Arrêté du 16 mars 2023 portant classement du site patrimonial remarquable de Bruniquel

Version INITIALE

NOR : MICC2306879A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/16/MICC2306879A/jo/article_1

Texte n°32

Article 1


Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune de Bruniquel (Tarn-et-Garonne) conformément au plan annexé au présent arrêté.