Article 2
Au titre II (« Organisation pédagogique ») de l'annexe de l'arrêté du 11 mars 1998 susvisé, le 2.2 (« Filière BCPST ») est remplacé par l'annexe du présent arrêté (« 2.2 Filières BCPST et TB »).
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : ESRS2112353A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/9/ESRS2112353A/jo/article_2
Texte n°32
Au titre II (« Organisation pédagogique ») de l'annexe de l'arrêté du 11 mars 1998 susvisé, le 2.2 (« Filière BCPST ») est remplacé par l'annexe du présent arrêté (« 2.2 Filières BCPST et TB »).
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