Conformément à l'article 89 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé, le mode de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la méthode de calcul Th-C-E ex, définie par l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, est agréé selon les conditions d'application définies en annexe (1) du présent arrêté.