Arrêté du 22 mai 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2410373A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/5/22/AGRG2410373A/jo/article_3

Texte n°37

Article 3


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Espèce

Dénomination

Mainteneur(s)

Aubergine

Pusa Purple Cluster

Ferme de Sainte Marthe

Chou de Bruxelles

Sanda

Catros-Gerand

Chou de Milan

Paradiesler

Sativa Rheinau

Courgette

Vegetable Spaghetti

Ferme de Sainte Marthe

Tomate

Couilles de Taureau

Ferme de Sainte Marthe