Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Lundi 8 novembre 2021

Commission des affaires sociales à 13 h 30 et à la suspension du soir (Salle A213 - 2ème étage Est)
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 118, 2021-2022) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 5 novembre, à 12 heures

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
2ème séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Anne Ventalon.
Excusés  : Maurice Antiste, Yan Chantrel, Claude Kern, Sonia de La Provôté.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement : Vendredi 19 novembre 2021 12h00
Commission des affaires sociales
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes : Lundi 8 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles : Lundi 29 novembre 2021 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : Lundi 22 novembre 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement : Lundi 29 novembre 2021 12h00