Arrêté du 8 juillet 2021 portant modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) COROFLEX ISAR NEO de la société B.BRAUN MEDICAL inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2121444A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/8/SSAS2121444A/jo/article_2

Texte n°42

Article 2


Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « g » :


a) L'intitulé de la rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » est modifié comme suit :


« g) COROFLEX ISAR, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » ;


b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifié comme suit :


« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;


c) Les codes 3153081, 3192796, 3161844, 3182289, 3185320, et 3141853 correspondant à COROFLEX ISAR NEO sont déplacés dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » nouvellement créée au « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO ».