Article 3
Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription de la variété désignée ci-après :
Tournesol : SY Excellio.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRG2332526A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/30/AGRG2332526A/jo/article_3
Texte n°22
Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription de la variété désignée ci-après :
Tournesol : SY Excellio.
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