3. Promoteurs/demandeurs
Rencontrez-vous des difficultés avec les promoteurs ? Si oui, lesquelles ?
4. Informations générales sur les membres du comité de protection des personnes
4.1. Composition du CPP au 31 décembre de l'année N-1 (pour les membres du CPP présents depuis plus de 6 mois au 31 décembre de l'année visée par le bilan)
Qualité | Nombre de membres dans le CPP | |
|---|---|---|
1er collège | Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche impliquant la personne humaine | |
Personne qualifiée en matière de biostatistique ou d'épidémiologie | ||
Médecin généraliste | ||
Pharmacien hospitalier | ||
Auxiliaire médical | ||
2ème collège | Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique | |
Personne qualifiée en raison de leur compétence en matière juridique | ||
Personne qualifiée en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale | ||
Représentant des associations agréées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 | ||
Personne qualifiée en matière de protection des données conformément à l'article L. 1123-7 | ||
Total |
4.2. Participation des membres aux réunions du CPP de l'année N-1
Taux d'assiduité en % | Motif si taux inférieur à 50 % | ||
|---|---|---|---|
1er collège | Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche impliquant la personne humaine | …% | |
Personne qualifiée en matière de biostatistique ou d'épidémiologie | …% | ||
Médecin généraliste | …% | ||
Pharmacien hospitalier | …% | ||
Auxiliaire médical | …% | ||
2ème collège | Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique | …% | |
Personne qualifiée en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale | …% | ||
Personne qualifiée en raison de leur compétence en matière juridique | …% | ||
Représentant des associations agréées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 | …% | ||
Personne qualifiée en matière de protection des données conformément à l'article L. 1123-7 | …% | ||
Taux global d'assiduité |
(*) Taux d'assiduité = Nombre total des participants effectifs aux séances tenues sur l'année/Nombre de participants théoriques aux séances tenues sur cette même année.
4.3. Personnes employées par le CPP au 31 décembre de l'année N-1
Nombre | ETP | Qualification principale | |
|---|---|---|---|
Personnel sous contrat | |||
Personnel mis à disposition par un établissement public de santé | |||
Autre personnel mis à disposition (préciser…) | |||
Total |
4.4. Indemnisation des membres des CPP pour perte de revenu du fait de leur participation aux séances du comité de l'année N-1
Nombre de membres concernés | Montant sur l'année | |
|---|---|---|
Travailleurs salariés | ||
Travailleurs indépendants | ||
Total |
4.5. Indemnisation des rapporteurs de l'année N-1
Nombre de membres concernés | Montant sur l'année | |
|---|---|---|
Demandes initiales | ||
Demandes portant sur des modifications substantielles | ||
Total |
4.6. Indemnisation des experts et des spécialistes mentionnés aux articles R. 1123-13 de l'année N-1
Nombre de membres concernés | Montant sur l'année | |
|---|---|---|
Demandes initiales | ||
Demandes portant sur des modifications substantielles | ||
Total |
5. Commentaires et observations. Quels sont d'après vous les points forts et les difficultés de votre CPP ? Quelles améliorations proposeriez-vous ?
A le
Signature du président du comité