Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées
Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (Articles 1 à 17)
Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée (Articles 18 à 19)
Chapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (Articles 20 à 23)
Chapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des armées (Articles 24 à 28)
Chapitre V : Dispositions diverses et finales (Articles 29 à 30)
Article 10
L'article 13 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au 3°, les mots : « dont le stationnement, » sont supprimés ;
2° Le 4° est abrogé.