Article 8
Le tableau récapitulatif des équivalences d'unité capitalisable (UC) avec le certificat complémentaire « encadrer les activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » figure en annexe III au présent arrêté.
Arrêté du 7 août 2023 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »
NOR : SPOV2322200A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/8/7/SPOV2322200A/jo/article_8
Texte n°36