Arrêté du 30 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

NOR : AGRG2332523A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/30/AGRG2332523A/jo/texte
JORF n°0284 du 8 décembre 2023
Texte n° 21

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    (type variétal)

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s)
    du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Carotte : type potagère

    Fortedo.

    Vilmorin-Mikado SAS (FR).

    Vilmorin-Mikado SAS (FR).

    Chou-fleur

    Azeris.

    Vilmorin-Mikado SAS (FR).

    Vilmorin-Mikado SAS (FR).

    Diben.

    OBS Innovation (FR).

    OBS Innovation (FR).

    Icerok.

    HM Clause SAS (FR).

    HM Clause SAS (FR).

    Lisboa.

    Sakata Seed Corporation (JP).

    Sakata Vegetables Europe SAS (FR).

    Nairobi.

    Sakata Seed Corporation (JP).

    Sakata Vegetables Europe SAS (FR).

    Chou-fleur déclaré hybride

    Longton.

    Sakata Vegetables Europe SAS (FR).

    Sakata Vegetables Europe SAS (FR).


  • Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
    Asperge déclarée hybride : Rosalie, Vetra.
    Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Bonica, Flavine, Galine, Gascona, Picola, Riado.
    Carotte : type potagère : Limestra.
    Carotte déclarée hybride : type potagère : Bolivar, Muleta, Silvano, Soprano.
    Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer : type Chicorée à forcer : Bobine.
    Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive : Bingo, Ombline.
    Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : Dorana.
    Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Cornet de la Loire, Lempika.
    Chou brocoli déclaré hybride : Aquiles, Chronos.
    Chou cabus déclaré hybride : Conquistador, Fighter, Guard, Sir, Zyklop.
    Chou-fleur déclaré hybride : Aprilia, Dionis, Diwan, Maelig, Marcan, Medusa, Meridien, Navalo, Navona, Optimist, Trevignis, Vedis.
    Concombre / Cornichon déclaré hybride : type concombre : Triunfo.
    Courgette déclarée hybride : Allegria, Anissa, Aurore, Aziad, Cassiopée, Galactée, Lanka, Nevira, Precioza, Pulsar, Renata, Sibilla, Suha, Tendor, Zodiac.
    Echalote : Grisor.
    Haricot : type à rames : Alaric, Lapujole, Monte Cristo.
    Haricot : type nain : Aiguillon, Amethyst, Cocobel, Cogito, Cordon bleu, Delinel, Flajoly, Flambo, Fleuret, Kentan, Magical, Mascaret, Oxinel, Piramide, Polder, Rigalex, Rocdor, Royal, Surfer, Tonivert, Verdelys, Victor, Vilbel, Vivaldi, Wyatt.
    Haricot d'Espagne : Cahot.
    Laitue : Antartica, Appia, Dragone, Escale, Frantic, Garone, Glassica, Maïko, Navarone, Ostralie, Palatina, Picholine, Pursuit, Rodanice, Rossia, Rubygo I, Sierra (et son synonyme Aréna), Socca, Vanoise.
    Mâche : Palace.
    Maïs à éclater : B12139, B121H, B1417.
    Maïs doux déclaré hybride : Kinze.
    Melon : SV5448ML.
    Melon déclaré hybride : Arapaho, Arymo, Bacir, Brisa, Diabolo, Don Quixote, Edecos, Gaudio, Jenga, Lambada, Lillo, Melgic, Nevour, Nexio, Polinyka, Robinson, Silvio, Sivan, Sultan, Tenor.
    Melon d'eau / Pastèque déclarée hybride : Extazy.
    Oignon : Barona, Isobel Rose, Jack, Keravel, Toli.
    Piment / Poivron : Gorria, Narval, Petit marseillais, Sucette de Provence.
    Piment / Poivron déclaré hybride : Barocco, Basalt, Chouca, Classico, Florian, Gypsy, Jericho, Lany, Lionello, Lipari, Midyl, Murano, Odiseo, Ramiro, Regazo, Rodrigo, Snackyl, Ténor, Tosca, Valdor.
    Pois potager : type lisse : Alicia, Bomba, Maestro, Orion, XP 08260882.
    Pois potager : type ridé : Agami, Alexandra, Frégate, Kelvil, Numerica, Tangara, XP 08270944.
    Potiron déclaré hybride : Maggic.
    Radis : type de tous les mois : Shahri.
    Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Bacchus, Fluo.
    Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Interpro, Protector.
    Solanum torvum déclaré hybride : STT3.
    Tomate déclarée hybride : Agora, Baptysta, Canilla, Carmello, Cobra, Cyclade, Fantasio, Maestria, Minilou, Murano, Rebelion, Rhianna, Takumi, Tamaris, Tankini, Tastyno, Topkapi, VP1, Zadurella.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :
    Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
    Cucurbita maxima x cucurbita moschata déclaré hybride : TZ 148.
    Piment / Poivron : Doux très long des Landes.
    Piment / Poivron déclaré hybride : Lamuyo.
    Pois potager : type mangetout : Corne de bélier.
    Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.
    Solanum lycopersicum x solanum habrochaïtes déclaré hybride : Brigeor.
    Tomate déclarée hybride : Montfavet 63-5.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), de la variété de poireau Leblond.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), des variétés désignées ci-après :
    Courgette déclarée hybride : Tivoli.
    Haricot : type nain : Epicure.
    Laitue : La Brillante, Laitue Gotte de Loos.
    Navet : Scarlet Queen Red Stem.
    Radis rave : Hilds Blauer Herbst und Winter.
    Tomate : Arkansas traveller, Barbaniaka, Big White Pink Stripes, Chile verde, Ditmarsher suspension, Elberta peach, Erika d'Australie, Green doctor's frosted, Green Moldovan, Huge Lemon Oxheart, Jack White, Joyau d'Oaxaca, Mikado Violetor, Mini orange, TC Jones, Tlacolula Pink, Topaz.


  • Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
    Melon déclaré hybride : Dalton, MAB79001, MB 17415, Nun 5156, Yelostone.
    Piment / Poivron déclaré hybride : Danubius.
    Tomate déclarée hybride : Calista.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Nunhems BV (NL) » pour les variétés désignées ci-après :
    Melon : Canopia, Dalton, Festibel, MA7902, MAB79001, MB 17415, MC 18 2000, MC 18 2001, Nun 5156, Waksone, Yelostone.
    Tomate : TS501, TS503.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 30 novembre 2023.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,1 Ko
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