Arrêté du 24 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 222)
Annexe
Partie A Lignes directrices concernant la procédure de comptage de personnes à bord
Partie B Lignes directrices concernant le transfert des personnes entre les navires de maintenance en mer et les installations au large ou un navire en mer
Partie C Lignes directrices concernant la formation du personnel industriel
Partie D Lignes directrices concernant l'application de la division 215 à bord des navires de maintenance en mer
Chapitre 1er : Généralités et prescriptions générales
Chapitre 2 : Flottabilité, stabilité et compartimentage
Chapitre 3 : Structures
Chapitre 4 : Locaux habités et mesures d'évacuation
Chapitre 5 : Systèmes de conduite
Chapitre 6 : Mouillage, remorquage et accostage
Chapitre 7 : Protection contre l'incendie
Chapitre 8 : Engins et dispositifs de sauvetage
Chapitre 9 : Machines
Chapitre 10 : Dispositifs auxiliaires
Chapitre 11 : Dispositifs de commande à distance, d'alarme et de sécurité
Chapitre 12 : Équipement électrique
Chapitre 13 : Systèmes et matériel de navigation de bord et enregistreurs des données du voyage
Chapitre 14 : Radiocommunications
Chapitre 15 : Agencement du compartiment de l'équipe de conduite
Chapitre 16 : Systèmes de stabilisation
Chapitre 17 : Conduite, maniabilité et fonctionnement
Chapitre 18 : Prescriptions relatives à l'exploitation
Chapitre 19 : Prescriptions en matière d'inspection et d'entretien
Le chapitre 11 est applicable à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national, à l'exclusion des articles 11.2.4 et 11.3.3.