Arrêté du 27 mars 2024 fixant les prescriptions générales applicables aux dragages ou aux rejets y afférent relevant de la rubrique 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement en application des articles L. 214-1 à L. 214-3

Version INITIALE

NOR : TREL2329827A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/3/27/TREL2329827A/jo/article_snum1

Texte n°22


ANNEXE


TABLEAU I
Seuils relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


ÉLÉMENTS TRACES

SEUIL

Arsenic

100

Cadmium

10

Chrome (*)

370 (*)

Cuivre

368

Mercure

1,2

Nickel (*)

140 (*)

Plomb

500

Zinc

600


(*) Les seuils pour le chrome et le nickel ne s'appliquent pas à La Réunion, où le fond géochimique est caractérisé par un enrichissement naturel en ces deux éléments traces.