Arrêté du 21 mai 2021 portant inscription du processeur de son BAHA 6 MAX pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA de la société COCHLEAR France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2115836A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/21/SSAS2115836A/jo/article_1

Texte n°49

Article 1


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7, dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », est ajouté le produit suivant :


CODE

NOMENCLATURE

2342101

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 6 MAX, processeur.
Processeur de son BAHA 6 MAX pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA.
DESCRIPTION
Le système BAHA 6 MAX est conditionné avec les éléments suivants :
- Une notice d'utilisation ;
- 6 piles Zn Air ;
- Un kit de nettoyage ;
- Un fil de sécurité ;
- Une boîte de rangement.
Le processeur de son BAHA 6 MAX est compatible avec l'ensemble des piliers BAHA et avec le système BAHA ATTRACT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
Type de profil de couplage Standard (= 1 mm)
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Doré : P1668389
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Noir : P1668390
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Argent : P1668391
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Marron : P1668392
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Cuivre : P1668693
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Menthe : P1668694
Type de profil de couplage Étendu (= 3 mm)
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Doré 2 mm : P1809177
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Noir 2 mm : P1809178
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Argent 2 mm : P1809179
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Marron 2 mm : P1809180
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Cuivre 2 mm : P1809221
• Processeur Cochlear TM BAHA 6 MAX Menthe 2 mm : P1809222
Ce processeur est garanti 2 ans.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur mais ne peut intervenir qu'après une période minimale de 2 ans.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.