9. Programmation du cycle des évaluations
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Pilotage de la démarche qualité : - Votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ? - Date du dernier rapport d'évaluation | SAA, SAAS |
Formalisation et suivi : - La politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ? - Les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ? | SAA, SAAS |
10. Commentaire et remarques
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Commentaires et remarques | SAA, SAAS |
II. - Indicateurs
Axe 1 : Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Répartition par âge des personnes accompagnées | SAA, SAAS |
Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6) | SAA, SAAS |
Durée moyenne d'intervention à domicile | SAA, SAAS |
Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection | SAA, SAAS |
Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées | SAA, SAAS |
Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance | SAA, SAAS |
Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination | SAA, SAAS |
File active des personnes accompagnée sur la période | SAA, SAAS |
Taux d'admission | SAA, SAAS |
Taux de rotation des personnes accompagnées | SAA, SAAS |
Taux de réalisation des plans d'aide | SAA, SAAS |
Répartition des heures | SAA, SAAS |
Durée moyenne d'intervention à domicile | SAA, SAAS |
Part des heures facturées | SAA, SAAS |
Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées | SAA, SAAS |
Part de personnes prises en charge à la fois pour l'aide et les soins | SAA, SAAS |
Part d'interventions simultanées à la fois pour l'aide à domicile et les soins | SAAS |
Pourcentage des usagers bénéficiant de l'aide sociale départementale | SAA, SAAS |
Pourcentage des usagers bénéficiant d'un plan d'aide OSCAR | SAA, SAAS |
Axe 2 : Ressources humaines
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Taux d'ETP vacants | SAA, SAAS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes | SAA, SAAS |
Taux de prestations externes sur les prestations directes | SAA, SAAS |
Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management | SAA, SAAS |
Taux d'absentéisme (Hors formation) | SAA, SAAS |
Taux de rotation des personnels | SAA, SAAS |
Répartition du personnel par fonction | SAA, SAAS |
Pyramide des âges du personnel | SAA, SAAS |
Taux d'absentéisme par motif | SAA, SAAS |
Nombre d'heures de formation par personnel | SAA, SAAS |
Répartition du personnel par diplôme | SAA, SAAS |
Taux de modulation du temps de travail | SAA, SAAS |
Axe 3 : Finances et budget
Items | ESMS concernés |
|---|---|
Taux d'atteinte des prévisions de recettes | SAA, SAAS |
Taux d'atteinte des prévisions de dépenses | SAA, SAAS |
Taux de CAF | SAA, SAAS |
Taux de vétusté des équipements | SAA, SAAS |
Fonds de roulement en jours de charges courantes | SAA, SAAS |
Heures non facturées par motifs | SAA, SAAS |
Poids des transports | SAA, SAAS |
Taux d'endettement | SAA, SAAS |
Axe 4 : Objectifs : le système d'information et le développement durable
Items | ESMS concernés |
|---|---|
1. Le système d'information | |
- Socle garantissant le bon fonctionnement du SI : | SAA, SAAS |
- gouvernance SI ; | SAA, SAAS |
- moyens alloués au SI ; | SAA, SAAS |
- équipement SI ; | SAA, SAAS |
- sécurité SI ; | SAA, SAAS |
- capacité d'échange et de partage de l'ESMS. | SAA, SAAS |
Usage du SI dans l'ESMS : | SAA, SAAS |
- fonction pilotage ; | SAA, SAAS |
- fonctions supports ; | SAA, SAAS |
- dossier informatisé de l'usager. | SAA, SAAS |
2. Le développement durable : | |
Volet gouvernance : | SAA, SAAS |
-intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure. | SAA, SAAS |
Volet social : | SAA, SAAS |
- qualité de vie au travail. | SAA, SAAS |
Volet environnemental : | SAA, SAAS |
- consommation d'énergie au mètre carré ; | SAA, SAAS |
- politique de gestion des déchets. | SAA, SAAS |
- composition de la flotte de véhicules | SAA, SAAS |
Volet économique : | SAA, SAAS |
- politique d'achat | SAA, SAAS |
L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs de la plateforme spécifique aux services autonomie à domicile du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.
Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/