Arrêté du 5 décembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG2233848A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/12/5/AGRG2233848A/jo/texte
JORF n°0286 du 10 décembre 2022
Texte n° 25
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 septembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Maïs
    KSS7266.
    RAGT 2N (FR).
    RAGT 2N (FR).

    Lunexal.
    RAGT 2N (FR).
    RAGT 2N (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - maïs : 29T, Agro Mana, DKC3931, DKC5031, Kroissans, LG30274, Phileaxx ;
    - sorgho grain : Armax, Arsky, ES Foehn.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés Asgaard et ES Method.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés Anatoll, Asteri CS, Benetto, Bosfor, Bresilio, Cobalt WX, DKC2931, DKC3531, DKC3930, ES Antalya, ES Kristelle, Idalgo, Juliett, Kasimens, Kiparis, Klouis, Koherens, Kreolis, Kwinns, LG30212, LG30268, LG30271, LG30275, LG30491, LG31269, LG3264, Mallory, Mercurio, Osterbi CS, Pincki CS, Ronny, SY Feeditop, SY Senko, SY Triade, Tenessy, Trianon, Ulyxxe.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés Absalon, Activate, Buckley, Codey, Emblem, Emmerson, Erasmus, ES Cortes, Henley, Humphrey, Jamie, LG31213, LG31218, LG31220, Messago, Milkstar, SA1327, SA1398, SB0429, Sunlite, SY Arioso, SY Iridium, SY Multitop, SY Niagara, SY Ulises.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Syngenta France SA (FR) » pour les variétés de maïs Belami, Bilizi, Cobalt WX, Enneka, Erasmus, Evora, Meridio, Milkmax, Multipel, NK Falkone, SA1327, SA1398, SB0429, SY Ambador, SY Arioso, SY Batanga, SY Boost, SY Brenton, SY Calo, SY Campona, SY Collosseum, SY Dakini, SY Energetic, SY Enermax, SY Fanatic, SY Feeditop, SY Fenomen, SY Fermin, SY Fortago, SY Fregat, SY Glorius, SY Impulse, SY Infinite, SY Invictus, SY Iridium, SY Izoar, SY Kardona, SY Karthoun, SY Larson, SY Madras, SY Massytop, SY Multitop, SY Niagara, SY Nordicstar, SY Orpheus, SY Pandoras, SY Photon, SY Premeo, SY Rotango, SY Salvi, SY Scorpius, SY Senko, SY Silverbull, SY Telias, SY Triade, SY Ulises, SY Unitop, SY Vestas, SY Werena, Vemstar.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 5 décembre 2022.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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