Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes
Annexe
Annexe
Annexe
Chapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics
Chapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'application
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Chapitre 1er : Formation initiale
Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences
Annexe
Chapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente
Chapitre II : Exigences applicables aux autorités
Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - Généralités
Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
Chapitre 1er : Formation théorique
Chapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle public
Annexe
II.-Je soussigné, directeur des vols en fonction du spectacle aérien public, reconnaît avoir reçu l'ordre d'interruption concernant :
-l'intégralité de la manifestation* ;
-le programme d'évolution* proposé par [] pilote*/ télépilote* de l'aéronef [],
et en connaître les raisons.
A [], le [].
Signature
* Merci de rayer la mention inutile.