Article 9
La première session d'examen de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2024.
République
Française
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NOR : MENE2115679A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/20/MENE2115679A/jo/article_9
Texte n°10
La première session d'examen de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2024.
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