Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie

Version INITIALE

NOR : TREL2021289A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/12/TREL2021289A/jo/article_1

Texte n°2

Article 1


Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.