Arrêté du 1er décembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2230465A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/1/AGRG2230465A/jo/article_2

Texte n°24

Article 2


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


Espèce
(Type variétal)

Dénomination

Obtenteur(s)

Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

Courgette déclarée hybride

Koloris.

Tropicasem (SN).

Technisem (FR).