Article 1
La liste des équipements spécifiques rares mentionnée à l'article R. 6123-92-13 du code de la santé publique est fixée comme suit :
- robot chirurgical permettant une chirurgie oncologique robot-assistée et disposant sur site d'une console de commande pour le chirurgien de l'équipe du titulaire de l'autorisation de traitement du cancer pour la localisation de tumeur concernée.