Arrêté du 18 mai 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Version INITIALE

NOR : INTE2114775A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/18/INTE2114775A/jo/article_snum2

Texte n°8


ANNEXE II
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Champdor-Corcelles, Port.


DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 20 août 2020


Commune de Berzy-le-Sec.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Pargny-Filain.


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Celle (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 novembre 2020


Commune de Montvicq.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 14 décembre 2020


Commune de Nassigny.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 décembre 2020


Commune de Chevagnes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Molinet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Chamblet, Commentry, Garnat-sur-Engièvre, Moulins, Pouzy-Mésangy, Yzeure.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 29 octobre 2020


Commune de Marcillat-en-Combraille.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2020 au 15 octobre 2020


Commune d'Audes.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 octobre 2020


Commune de Lussas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 5 novembre 2020


Commune de Saint-Germain.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Pradons.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Veyras.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 17 décembre 2020


Commune de Lavilledieu.


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Airoux, Ajac, Antugnac, Aragon, Cassés (Les), Castelnaudary, Comigne, Fraisse-Cabardès, Issel, Labastide-d'Anjou, Lézignan-Corbières, Marquein, Mas-Saintes-Puelles, Montferrand, Moussoulens, Ouveillan, Peyrens, Pomarède (La), Saint-Hilaire, Souilhanels, Souilhe, Villegailhenc, Villeneuve-Minervois, Villepinte.


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Aubin, Fouillade (La), Naucelle, Vabres-l'Abbaye.


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Coudoux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 novembre 2020


Commune de Venelles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Rousset.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Allauch, Berre-l'Étang, Fare-les-Oliviers (La), Gignac-la-Nerthe, Mallemort, Martigues, Mimet, Peypin, Port-de-Bouc, Roque-d'Anthéron (La), Saint-Mitre-les-Remparts, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Bouc-Bel-Air.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 octobre 2020


Commune d'Aix-en-Provence.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Fuveau, Pélissanne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 8 septembre 2020


Commune d'Auriol.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Lançon-Provence, Marseille, Roquevaire.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 5 octobre 2020


Commune de Bouilladisse (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juin 2020 au 22 septembre 2020


Commune de Fos-sur-Mer.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 11 septembre 2020


Commune de Roquefort-la-Bédoule.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Peynier.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2020 au 23 novembre 2020


Commune de Saint-Victoret.


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 août 2020


Commune d'Auberville.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Sainte-Honorine-du-Fay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 octobre 2020


Commune de Boulon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 3 janvier 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Touques.


DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 1er novembre 2020


Commune d'Aurillac.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Angoulême, Chasseneuil-sur-Bonnieure, Châteauneuf-sur-Charente, Saint-Michel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 octobre 2020


Commune de Balzac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 6 novembre 2020


Commune de Saint-Ciers-sur-Bonnieure.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 décembre 2020


Commune de Champagne-Mouton.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Juignac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 21 décembre 2020


Commune de Dirac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Champmillon, Couronne (La), Dignac, Jarnac, Louzac-Saint-André, Saint-Brice, Saint-Claud.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Linars.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 14 septembre 2020


Commune de Bréville.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Empuré.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 10 octobre 2020


Commune de Roullet-Saint-Estèphe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 août 2020


Commune de Brie.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Commune de Garat.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Ruffec.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 18 septembre 2020


Commune de Sireuil.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Fléac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 30 août 2020


Commune de Champniers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 août 2020


Commune de Touvérac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Magnac-sur-Touvre, Mainzac, Ruelle-sur-Touvre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 3 juillet 2020 au 7 août 2020


Commune de Lessac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2020 au 15 août 2020


Commune de Julienne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 octobre 2020 au 27 octobre 2020


Commune d'Ambernac.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 septembre 2020


Commune de Clion.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Communes d'Aumagne, Mazeray, Saint-Martial-de-Vitaterne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Rouffiac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Fontcouverte, Saint-Augustin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Communes de Chaniers, Saint-Simon-de-Bordes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Château-d'Oléron (Le), Chay (Le), Chermignac, Étaules, Genétouze (La), Lagord, Lorignac, Royan, Sablonceaux, Sainte-Gemme, Saintes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 7 janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Bussac-sur-Charente.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 28 octobre 2020


Commune de Saint-Pierre-d'Oléron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Breuillet, Clisse (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Saint-Georges-d'Oléron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Varzay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Saujon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Saint-Sulpice-de-Royan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Saint-Ciers-du-Taillon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Bourcefranc-le-Chapus.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Ronde (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juin 2020 au 22 septembre 2020


Commune de Cabariot.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2020 au 20 septembre 2020


Commune de Saint-Césaire.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 23 juin 2020 au 18 novembre 2020


Commune de Chambon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 août 2020


Commune de Saint-Georges-de-Didonne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Réaux sur Trèfle, Yves.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 2 octobre 2020


Commune de Trizay.


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Allouis, Assigny, Aubigny-sur-Nère, Barlieu, Berry-Bouy, Bourges, Brinon-sur-Sauldre, Bué, Chambon, Charentonnay, Châteauneuf-sur-Cher, Chaumoux-Marcilly, Civray, Concressault, Cours-les-Barres, Ennordres, Farges-Allichamps, Feux, Foëcy, Fussy, Garigny, Genouilly, Groises, Gron, Humbligny, Jouet-sur-l'Aubois, Lissay-Lochy, Lunery, Lury-sur-Arnon, Mareuil-sur-Arnon, Marmagne, Marseilles-lès-Aubigny, Massay, Mehun-sur-Yèvre, Menetou-Râtel, Menetou-Salon, Méreau, Méry-sur-Cher, Montigny, Montlouis, Morogues, Noyer (Le), Pigny, Pondy (Le), Précy, Quantilly, Raymond, Saint-Caprais, Saint-Christophe-le-Chaudry, Saint-Doulchard, Sainte-Gemme-en-Sancerrois, Sainte-Montaine, Saint-Florent-sur-Cher, Saint-Georges-sur-Moulon, Saint-Germain-du-Puy, Saint-Hilaire-de-Court, Saint-Hilaire-de-Gondilly, Saint-Loup-des-Chaumes, Saint-Martin-d'Auxigny, Saint-Palais, Saint-Saturnin, Sancerre, Santranges, Savigny-en-Sancerre, Sévry, Sidiailles, Soye-en-Septaine, Sury-en-Vaux, Thénioux, Thou, Trouy, Vallenay, Venesmes, Vierzon, Vignoux-sous-les-Aix, Vignoux-sur-Barangeon, Villabon, Villecelin, Vouzeron.


DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Larche, Saint-Solve.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bilhac, Saint-Pantaléon-de-Larche.


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Mosson.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Saint-Rémy.


DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune d'Ahun.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Augères, Saint-Junien-la-Bregère, Saint-Martial-le-Vieux, Sous-Parsat, Vareilles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 16 septembre 2020


Commune de Trois-Fonds.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Saint-Julien-la-Genête.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Azerables, Gouzon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 juillet 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Aubusson.


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Lacropte, Vergt.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Commune de Force (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 décembre 2020


Commune de Montazeau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Allemans, Anlhiac, Annesse-et-Beaulieu, Bachellerie (La), Bassillac et Auberoche, Beaumontois en Périgord, Beaupouyet, Bergerac, Boisse, Boulazac Isle Manoire, Bourg-du-Bost, Brantôme en Périgord, Capdrot, Castels et Bézenac, Chalagnac, Champcevinel, Chancelade, Chapelle-Gonaguet (La), Château-l'Évêque, Cherveix-Cubas, Clermont-d'Excideuil, Coulounieix-Chamiers, Coursac, Coutures, Creysse, Daglan, Douze (La), Eymet, Farges (Les), Faux, Fleix (Le), Fonroque, Fougueyrolles, Fraisse, Grun-Bordas, Lamonzie-Saint-Martin, Lembras, Lempzours, Limeyrat, Lusignac, Manzac-sur-Vern, Mareuil en Périgord, Marsac-sur-l'Isle, Mauzens-et-Miremont, Mescoules, Meyrals, Minzac, Monbazillac, Monfaucon, Montferrand-du-Périgord, Montpeyroux, Montpon-Ménestérol, Nabirat, Nastringues, Neuvic, Paunat, Périgueux, Pomport, Pontours, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, Prigonrieux, Razac-sur-l'Isle, Saint-André-d'Allas, Saint-Astier, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Crépin-d'Auberoche, Sainte-Croix, Sainte-Croix-de-Mareuil, Sainte-Foy-de-Belvès, Sainte-Orse, Saint-Étienne-de-Puycorbier, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Georges-Blancaneix, Saint-Geyrac, Saint-Léon-sur-Vézère, Saint-Maime-de-Péreyrol, Saint-Martin-l'Astier, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double, Saint-Michel-de-Montaigne, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Pierre-de-Côle, Saint-Rémy, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Saint-Sauveur-Lalande, Sarlat-la-Canéda, Sigoulès-et-Flaugeac, Simeyrols, Sorges et Ligueux en Périgord, Tamniès, Thenon, Tocane-Saint-Apre, Trélissac, Urval, Villetoureix.


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Audincourt, Bondeval, Dampierre-les-Bois, Dannemarie-sur-Crète, Échenans, Ferrières-les-Bois, Grosbois, Issans, Larnod, Mandeure, Mazerolles-le-Salin, Montbéliard, Pouilley-les-Vignes, Rang, Rillans, Saint-Georges-Armont, Saint-Maurice-Colombier, Saint-Vit, Serre-les-Sapins, Solemont, Taillecourt, Vieux-Charmont.


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 août 2020


Commune de Lachau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 21 septembre 2020


Commune de Rochebrune.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Commune de Bénivay-Ollon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 décembre 2020


Commune de Vercoiran.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Vassieux-en-Vercors.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Commune de Poët-Sigillat (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Châteauneuf-de-Bordette.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Mévouillon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2020 au 15 août 2020


Commune d'Arpavon.


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Vironvay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 3 novembre 2020


Commune d'Émalleville.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 décembre 2020


Commune de Saint-Denis-le-Ferment.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 décembre 2020


Commune de Thuit de l'Oison (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bois-Jérôme-Saint-Ouen, Évreux, Heubécourt-Haricourt, Vexin-sur-Epte.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Glisolles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Saint-Sébastien-de-Morsent.


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Jouy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Brou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020


Commune de Gallardon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 décembre 2020


Commune de Mézières-en-Drouais.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 3 décembre 2020


Commune de Luisant.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 7 décembre 2020


Communes de Laons, Oinville-sous-Auneau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 9 décembre 2020


Commune de Lucé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Commune de Santilly.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 21 décembre 2020


Commune de Sorel-Moussel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 29 décembre 2020


Commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Droue-sur-Drouette.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Alluyes, Amilly, Aunay-sous-Auneau, Barjouville, Bouglainval, Bourdinière-Saint-Loup (La), Chapelle-d'Aunainville (La), Châteauneuf-en-Thymerais, Chuisnes, Épernon, Escorpain, Favières, Gault-Saint-Denis (Le), Gilles, Gommerville, Gué-de-Longroi (Le), Illiers-Combray, Léthuin, Mainvilliers, Marchezais, Meslay-le-Vidame, Mignières, Pinthières (Les), Prudemanche, Villages Vovéens (Les), Vitray-en-Beauce.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 1er décembre 2020


Commune de Guainville.


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er octobre 2020


Commune de Tournan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 novembre 2020


Commune de Gimont.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes d'Auch, Sempesserre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 décembre 2020


Commune de Beaumarchés.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 11 décembre 2020


Commune de Brugnens.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 16 décembre 2020


Commune de Condom.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 décembre 2020


Commune de Pujaudran.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Goutz.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 20 décembre 2020


Commune de Maupas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Crastes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Ardizas, Aubiet, Aujan-Mournède, Auradé, Aurimont, Bassoues, Beaupuy, Bédéchan, Béraut, Bernède, Berrac, Cahuzac-sur-Adour, Callian, Castéra-Lectourois, Castillon-Savès, Cazaux-Villecomtal, Cézan, Couloumé-Mondebat, Eauze, Endoufielle, Faget-Abbatial, Fleurance, Frégouville, Fustérouau, Gimbrède, Houga (Le), Isle-Bouzon (L'), Isle-Jourdain (L'), Juilles, Labarthète, Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Lectoure, Ligardes, Lombez, Lupiac, Manas-Bastanous, Margouët-Meymes, Marsolan, Maurens, Mauvezin, Miramont-Latour, Mirande, Mirepoix, Montamat, Mouchan, Mouchès, Ordan-Larroque, Pébées, Peyrusse-Vieille, Polastron, Pouydraguin, Préchac-sur-Adour, Puységur, Riguepeu, Romieu (La), Roquepine, Sabazan, Saint-Clar, Sainte-Radegonde, Saint-Lary, Saint-Loube, Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Mont, Saint-Puy, Samatan, Saramon, Savignac-Mona, Ségoufielle, Seysses-Savès, Simorre, Taybosc, Terraube, Viella, Villefranche.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Caillavet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Castelnau-Barbarens.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Gondrin, Orbessan.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Communes d'Aillas, Cavignac, Saint-Ferme.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Avensan, Bassens, Bazas, Bégadan, Bègles, Béguey, Bellefond, Blanquefort, Blasimon, Blaye, Bordeaux, Bouliac, Bouscat (Le), Cabanac-et-Villagrains, Canéjan, Cars, Cartelègue, Caumont, Cestas, Civrac-en-Médoc, Cleyrac, Coimères, Cours-les-Bains, Créon, Daignac, Espiet, Eyrans, Eysines, Fargues-Saint-Hilaire, Gajac, Gauriaguet, Giscos, Gours, Gradignan, Haillan (Le), Jau-Dignac-et-Loirac, Léognan, Lormont, Margaux-Cantenac, Margueron, Martillac, Mérignac, Monségur, Montagoudin, Montussan, Moulon, Nizan (Le), Parempuyre, Pessac, Pessac-sur-Dordogne, Pian-Médoc (Le), Pompignac, Porchères, Pout (Le), Pugnac, Puisseguin, Rauzan, Reignac, Riocaud, Roaillan, Ruch, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Aubin-de-Médoc, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Christophe-de-Double, Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Ciers-de-Canesse, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Denis-de-Pile, Sainte-Eulalie, Saint-Émilion, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Maixant, Saint-Martin-de-Laye, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Pierre-de-Bat, Saint-Savin, Saint-Selve, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Sallebœuf, Savignac, Sendets, Sillas, Talence, Tresses, Val-de-Livenne, Val de Virvée, Villegouge, Villenave-d'Ornon, Yvrac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Lacanau.


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Castries.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 octobre 2020


Commune de Baillargues.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 20 octobre 2020


Commune de Tour-sur-Orb (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 29 octobre 2020


Commune de Cébazan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Ganges.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Roujan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Arboras, Aspiran, Capestang, Cruzy, Fabrègues, Lavérune, Magalas, Montouliers, Paulhan, Prades-sur-Vernazobre, Puech (Le), Valros, Villeneuve-lès-Maguelone, Villeveyrac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Montpellier.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Nissan-lez-Enserune.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Jacou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 4 novembre 2020


Commune de Saint-André-de-Buèges.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Pégairolles-de-l'Escalette.


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er octobre 2020


Communes de Montlevicq, Orsennes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 6 octobre 2020


Commune de Mérigny.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 7 octobre 2020


Commune de Nohant-Vic.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 octobre 2020


Commune d'Argy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 octobre 2020


Commune de Saint-Hilaire-sur-Benaize.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 octobre 2020


Commune de Val-Fouzon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 29 octobre 2020


Commune de Mosnay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Montipouret.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 4 novembre 2020


Communes de Malicornay, Menetou-sur-Nahon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 novembre 2020


Commune de Blanc (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 12 novembre 2020


Commune de Châtre-Langlin (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 novembre 2020


Communes de Chouday, Saint-Aubin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 19 novembre 2020


Communes de Mers-sur-Indre, Reuilly.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 20 novembre 2020


Communes de Déols, Ingrandes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 novembre 2020


Commune de Sainte-Lizaigne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 novembre 2020


Commune de Preuilly-la-Ville.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 26 novembre 2020


Commune de Baraize.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 27 novembre 2020


Communes de Chitray, Pont-Chrétien-Chabenet (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune d'Aize, Nuret-le-Ferron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020


Communes d'Arthon, Niherne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 4 décembre 2020


Commune de Ségry.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 7 décembre 2020


Commune d'Azay-le-Ferron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 décembre 2020


Communes de Baudres, Châtillon-sur-Indre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 décembre 2020


Commune d'Écueillé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 11 décembre 2020


Commune d'Arpheuilles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 décembre 2020


Commune de Palluau-sur-Indre.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Communes de Neuillay-les-Bois, Pêchereau (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 décembre 2020


Commune de Mâron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 19 décembre 2020


Commune de Heugnes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune d'Ambrault.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bélâbre, Buzançais, Chalais, Chapelle-Saint-Laurian (La), Cléré-du-Bois, Coings, Lacs, Langé, Lye, Mauvières, Moulins-sur-Céphons, Néons-sur-Creuse, Pérouille (La), Poulaines, Pruniers, Saint-Aigny, Saint-Christophe-en-Bazelle, Saint-Lactencin, Sauzelles, Thevet-Saint-Julien, Velles, Vernelle (La), Vicq-sur-Nahon.


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Autrans-Méaudre en Vercors, Seyssins.


DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Pierre-du-Mont.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Bas-Mauco.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Communes de Doazit, Labatut.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 novembre 2020


Commune d'Angoumé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Hastingues, Saint-Barthélemy, Saint-Étienne-d'Orthe, Sarbazan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Castelner.


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 9 décembre 2020


Commune de Pray.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Autainville, Billy, Bouffry, Chapelle-Montmartin (La), Châtillon-sur-Cher, Chitenay, Choue, Cour-Cheverny, Ferté-Saint-Cyr (La), Fortan, Fresnes, Gombergean, Gy-en-Sologne, Lancé, Marcilly-en-Beauce, Marolle-en-Sologne (La), Menars, Moisy, Morée, Mur-de-Sologne, Naveil, Neung-sur-Beuvron, Noyers-sur-Cher, Oisly, Pouillé, Prunay-Cassereau, Romorantin-Lanthenay, Saint-Amand-Longpré, Saint-Claude-de-Diray, Sainte-Anne, Saint-Laurent-des-Bois, Saint-Ouen, Saint-Viâtre, Sassay, Savigny-sur-Braye, Thoury, Tourailles, Tour-en-Sologne, Vendôme, Vievy-le-Rayé, Villefrancœur, Villeromain.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Lamotte-Beuvron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Seur.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 24 septembre 2020


Commune de Sasnières.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 25 septembre 2020


Commune de Cellé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Villiers-sur-Loir.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 11 décembre 2020


Commune de Villiersfaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 avril 2020 au 15 octobre 2020


Communes de Crucheray, Lancôme.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 28 septembre 2020


Commune de Seigy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Mont-près-Chambord.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Commune de Montrieux-en-Sologne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Villerable.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 1er octobre 2020


Commune de Boisseau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Vallières-les-Grandes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Villemardy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Mer.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Couddes, Dhuizon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 15 octobre 2020


Communes de Soings-en-Sologne, Theillay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Cheverny.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Lignières.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 décembre 2020


Commune de Noailly.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Commelle-Vernay.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Beaumont, Espalem, Frugerès-les-Mines.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Paulhac.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Nazaire.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Lusanger, Turballe (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Loireauxence.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 août 2020 au 12 août 2020


Commune de Regrippière (La).


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Lailly-en-Val.


DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Baladou, Cassagnes, Castelnau Montratier-Sainte Alauzie, Condat, Labastide-Marnhac, Lissac-et-Mouret, Marminiac, Masclat, Mercuès, Montcuq-en-Quercy-Blanc, Pradines.


DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 septembre 2020


Commune de Longuenée-en-Anjou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Bois d'Anjou (Les).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Communes de Tiercé, Vernoil-le-Fourrier.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 9 décembre 2020


Commune de Corzé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Angers, Avrillé, Baugé-en-Anjou, Beaucouzé, Beaufort-en-Anjou, Brissac Loire Aubance, Champtocé-sur-Loire, Chemillé-en-Anjou, Doué-en-Anjou, Erdre-en-Anjou, Feneu, Loire-Authion, Longué-Jumelles, Ménitré (La), Montsoreau, Noyant-Villages, Puy-Notre-Dame (Le), Saint-Barthélemy-d'Anjou, Saint-Léger-sous-Cholet, Saint-Martin-du-Fouilloux, Soulaines-sur-Aubance, Soulaire-et-Bourg, Terranjou.


DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 décembre 2020


Commune de Villers-aux-Bois.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Champguyon, Châtillon-sur-Morin, Meix-Saint-Epoing (Le).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bazolles, Brèves, Chitry-les-Mines, Limanton, Montapas, Pousseaux, Vignol


DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019


Commune d'Esquelbecq.


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Fayel (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Autheuil-en-Valois, Laboissière-en-Thelle, Saint-Léger-aux-Bois.


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Beaumont, Bouzel, Brassac-les-Mines, Ceyrat, Chanonat, Charbonnier-les-Mines, Lempty, Martres-sur-Morge, Nohanent, Nonette-Orsonnette, Roche-Blanche (La), Tauves, Varennes-sur-Usson.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Arrosès, Bardos, Bassussarry, Bidache, Bonnut, Bosdarros, Briscous, Burosse-Mendousse, Castetner, Conchez-de-Béarn, Corbère-Abères, Diusse, Gabat, Gan, Gayon, Hasparren, Laà-Mondrans, Lacq, Lahonce, Lasseube, Lembeye, Lescar, Loubieng, Monein, Mont-Disse, Mouguerre, Mourenx, Ozenx-Montestrucq, Rébénacq, Salies-de-Béarn, Sauvagnon, Urcuit, Urt, Villefranque.


DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 décembre 2020


Commune de Sénac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Madiran, Peyrun.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Castelnau-Magnoac.


DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 septembre 2020


Commune de Changé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 4 novembre 2020


Commune d'Arthezé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 16 novembre 2020


Commune de Savigné-l'Évêque.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 17 novembre 2020


Commune de Notre-Dame-du-Pé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 novembre 2020


Commune de Précigné.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Teloché.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 21 décembre 2020


Commune de Malicorne-sur-Sarthe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 29 décembre 2020


Commune de Bailleul (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Champfleur, Chapelle-Saint-Aubin (La), Fresnay-sur-Sarthe, Juigné-sur-Sarthe, Louailles, Mayet, Sablé-sur-Sarthe, Saint-Vincent-des-Prés, Yvré-l'Évêque.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 août 2020


Commune de Mans (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 27 novembre 2020


Commune de Lombron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Chérisay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Villaines-sous-Malicorne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Surfonds.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Minzier, Saint-André-de-Boëge, Seyssel, Sillingy.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bois-le-Roi, Écrennes (Les), Fontenailles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Château-Landon.


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Hardecourt-aux-Bois, Longuevillette, Talmas.


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Payrin-Augmontel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Briatexte.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 novembre 2020


Commune de Blaye-les-Mines.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 novembre 2020


Commune de Sainte-Croix.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 19 novembre 2020


Commune de Belcastel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 novembre 2020


Commune de Vielmur-sur-Agout.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 26 novembre 2020


Communes de Peyregoux, Soual, Vénès.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Montdurausse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020


Commune de Lagarrigue.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 3 décembre 2020


Commune de Faussergues.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Commune de Castanet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 décembre 2020


Commune de Saint-Benoît-de-Carmaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 28 décembre 2020


Commune de Cahuzac-sur-Vère.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Andouque, Bernac, Busque, Cadalen, Carmaux, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cestayrols, Cordes-sur-Ciel, Coufouleux, Fayssac, Fiac, Gaillac, Garrevaques, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Jonquières, Labastide-de-Lévis, Labessière-Candeil, Labruguière, Lagrave, Lisle-sur-Tarn, Lugan, Magrin, Mirandol-Bourgnounac, Missècle, Monestiés, Montans, Montcabrier, Montels, Montvalen, Moulayrès, Mouzieys-Teulet, Orban, Penne, Puylaurens, Rabastens, Roquecourbe, Roquemaure, Roquevidal, Saint-Affrique-les-Montagnes, Sainte-Gemme, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germier, Saint-Marcel-Campes, Saint-Sernin-lès-Lavaur, Saint-Urcisse, Saliès, Sémalens, Senouillac, Sequestre (Le), Sorèze, Teyssode, Tonnac, Valderiès, Villefranche-d'Albigeois, Villeneuve-lès-Lavaur, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-lès-Montagnes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Puybegon.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 octobre 2020


Commune de Pierrefeu-du-Var.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 20 octobre 2020


Commune de Trans-en-Provence.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 novembre 2020


Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aups, Cannet-des-Maures (Le), Lorgues, Néoules, Solliès-Pont.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Vidauban.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Taradeau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 octobre 2020


Commune de Verdière (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 10 septembre 2020


Commune de Valette-du-Var (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 12 décembre 2020


Commune de Crau (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune d'Entrecasteaux.


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Châteauneuf-de-Gadagne, Entraigues-sur-la-Sorgue, Flassan, Gargas, Gignac, Isle-sur-la-Sorgue (L'), Jonquières, Joucas, Lafare, Mormoiron, Robion, Saint-Pantaléon, Sérignan-du-Comtat, Travaillan, Vedène, Vitrolles-en-Lubéron.


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Barre-de-Monts (La), Bernard (Le), Chaize-le-Vicomte (La), Chapelle-Thémer (La), Damvix, Falleron, Fontenay-le-Comte, Grues, Guérinière (La), Maillezais, Orbrie (L'), Rives de l'Yon, Roche-sur-Yon (La), Sainte-Hermine, Saint-Germain-de-Prinçay, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Martin-de-Fraigneau, Saint-Michel-en-l'Herm, Saint-Michel-le-Cloucq, Saint-Vincent-sur-Jard, Sigournais, Soullans, Talmont-Saint-Hilaire, Vendrennes.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 4 septembre 2020


Commune de Saint-Brice-sur-Vienne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Saint-Junien.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 janvier 2020 au 24 novembre 2020


Commune de Jourgnac.


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 28 octobre 2020


Commune de Chapelle-Vaupelteigne (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 26 novembre 2020


Commune de Villefargeau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 16 décembre 2020


Commune de Noyers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Isle-sur-Serein (L'), Pontaubert, Sainte-Vertu.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 août 2020


Commune de Senan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Venouse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Sennevoy-le-Bas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 19 octobre 2020


Commune de Quenne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Saint-Georges-sur-Baulche.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 15 décembre 2020


Commune de Perrigny.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Commune de Marsangy.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Montigny-la-Resle.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Branches.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 19 août 2020


Commune de Paron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 août 2020


Commune de Bleigny-le-Carreau.


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Lachapelle-sous-Chaux, Sevenans.


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Ville-d'Avray.


DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2019 au 30 décembre 2019


Commune de Presles.