Article 1
L'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 26 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris
NOR : SPRH2311182A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/4/26/SPRH2311182A/jo/article_1
Texte n°22