Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » est remplacé comme suit :
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Paragraphe 5 | |
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Stent intracrânien auto-expansible | |
INDICATIONS PRISES EN CHARGE Aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION - Utilisation en association avec des micro-spires à libération contrôlée - L'utilisation doit être réservée à des équipes formées à ces procédures L'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé à la pratique d'actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie dans un établissement de santé ou un groupement de coopération sanitaire titulaire d'une autorisation d'activité de soins au titre du 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ou, à compter du 1er juin 2023, activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation sont précisées respectivement aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 et aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 du code de la santé publique. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les stents intracrâniens suivants : |
».