Arrêté du 18 novembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRG2031172A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/11/18/AGRG2031172A/jo/article_4

Texte n°41

Article 4


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :


- Avoine de printemps : RGT Comrade ;
- Blé dur : Vivadur ;
- Orge de printemps à 2 rangs : RGT Bazille.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.