Article 9
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3361715 | Allogreffe osseuse, complexe, > ou = 5 cm3 et < 10 cm3, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS. La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : GT2002 / DD2002 : coin spongieux 45° GT2607/ DD2607 : cylindre spongieux 5,30 cm3 GT2608/ DD2608 : cylindre spongieux 6,28 cm3 GT2727/ DD2727 : Coin cortico-spongieux 25-30 x 15 x 15 mm 6,75 cm3 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |