hutin, M. Jean François Mbaye, M. Sébastien Nadot, Mme Valérie Thomas
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 15 h 05
Présents. - M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, Mme Sonia Krimi, M. Jacques Maire, M. Denis Masséglia, Mme Sira Sylla, Mme Michèle Tabarot, M. Sylvain Waserman
Excusés. - Mme Laurence Dumont, M. Michel Fanget, M. Éric Girardin, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Jean François Mbaye, M. Sébastien Nadot, Mme Isabelle Rauch, Mme Valérie Thomas
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 05
Présents. - M. Joël Aviragnet, M. Philippe Chalumeau, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Véronique Hammerer, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Valérie Six, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs
Excusés. - Mme Justine Benin, M. Paul Christophe, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thomas Mesnier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistait également à la réunion. - Mme Mathilde Panot
Réunion du mardi 15 février 2022 à 21 h 05
Présents. - Mme Stéphanie Atger, Mme Marine Brenier, M. Marc Delatte, Mme Cécile Delpirou, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Carole Grandjean, Mme Véronique Hammerer, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Michèle Peyron, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, Mme Valérie Six, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Annie Vidal
Excusés. - Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Christine Pires Beaune
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 30
Présents. - M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Marine Brenier, M. Philippe Chalumeau, Mme Annie Chapelier, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Perrine Goulet, M. Jean-Carles Grelier, Mme Véronique Hammerer, Mme Myriane Houplain, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Geneviève Levy, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Valérie Six, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, M. Paul Christophe, M. Jean-Pierre Door, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 11 h 30
Présents. - M. Thibault Bazin, M. Philippe Chalumeau, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Perrine Goulet, Mme Carole Grandjean, Mme Véronique Hammerer, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Valérie Six, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. - Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, M. Paul Christophe, M. Jean-Pierre Door, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 14 h 30
Présents. - Mme Josiane Corneloup, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jean-Carles Grelier, Mme Monique Iborra, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Martin, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, Mme Valérie Six, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. - Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, M. Jean-Pierre Door, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thomas Mesnier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 35
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Françoise Ballet-Blu, M. Xavier Batut, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anissa Khedher, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, M. Gérard Menuel, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Florence Morlighem, Mme Josy Poueyto, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye, M. Jean-Louis Thiériot, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, M. Christophe Castaner, M. André Chassaigne, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Stanislas Guerini, M. David Habib, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Jean Lassalle, M. Patrick Mignola, M. Joachim Son-Forget, M. Aurélien Taché, M. Stéphane Trompille, Mme Alexandra Valetta Ardisson
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 05
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. André Chassaigne, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Catherine Daufès-Roux, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Fabien Gouttefarde, Mme Marie Guévenoux, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Gilles Le Gendre, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Gérard Menuel, Mme Monica Michel-Brassart, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Pujol, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Thierry Solère, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Laurence Trastour-Isnart
Excusés. - M. Florian Bachelier, Mme Françoise Ballet-Blu, M. Xavier Batut, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, M. Christophe Castaner, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Séverine Gipson, M. Stanislas Guerini, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Jean Lassalle, M. Patrick Mignola, M. Joachim Son-Forget, M. Aurélien Taché, M. Stéphane Trompille, Mme Alexandra Valetta Ardisson
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 05
Présents. - Mme Claire Bouchet, M. Guy Bricout, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, M. Loïc Dombreval, M. Jacques Krabal, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, Mme Claire O'Petit, Mme Sophie Panonacle, M. Alain Perea, M. Loïc Prud'homme, M. Jacques Rey, Mme Laurianne Rossi, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Jean-Marc Zulesi
Assistaient également à la réunion. - M. Antoine Herth, M. Dominique Potier
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 h 35
Présents. - Mme Valérie Beauvais, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Claire Bouchet, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, M. Vincent Descoeur, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Adrien Morenas, Mme Sophie Métadier, M. Jimmy Pahun, Mme Mathilde Panot, M. Guillaume Peltier, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, Mme Valérie Petit, Mme Nathalie Porte, M. Jacques Rey, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, Mme Marie Silin, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, M. Bruno Millienne, Mme Claire O'Petit, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi, M. Jean-Marie Sermier
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Cordier
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 14 h 35
Présents. - Mme Valérie Beauvais, Mme Claire Bouchet, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, M. Loïc Dombreval, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, M. François-Michel Lambert, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Panot, M. Alain Perea, Mme Valérie Petit, M. Jacques Rey, Mme Laurianne Rossi, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jacques Krabal, M. David Lorion, Mme Sophie Métadier, Mme Claire O'Petit, M. Damien Pichereau, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Véronique Riotton, Mme Maina Sage
Assistaient également à la réunion. - M. Matthieu Orphelin, M. Dominique Potier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 10 heures
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. Julien Aubert, M. Fabrice Brun, M. Alain Bruneel, Mme Émilie Cariou, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Philippe Chassaing, M. Francis Chouat, M. Éric Coquerel, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Jennifer De Temmerman, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Brahim Hammouche, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Marie Lebec, Mme Patricia Lemoine, M. Patrick Loiseau, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, M. Christophe Naegelen, M. Xavier Paluszkiewicz, Mme Zivka Park, M. Hervé Pellois, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, Mme Muriel Roques-Etienne, M. Xavier Roseren, Mme Sabine Rubin, M. Laurent Saint-Martin, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Éric Woerth, M. Michel Zumkeller
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Émilie Bonnivard, Mme Anne-Laure Cattelot, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Marc Le Fur, M. Olivier Serva
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 10 h 05
Présents. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Blandine Brocard, M. Vincent Bru, Mme Marie-George Buffet, Mme Émilie Chalas, M. Jean-Michel Fauvergue, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Victor Habert-Dassault, M. Dimitri Houbron, M. Sébastien Huyghe, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Michel Mis, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Oppelt, M. Matthieu Orphelin, M. Didier Paris, M. Pierre Person, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, Mme Laurence Vichnievsky, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. - M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Christophe Euzet, Mme Paula Forteza, Mme Camille Galliard-Minier, M. Philippe Gosselin, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Rémy Rebeyrotte
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Charles de Courson, Mme Alexandra Louis
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 15 h 20
Présents. - M. Bernard Deflesselles, Mme Nicole Le Peih, M. Adrien Morenas, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-Pierre Pont, M. Didier Quentin, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - Mme Aude Bono-Vandorme, M. Vincent Bru, Mme Yolaine de Courson, Mme Marietta Karamanli
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 15 février 2022 à 17 h 15
Présents. - M. Gaël Le Bohec, Mme Laurence Trastour-Isnart
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Nicole Le Peih, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, Mme Bénédicte Taurine