Article 6
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Vitraux d'art » sont en annexe 6.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENE2331472A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/21/MENE2331472A/jo/article_6
Texte n°30
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Vitraux d'art » sont en annexe 6.
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