Arrêté du 5 janvier 2023 portant inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) AD 8000 et AD 8001 de la société ADOUR PIED CONFORT FRANCIS LAVIGNE au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SPRS2300562A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/1/5/SPRS2300562A/jo/article_1

Texte n°39

Article 1


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) » dans la rubrique « Société Adour Pied Confort Francis Lavigne (A.P.C.F.L.) », la nomenclature et les codes suivants sont ajoutés après le code 2182614 :


CODE
NOMENCLATURE

2135490
CHUP, adulte, APCFL AD 8000, la paire.
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8000 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V1, coloris noir.
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V2, coloris noir/blanc.
- Pointures du 35 au 48 : référence AD 8000 V3, coloris anthracite.
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.

2193121
CHUP, adulte, APCFL AD 8001, la paire.
Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AD 8001 de la Société Adour Pied Confort Francis Lavigne.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 35 au 42 : référence AD 8001 V1, coloris beige.
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2028.