Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques »

Version INITIALE

NOR : ESRS2234213A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/19/ESRS2234213A/jo/article_1

Texte n°27

Article 1


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.