Arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie »

Version INITIALE

NOR : ESRS2321085A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/8/8/ESRS2321085A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Les annexes 5,15 et 16 sont respectivement abrogées et remplacées par les annexes 1,2 et 3 du présent arrêté ;
2° A l'article 5, après les mots : « en Nouvelle-Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 8 août 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle “ bachelor universitaire de technologie ” ».