Article 1
L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
NOR : ESRS2232670A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/13/ESRS2232670A/jo/article_1
Texte n°15