Article 1
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : ESRS2234213A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/19/ESRS2234213A/jo/article_1
Texte n°27
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.
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