Arrêté du 30 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2332523A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/30/AGRG2332523A/jo/article_6

Texte n°21

Article 6


Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Melon déclaré hybride : Dalton, MAB79001, MB 17415, Nun 5156, Yelostone.
Piment / Poivron déclaré hybride : Danubius.
Tomate déclarée hybride : Calista.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.