Arrêté du 19 mars 2026 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 122-22 à R. 122-25 et R. 172-1 à R.172-9 du code de la construction et de l'habitation

Version INITIALE

NOR : VLOL2532389A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/3/19/VLOL2532389A/jo/article_5

Texte n°50

Article 5


L'annexe III de l'arrêté du 4 août 2021 susvisé est ainsi modifiée :
I. - A la partie « 2.1.1.3. Synthèse des scénarios », le tableau est remplacé par le tableau de l'annexe I du présent arrêté ;
II. - A la partie « 4.1.3.2. Liste d'usages prévus pour une zone », le tableau 4 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

Valeur de ihebergement

Valeur de ienseignement

1

Maisons individuelles ou accolées

1

0

2

Logements collectifs

1

0

3

Bureaux

0

0

4

Enseignement primaire

0

1

5

Enseignement secondaire

0

1

6

Médiathèques et bibliothèques

0

0

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

0

1

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

1

0

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

1

0

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

0

0

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

0

0

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

0

0

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

0

0

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0

0

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

0

0

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

0

0

17

Commerces

0

0

18

Vestiaires seuls

0

0

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

1

0

20

Etablissements de santé (partie nuit)

1

0

21

Etablissements de santé (partie jour)

0

0

22

Aérogares

0

0

23

Industries ou artisanats 3x8h

0

0

24

Industries ou artisanats 8h à 18h

0

0

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

0

0

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0

1

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

0

1

28

Etablissements sportifs privés

0

0


».


« Tableau 4 : liste des usages de la zone » ;


III. - La partie « 5. BATI » est ainsi modifiée :
A.- A la partie « 5.6.3.1.3. Définition des coefficients de pression Cp », le tableau 22 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

δtrav_zone

1

Maisons individuelles ou accolées

1

2

Logements collectifs

Non-conventionnel

3

Bureaux

1

4

Enseignement primaire

1

5

Enseignement secondaire

1

6

Médiathèques et bibliothèques

1

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

1

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

0

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

0

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

1

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

1

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

1

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

1

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

1

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

1

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

1

17

Commerces

1

18

Vestiaires seuls

1

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

0

20

Etablissements de santé (partie nuit)

1

21

Etablissements de santé (partie jour)

1

22

Aérogares

1

23

Industries ou artisanats 3×8 heures

1

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

1

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

1

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

1

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

1

28

Etablissements sportifs privés

1


« Tableau 22 : Relation entre le type d'usage et le caractère traversant du groupe au sens des conditions d'hiver » ;


B. - A la partie « 5.6.3.3.3. Valeurs par défaut de la perméabilité à l'air de l'enveloppe », le tableau 30 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

Valeurs par défaut (m3/(h.m2))

1

Maisons individuelles ou accolées

0,6

2

Logements collectifs

1

3

Bureaux

1,7

4

Enseignement primaire

1,7

5

Enseignement secondaire

1,7

6

Médiathèques et bibliothèques

1,7

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

1,7

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

1,7

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

1,7

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

1,7

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

1,7

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

1,7

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

1,7

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

1,7

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

1,7

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

1,7

17

Commerces

3

18

Vestiaires seuls

1,7

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

1,7

20

Etablissements de santé (partie nuit)

1,7

21

Etablissements de santé (partie jour)

1,7

22

Aérogares

3

23

Industries ou artisanats 3×8h

3

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

3

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

1,7

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

1,7

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

1,7

28

Etablissements sportifs privés

1,7


».


« Tableau 30 : Valeurs par défaut de la perméabilité à l'air de l'enveloppe » ;


C. - A la partie « 5.9.3.3.1. Cas de la gestion manuelle (dont dérogation de gestion automatique) » :
1° A la fin du premier alinéa, les mots : « pour chacun des 34 usages » sont remplacés par les mots : « pour chacun des usages » ;
2° La figure 34 est remplacée par la figure suivante :
«


Regroupement d'usages

Paramètres

Type d'usage

Habitation, hôtellerie et hébergement

Bureaux

Enseignement

Restauration

Hôpitaux (24h/24)

Autre

Pocc

Pderog

1

Maisons individuelles ou accolées

X

0,5

0,25

2

Logements collectifs

X

0,7

0,25

3

Bureaux

X

0,5

0,25

4

Enseignement primaire

X

0,7

0,4

5

Enseignement secondaire

X

0,7

0,4

6

Médiathèques et bibliothèques

X

0,7

0,4

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

X

0,7

0,4

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

X

0,8

0,25

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

X

0,8

0,25

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

X

0,8

0,25

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

X

0,8

0,25

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

X

0,7

0,4

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

X

0,9

0,1

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

X

0,9

0,1

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

X

0,9

0,1

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

X

0,9

0,1

17

Commerces

X

0,7

0,1

18

Vestiaires seuls

X

0,9

0

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

X

0,8

0,25

20

Etablissements de santé (partie nuit)

X

0,8

0,25

21

Etablissements de santé (partie jour)

X

0,5

0,25

22

Aérogares

X

0,9

0

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

X

0,7

0,1

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

X

0,7

0,1

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

X

0,9

0

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

X

0,9

0,1

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

X

0,9

0,1

28

Etablissements sportifs privés

X

0,9

0


« Figure 34 : Regroupement d'usages et valeurs des paramètres Pocc et Pderog pour chaque usage » ;


3° Après la figure 37, sont insérées les figures suivantes :
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 37-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “restauration”
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 37-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit”
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 37-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “autres usages” » ;
4° Après la figure 40, sont insérées les figures suivantes :
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 40-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “restauration”
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 40-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit”
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 40-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “autres usages” » ;
5° Après la figure 43, sont insérées les figures suivantes :
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 43-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “restauration”



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 43-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit”
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 43-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “autres usages” » ;
D. - Au tableau 34 de la partie « 5.9.3.6 Calcul des ratios de fermeture des PM dans Th-D », après la dernière colonne, sont insérés les trois colonnes suivantes :
«


Restauration

Hôpitaux nuit

Autres

Si Type_GPM = 3 :
= max(70 % ; valeur Th-BC)
Si Type_GPM ≠ 3:
= max(60 % ; valeur Th-BC)

Si Type_GPM = 3 :
= max(80 % ; valeur Th-BC)
Si Type_GPM ≠ 3:
= max(70 % ; valeur Th-BC)

70 %

Si Type_GPM = 3 :
= max(70 % ; valeur Th-BC)
Si Type_GPM ≠ 3:
= max(60 % ; valeur Th-BCE)

Si Type_GPM = 3 :
= max(80 % ; valeur Th-BC)
Si Type_GPM ≠ 3:
= max(70 % ; valeur Th-BC)

60 %

= min(70 % ; valeur Th-BC)

= min(50 % ; valeur Th-BC)

70 %

Idem volets

Idem volets

Idem volets

Idem volets

Idem volets

Idem volets

= min(70 % ; valeur Th-BC)

= min(50 % ; valeur Th-BC)

Idem volets

90 %

90 %

90 %

70 %

70 %

70 %


» ;
E. - Au quatrième alinéa de la partie « 5.10.3.2. Détermination du type de baie », les mots : « d'établissements sportif scolaire ou établissement sportif ou privé » sont remplacés par les mots : « d'établissement sportif municipal ou scolaire ou d'établissements sportif privé » ;
F. - A la partie « 5.13.3.2.2. Caractère traversant d'un groupe au sens de la surventilation par ouverture des baies », le tableau 43 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

δtrav_surv

1

Maisons individuelles ou accolées

1

2

Logements collectifs

Non-conventionnel

3

Bureaux

0

4

Enseignement primaire

0

5

Enseignement secondaire

0

6

Médiathèques et bibliothèques

0

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

0

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

0

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

0

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

0

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

0

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

0

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

0

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

0

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

0

17

Commerces

1

18

Vestiaires seuls

1

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

0

20

Etablissements de santé (partie nuit)

0

21

Etablissements de santé (partie jour)

0

22

Aérogares

1

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

1

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

1

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

1

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

0

28

Etablissements sportifs privés

1


« Tableau 43 : relation entre le type d'usage et le caractère traversant du groupe au sens de la surventilation par ouverture des baies » ;


IV. - La partie « 6.2.3.1.3. Cas du Bbio » de la partie « 6. VENTILATION » est remplacée par la partie suivante :
« On définit le débit maximal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :


« - cas des usages hors maison individuelle ou accolée et hors logement collectif


« On utilise les débits conventionnels suivants ;
« On définit le débit maximal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :


« - en occupation :


« Si Isouf = 0 (bouche-conduits de reprise) :



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Si Isouf = 1 (bouche-conduits de soufflage) :



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« On définit le débit minimal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :


« - en inoccupation :


« Si Isouf = 0 (bouche-conduits de reprise) :



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Si Isouf = 1 (bouche-conduits de soufflage) :



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« où les paramètres Param_occupation et Param_innocupation sont définis selon le type d'usage réglementaire :


N° d'usage

Type d'usage associé

Param_occupation

Param_inoccupation

3

Bureaux

4

0,42

4

Enseignement primaire

7,2

0,38

5

Enseignement secondaire

4,7

0,38

6

Médiathèques et bibliothèques

5,6

0,46

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

7,4

0,6

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

3

3

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

2

2,2

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

8

0

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

7

0

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

4,7

0,75

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

10

0,5

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

10

0,5

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

10

0,5

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

10

0,5

17

Commerces

3,7

0

18

Vestiaires seuls

6,7

6,7

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

4,5

4,5

20

Etablissements de santé (partie nuit)

4,5

4,5

21

Etablissements de santé (partie jour)

4,5

0

22

Aérogares

4

0,3

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

3,1

0

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

3,1

0

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

3

0

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

8

0,3

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

8

0,3

28

Etablissements sportifs privés

3

0


« Cas des usages maison individuelle ou accolée et logement collectif


« On utilise les équations du 6.2.3.1.1.2. » ;
V. - La partie « 7. ÉCLAIRAGE » est ainsi modifiée :
A. - Au tableau 78 de la partie « 7.1.2. NOMENCLATURE », les soixante-dixième à soixante-douzième, quatre-vingt troisième, quatre-vingt-onzième, quatre-vingt-treizième et quatre-vingt-quatorzième lignes, relatives aux variables « Pecl_immo_projet », « Pecl_mob », « Plim_projet », « Ecl_immo_projet », « Eff_conv », « Plim_conv » et « Pecl_mob_petit_magasin » sont supprimés ;
B. - A la partie « 7.1.3.1. Calcul de la puissance d'éclairage totale, Pecl_tot, l, pour Th-B », les septième au vingt-troisième alinéas sont supprimés ;
C. - La partie « 7.1.3.2.1. Zones hébergement hors hôpitaux » est supprimée ;
D. - La partie « 7.1.3.2.2. Eclairage d'accentuation de l'aire de vente des commerces » est remplacée par la partie suivante :
« Ce calcul n'est à mener qu'une seule fois en début de simulation.
« Si Type_bat = commerces
« Si Type_local = aire de vente (inférieure à 300 m2) ou si Type_local = aire de vente (supérieure à 300 m2)
« Pecl_tot, l = max {4,5 ; Pecl_tot, l} » ;
E. - A la partie « 7.1.3.3 Calcul de la surface du groupe ayant accès à la lumière naturelle (voir § 7.1.3.6.1) », les troisième et quatrième alinéas sont remplacés par les alinéas suivants :


« - des établissements sportifs scolaires ou municipaux : salle de sport
« - des établissements sportifs privés : salle de sport » ;


F. - Le tableau 79 de la partie « 7.1.3.6.1. Calcul pour tous usages à l'exception de Bâtiment à usage d'habitation- maison individuelle et accolée et Bâtiment à usage d'habitation- logement collectif », est remplacé par le tableau de l'annexe II du présent arrêté ;
VI. - La partie « 9. ECS » est ainsi modifiée :
A. - A la partie « 9.6.3.2.1. Valeurs à considérer », le tableau 278 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

a gr, em-e
(besoins d'ECS hebdo en L d'eau à uw par unité)

Nugr, em-e
(nombre d'unités par émetteur ECS)

1

Maisons individuelles ou accolées

Voir ci-dessous

Voir ci-dessous

2

Logements collectifs

Voir ci-dessous

Voir ci-dessous

3

Bureaux

1,25

m2 de surface utile

4

Enseignement primaire

0,2

m2 de surface utile

5

Enseignement secondaire

0,2

m2 de surface utile

6

Médiathèques et bibliothèques

0,2

m2 de surface utile

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

0,2

m2 de surface utile

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

22,873

m2 de surface utile

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

18,98

m2 de surface utile

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

5,694

m2 de surface utile

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

4,76

m2 de surface utile

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

0,714

m2 de surface utile

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

19,5

m2 de surface utile

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

2,2

m2 de surface utile

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

5,3

m2 de surface utile

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

19,5

m2 de surface utile

17

Commerces

0,24

m2 de surface utile

18

Vestiaires seuls

79

m2 de surface utile

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

2,8

m2 de surface utile

20

Etablissements de santé (partie nuit)

1,68

m2 de surface utile

21

Etablissements de santé (partie jour)

25,2

m2 de surface utile

22

Aérogares

0,24

m2 de surface utile

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

0,24

m2 de surface utile

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

0,24

m2 de surface utile

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

13,2

m2 de surface utile

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

4,5

m2 de surface utile

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

9,8

m2 de surface utile

28

Etablissements sportifs privés

33,9

m2 de surface utile


« Tableau 278 : Besoins unitaires hebdomadaires d'eau chaude sanitaire à 40 °C »


B. - A la partie « 9.7.3.1.5. Les pertes du réseau de distribution d'ECS du groupe », le tableau 280 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

nbbouchons (nombre de bouchons
par heure de puisage)

1

Maisons individuelles ou accolées

3

2

Logements collectifs

3

3

Bureaux

2

4

Enseignement primaire

2

5

Enseignement secondaire

3

6

Médiathèques et bibliothèques

3

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

3

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

4

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

4

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

2

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

2

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

2

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

2

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

2

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

2

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

3

17

Commerces

2

18

Vestiaires seuls

2

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

2

20

Etablissements de santé (partie nuit)

2

21

Etablissements de santé (partie jour)

2

22

Aérogares

2

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

2

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

2

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

2

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

2

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

2

28

Etablissements sportifs privés

2


« Tableau 280 : valeurs conventionnelles du nombre de bouchons d'eau froide d'une distribution d'ECS du groupe »


C. - A la partie « 9.24.2. Champ d'application », les deuxième au quatrième alinéas sont remplacés par les alinéas suivants :
« 3. Bureaux,
« 4. Enseignement primaire,
« 5. Enseignement secondaire,
« 6. Médiathèques et bibliothèques,
« 7. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques,
« 17. Commerces,
« 22. Aérogares,
« 23. Industries ou artisanats 3 × 8 heures,
« 24. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures. »
VI. - La partie « 10. DÉPLACEMENT DES OCCUPANTS À L'INTÉRIEUR DU BÂTIMENT » est ainsi modifiée :
A. - A la partie « 10.1.3.2. Définition des constantes du module » :
1° Au douzième alinéa, les mots : « seconde » et « première » sont remplacés par les mots : « troisième » et « deuxième », respectivement ;
2° Le tableau 311 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

Bv(k)

2

Logements collectifs

1582,4

3

Bureaux

1731,9

4

Enseignement primaire

804

5

Enseignement secondaire

1206

6

Médiathèques et bibliothèques

1608

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

1608

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

2920

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

2920

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

2920

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

2920

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

924

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

2190

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

510

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

1460

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

1248

17

Commerces

4158

18

Vestiaires seuls

402

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

2190

20

Etablissements de santé (partie nuit)

4380

21

Etablissements de santé (partie jour)

2920

22

Aérogares

7665

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

2190

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

1040

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

2680

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

402

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

1206

28

Etablissements sportifs privés

2680


« Tableau 311 : Besoin de voyages Bv par an, par personne et par usage de bâtiment en fonction de l'usage de la zone » ;


B. - A la partie « 10.2.3.2. Définition des constantes du module », le cinquième alinéa et le tableau 320 sont remplacés par l'alinéa suivant : « Le besoin de voyages par an et par personne, noté Bv(k), est défini au tableau 311 et s'exprime en fonction de la typologie d'usage, notée k, au sens de la méthode Th-BCE 2020. » ;
C. - A la partie « 10.3.1. INTRODUCTION », le tableau 322 est remplacé par le tableau suivant :
«


N° d'usage

Type d'usage associé

Valeur de Typeusage du parking à appliquer

1

Maisons individuelles ou accolées

2) Habitat

2

Logements collectifs

2) Habitat

3

Bureaux

0) Bureaux

4

Enseignement primaire

0) Bureaux

5

Enseignement secondaire

0) Bureaux

6

Médiathèques et bibliothèques

0) Bureaux

7

Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques

0) Bureaux

8

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)

2) Habitat

9

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)

2) Habitat

10

Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

2) Habitat

11

Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

2) Habitat

12

Etablissements d'accueil de la petite enfance

0) Bureaux

13

Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7

1) Commerces

14

Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0) Bureaux

15

Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7

1) Commerces

16

Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7

1) Commerces

17

Commerces

1) Commerces

18

Vestiaires seuls

0) Bureaux

19

Etablissements sanitaires avec hébergement

0) Bureaux

20

Etablissements de santé (partie nuit)

1) Commerces

21

Etablissements de santé (partie jour)

1) Commerces

22

Aérogares

1) Commerces

23

Industries ou artisanats 3 × 8 heures

0) Bureaux

24

Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures

0) Bureaux

25

Etablissements sportifs municipaux ou scolaires

0) Bureaux

26

Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7

0) Bureaux

27

Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7

0) Bureaux

28

Etablissements sportifs privés

1) Commerces


« Tableau 322 : rapport entre l'usage de la zone et le type d'usage du parking » ;


D. - A la partie « 10.4.1. INTRODUCTION », le douzième alinéa et le tableau 325 sont remplacés par l'alinéa suivant : « La passerelle entre Typeusage et l'usage de la zone associée au parking est définie au Tableau 322. » ;
E. - A la partie « 10.4.3.3. Séquence de saisie des données », la figure 211 est remplacée par la figure suivante :
«



Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


« Figure 211 - Séquence logique de définition des paramètres d'éclairage et ventilation des parkings »


VII. - La partie « 15. SCÉNARIOS CONVENTIONNELS », est remplacé par la partie suivante :
« Les scénarios conventionnels sont approuvés (1). »