4. Prestations directes délivrées par l'ESMS : prestation de soins et d'accompagnement
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Prestations de soins, de maintien et de développement des capacités fonctionnelles | |
- Soins somatiques et psychiques | Tout ESMS |
- Rééducation et réadaptation fonctionnelle | Tout ESMS |
Prestations en matière d'autonomie | |
- Prestations en matière d'autonomie | Tout ESMS |
Prestations pour la participation sociale | |
- Accompagnements pour exercer ses droits | Tout ESMS |
- Accompagnements au logement | Tout ESMS |
- Accompagnements pour exercer ses rôles sociaux | Tout ESMS |
- Accompagnements pour participer à la vie sociale | Tout ESMS |
- Accompagnements en matière de ressources et d'autogestion | Tout ESMS |
Prestations de coordination renforcée pour la cohérence du parcours | Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations directes | Tout ESMS |
Mode de fonctionnement | Tout ESMS |
5. Prestations indirectes délivrées par l'ESMS : pilotage et fonctions support
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Fonctions gérer, manager, coopérer | |
- Gestion des ressources humaines | Tout ESMS |
- Gestion administrative, budgétaire, financière et comptable | Tout ESMS |
- Réalisation des achats de la structure | Tout ESMS |
- Information et communication | Tout ESMS |
- Qualité et sécurité | Tout ESMS |
- Relations avec le territoire | Tout ESMS |
- Transports liés à gérer, manager, coopérer | Tout ESMS |
Fonctions logistiques | |
- Fournir les repas | Tout ESMS |
- Entretenir le linge | Tout ESMS |
- Transports liés au projet individuel | Tout ESMS |
- Transports des biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge | Tout ESMS |
Modes de réalisation des prestations indirectes | Tout ESMS |
6. Ressources humaines
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Démarche formalisée de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences | Tout ESMS |
Nombre de CDD de remplacement | Tout ESMS |
Nombre de CDD pour surcroit d'activité | Tout ESMS |
Organisation comprenant un pool de remplacement | Tout ESMS |
Fonction publique/convention collective | Tout ESMS |
Nature du diplôme du directeur | Tout ESMS |
7. Ressources matérielles
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Etablissement mono-site | Tout ESMS |
Etablissement mono-bâtiment | Tout ESMS |
Accès à un groupe électrogène | Tout ESMS |
Nature du droit d'occupation du ou des bâtiment(s) | Tout ESMS |
Superficie des locaux en m2 | Tout ESMS |
Superficie des terrains hors emprise foncière en m2 | Tout ESMS |
Nombre de chambres individuelles au 31 décembre de l'année N - 1 | IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres doubles au 31 décembre de l'année N - 1 | IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre de chambres supérieures à deux lits au 31 décembre de l'année N - 1 | IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Nombre total de bâtiments de l'établissement | Tout ESMS |
Nombre total de chambres installées au 31 décembre de l'année N - 1 | IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD |
Caractéristiques de chaque bâtiment destiné à de l'hébergement permanent (jusqu'à 8 bâtiments) : - Nom du bâtiment - Numéro FINESS du bâtiment - Contrainte architecturale - Date de construction - Date des derniers gros travaux - Date de passage de la dernière commission de sécurité - Avis favorable de la commission de sécurité - Présence d'amiante - Règlementation énergétique appliquée à la construction - Mode de chauffage principal - Présence d'un système de rafraîchissement des locaux - Isolation des menuiseries extérieures de pièces de vie - Respect de la réglementation accessibilité - Nature du droit d'occupation - Superficie des locaux en mètres carrés (en Surface Dans Œuvre) - Nombre de chambres individuelles - Nombre de chambres doubles - Nombre de chambres supérieures à deux lits - Nombre total de chambres - Nombre total de lits - Nombre de chambres avec sanitaires complets (lavabo, douche et toilettes) - Nombre de chambres avec sanitaires partiels (lavabo et toilettes) - Nombre de chambres sans sanitaires - Type d'ERP du bâtiment (J ou U) | IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM et EHPAD |
Organisation des transports | Tout ESMS hors SSIAD |
Nombre de véhicules adaptés au 31 décembre de l'année N - 1 | Tout ESMS |
Nombre de véhicules (hors adaptés) au 31 décembre de l'année N - 1 | Tout ESMS |
Accessibilité au transport collectif | Tout ESMS |
Plateau technique/Equipement en propre | Tout ESMS |
8. Partenariats, conventions et coopérations
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Signature de la convention Plan Bleu | Tout ESMS |
Raison sociale de vos partenaires à la convention Plan bleu | Tout ESMS |
Partenariat avec un réseau de santé | Tout ESMS |
Partenariat avec un ou des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé mentionné à l'article L. 6327-1 du code de la santé publique | Tout ESMS |
Conventions avec des équipes mobiles | Tout ESMS |
Convention avec une équipe de HAD (3) | Tout ESMS |
Coopération inter-établissements | Tout ESMS |
Convention avec l'éducation nationale | Tout ESMS |
Mission d'appui-ressource sur le territoire et nature de cette mission | Tout ESMS |
Si oui, précisez la nature de ces missions d'appui-ressource | Tout ESMS |
(1) Hospitalisation à domicile.