Arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2105803A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/3/29/AGRG2105803A/jo/article_2

Texte n°35

Article 2


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


Espèce
(Type variétal)

Dénomination

Obtenteur(s)

Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice

Piment / Poivron

Gourmet.

ISP International Seeds Processing GmbH (DE).

Prosem (FR).