Décret n° 2021-284 du 15 mars 2021 portant publication de la résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MSC.386(94) portant adoption des amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MEPC.264(68) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 15 mai 2015, et de la résolution MEPC.265(68) portant adoption des amendements à l'annexe du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, adoptée à Londres le 15 mai 2015 (1)
Annexe
Annexe
PARTIE I : -A MESURES DE SÉCURITÉ
Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS
Chapitre 2 : MANUEL D'EXPLOITATION DANS LES EAUX POLAIRES
Chapitre 3 : STRUCTURE DU NAVIRE
Chapitre 4 : COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ
Chapitre 5 : ÉTANCHÉITÉ À L'EAU ET AUX INTEMPÉRIES
Chapitre 6 : INSTALLATIONS DE MACHINES
Chapitre 7 : PROTECTION CONTRE L'INCENDIE
Chapitre 8 : ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE
Chapitre 9 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION
Chapitre 10 : COMMUNICATIONS
Chapitre 11 : PLANIFICATION DU VOYAGE
Chapitre 12 : NIVEAU DES EFFECTIFS ET FORMATION
PARTIE I : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE L'INTRODUCTION ET DE LA PARTIE I-A
PARTIE II : -A MESURES DE PRÉVENTION DE LA POLLUTION
Chapitre 1er : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES
Chapitre 2 : MAÎTRISE DE LA POLLUTION PAR LES SUBSTANCES LIQUIDES NOCIVES TRANSPORTÉES EN VRAC
Chapitre 3 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES SUBSTANCES NUISIBLES TRANSPORTÉES PAR MER EN COLIS
Chapitre 4 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES EAUX USÉES DES NAVIRES
Chapitre 5 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION PAR LES ORDURES DES NAVIRES
PARTIE II : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS ÉNONCÉES DANS L'INTRODUCTION ET DANS LA PARTIE II-A
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
PARTIE I : -A MESURES DE SÉCURITÉ
Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS
Chapitre 2 : MANUEL D'EXPLOITATION DANS LES EAUX POLAIRES
Chapitre 3 : STRUCTURE DU NAVIRE
Chapitre 4 : COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ
Chapitre 5 : ÉTANCHÉITÉ À L'EAU ET AUX INTEMPÉRIES
Chapitre 6 : INSTALLATIONS DE MACHINES
Chapitre 7 : PROTECTION CONTRE L'INCENDIE
Chapitre 8 : ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE
Chapitre 9 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION
Chapitre 10 : COMMUNICATIONS
Chapitre 11 : PLANIFICATION DU VOYAGE
Chapitre 12 : NIVEAU DES EFFECTIFS ET FORMATION
PARTIE I : -B RECOMMANDATIONS ADDITIONNELLES CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE L'INTRODUCTION ET DE LA PARTIE I-A
Annexe
Annexe
Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Exemptions et dispenses
Chapitre 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires
Chapitre 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers
Chapitre 6 : Installations de réception Règle 38 - Installations de réception
Chapitre 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires
Chapitre 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 46 - Définitions
Annexe
Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Exceptions
Chapitre 6 : Mesures de contrôle par l'État du port Règle 16 - Mesures de contrôle
Chapitre 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires
Chapitre 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 21 - Définitions
Annexe
Annexe
Chapitre 1er : Généralités Règle 3 - Interdiction générale de rejeter des ordures dans la mer
Chapitre 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires
Chapitre 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires Règle 13 - Définitions
5. Un nouveau chapitre 3 est ajouté comme suit :
«