Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

NOR : TRER2025039A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/12/TRER2025039A/jo/texte
JORF n°0252 du 16 octobre 2020
Texte n° 1
ChronoLégi
Version initiale
Naviguer dans le sommaire


Publics concernés : personnes réalisant les diagnostics de performance énergétique (DPE), leurs clients et leurs organismes certificateurs ainsi que les éditeurs de logiciels pour l'élaboration des DPE.
Objet : modification de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : l'annexe 4 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine dispose que la valeur à retenir pour les émissions de dioxyde de carbone consécutives aux consommations d'énergie des réseaux de chaleur ou de froid est précisée à l'annexe 7 du dit arrêté. Le présent arrêté procède à l'actualisation du contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid pour la réalisation des diagnostics de performance énergétique avec les données d'exploitation 2016-2017-2018.
Références : le texte modifié par le présent arrêté peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).


La ministre de la transition écologique et la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement,
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles R. 134-1 à R. 134-5 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine modifié,
Arrêtent :


  • Le tableau des contenus en CO2 des réseaux de chaleur et de froid de l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 susvisé est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      ÉVALUATION DU CONTENU EN CO2 DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID


      Dép

      Nom du réseau

      Localisation

      Chaleur (C) ou Froid (F)

      CO2
      (kg/ kWh)

      01

      La Reyssouze

      Bourg-en-Bresse

      C

      0,155

      01

      Réseau d'Hauteville Lompnes

      Hauteville Lompnes

      C

      0,128

      01

      Oyonnax BioChaleur

      Oyonnax

      C

      0,046

      01

      Réseau de Saint-Denis-les-Bourg

      Saint-Denis-les-Bourg

      C

      0,045

      01

      Belena

      Belley

      C

      0,029

      01

      Réseau de Treffort Cuisiat

      Val-Revermont

      C

      0,000

      01

      La Vinaigrerie

      Bourg-en-Bresse

      C

      0,038

      02

      ZUP du Quartier Europe

      Saint-Quentin

      C

      0,085

      02

      ZUP de Presles

      Soissons

      C

      0,107

      02

      Réseau de Laon

      Barenton-Bugny

      C

      0,027

      02

      Réseau d'Urcel

      Urcel

      C

      0,036

      02

      Réseau de Château-Thierry

      Château-Thierry

      C

      0,037

      03

      Réseau de Moulins

      Moulins

      C

      0,051

      03

      Fontbouillant et BienAssis

      Montluçon

      C

      0,154

      03

      Réseau de Cerilly

      Cerilly

      C

      0,000

      03

      Réseau de Mayet-de-Montagne

      Le Mayet-de-Montagne

      C

      0,006

      03

      Réseau de Meaulne

      Meaulne

      C

      0,000

      03

      Réseau Bellenaves

      Bellenaves

      C

      0,000

      03

      Réseau de Commentry

      Commentry

      C

      0,039

      03

      Réseau de chaleur d'Ebreuil

      Ebreuil

      C

      0,015

      03

      SDC Moulins Ville

      Moulins

      C

      0,075

      04

      RCU Manosque ZAC Chanteprunier

      Manosque

      C

      0,052

      04

      Réseau La Tomie

      Forcalquier

      C

      0,026

      04

      Complexe sportif

      Forcalquier

      C

      0,223

      04

      Réseau d'Allos

      Allos

      C

      0,000

      04

      Réseau communal de Castellane

      Castellane

      C

      0,000

      04

      Réseau de Barcelonnette

      Barcelonnette

      C

      0,133

      05

      Réseau bois Delaroche

      Embrun

      C

      0,011

      05

      Réseau Quartier Gare

      Embrun

      C

      0,006

      05

      Réseau de Veynes

      Veynes

      C

      0,055

      05

      Réseau de l'Association La Chrysalide

      Tallard

      C

      0,082

      06

      Sonitherm-Réseau de l'Ariane

      Nice

      C

      0,003

      06

      Saint Augustin (HLM)

      Nice

      C

      0,254

      06

      Ranguin

      Cannes

      C

      0,108

      06

      Réseau communal de Puget-Théniers

      Puget-Théniers

      C

      0,203

      06

      Réseau chaleur et froid chaine de vie 06

      Levens

      C

      0,066

      07

      Réseau d'Aubenas

      Aubenas

      C

      0,043

      07

      Réseau de Cheylard

      Le Cheylard

      C

      0,026

      07

      Réseau de Valgorge-Chaufferie bois

      Valgorge

      C

      0,128

      07

      Réseau de chaleur de Banne

      Banne

      C

      0,128

      07

      Réseau de chaleur communal de Burzet

      Burzet

      C

      0,000

      07

      Réseau de la chaufferie bois de Chalencon

      Chalencon

      C

      0,192

      07

      Réseau de Montpezat-Sous-Bauzon

      Montpezat-Sous-Bauzon

      C

      0,000

      08

      Réseau d'Ecordal

      Ecordal

      C

      0,000

      08

      La Citadelle

      Charleville-Mézières

      C

      0,242

      08

      Ronde couture

      Charleville-Mézières

      C

      0,104

      08

      ZUP de Sedan

      Sedan

      C

      0,117

      08

      Réseau de Machault

      Machault

      C

      0,279

      08

      Réseau de chaleur de Rocroi

      Rocroi

      C

      0,058

      08

      Réseau de chaleur Lalobbe

      Lalobbe

      C

      0,000

      08

      Réseau de chaleur de Poix-Terron

      Poix-Terron

      C

      0,000

      08

      Réseau de chaleur de Villers-le-Tourneur

      Villiers-leTourneur

      C

      0,000

      08

      Réseau de chaleur de Saint-Loup-Terrier

      Saint-Loup-Terrier

      C

      0,192

      08

      Réseau de chaleur de Montcornet

      Montcornet

      C

      0,000

      08

      Réseau de chaleur de Thin-le-Moutier

      Thin-le-Moutier

      C

      0,000

      08

      Réseau SARL Jurion

      Vendresse

      C

      0,192

      10

      ZUP de la Chapelle Saint-Luc

      Les Noes-Pres-Troyes

      C

      0,233

      10

      Les Chartreux

      Troyes

      C

      0,092

      10

      Biomasse de Piney

      Piney

      C

      0,079

      11

      ZAC Saint Jean et Saint Pierre

      Narbonne

      C

      0,101

      11

      Réseau CEF-MCO

      Carcassonne

      C

      0,000

      11

      Réseau CEF-MCO

      Carcassonne

      F

      0,040

      12

      Réseau de Decazeville

      Decazeville

      C

      0,042

      12

      Réseau de Cransac

      Cransac

      C

      0,218

      12

      Réseau Sarrus

      Rodez

      C

      0,288

      12

      Réseau de Cantagrelh

      Onet-le-Château

      C

      0,075

      12

      Réseau de Capdenac-Gare

      Capdenac

      C

      0,058

      13

      Réseau Castellane-Bricarde

      Marseille

      C

      0,119

      13

      ZAC des Canourgues

      Salon de Provence

      C

      0,201

      13

      Luminy

      Marseille

      C

      0,246

      13

      ZAC Paradis-Saint-Roch

      Martigues

      C

      0,246

      13

      ZAC Canto Perdrix

      Martigues

      C

      0,093

      13

      Centre Urbain-Zac des Pins

      Vitrolles

      C

      0,219

      13

      Réseau d'Aix-en-Provence

      Aix-en-Provence

      C

      0,071

      13

      La Bayanne

      Istres

      C

      0,084

      13

      Réseau Thassalia

      Marseille

      C

      0,057

      13

      Réseau Thassalia

      Marseille

      F

      0,012

      13

      Réseau communal de Coudoux

      Coudoux

      C

      0,060

      14

      Hérouville St Clair

      Hérouville-Saint-Clair

      C

      0,012

      14

      ZUP de Hauteville

      Lisieux

      C

      0,07

      14

      ZAC de Falaise

      Falaise

      C

      0,058

      14

      Quartier Nord

      Caen

      C

      0,237

      14

      Réseau bois I

      Bayeux

      C

      0,098

      14

      Réseau bois Vallée des Près (Bayeux 2)

      Bayeux

      C

      0,051

      14

      Réseau d'Aunay-sur-Odon

      Aunay-sur-Odon

      C

      0,023

      14

      Réseau de Vire

      Vire

      C

      0,035

      14

      Réseau de Val-ès-Dunes

      Argences

      C

      0,051

      14

      Caen Sud

      Caen

      C

      0,088

      15

      Réseau de l'hôpital d'Aurillac

      Aurillac

      C

      0,003

      15

      Réseau de chaleur bois du Crozatier

      Saint-Georges

      C

      0,000

      15

      Réseau de chaleur bois du Volzac

      Saint-Flour

      C

      0,006

      15

      Réseau de Riom-ès-Montagnes

      Riom-ès-Montagnes

      C

      0,031

      15

      Réseau de Vebret

      Vebret

      C

      0,000

      15

      Réseau de l'OP HLM Du Cantal

      Arpajon-sur-Cere

      C

      0,000

      15

      Réseau de chaleur de Murat

      Murat

      C

      0,004

      16

      Réseau de Saint-Bonnet

      Saint-Bonnet

      C

      0,192

      16

      Réseau de Baignes Sainte Radegonde

      Baignes

      C

      0,000

      16

      Réseau de Brossac

      Brossac

      0,000

      16

      Réseau « Champ de manoeuvre »

      Soyaux

      C

      0,312

      16

      Réseau de Champagne-Mouton

      Champagne-Mouton

      C

      0,000

      16

      Réseau bois de Montemboeuf

      Montemboeuf

      C

      0,000

      16

      Réseau de Chateaubernard

      Chateaubernard

      C

      0,203

      16

      Réseau de chaleur de Basseau

      Angoulème

      C

      0,229

      16

      Réseau de chaleur de Segonzac

      Segonzac

      C

      0,000

      16

      Réseau des Vauzelles

      Chateaubernard

      C

      0,023

      17

      Villeneuve les Salines

      La Rochelle

      C

      0,053

      17

      Réseau de Jonzac

      Jonzac

      C

      0,003

      17

      Réseau de Aytre

      Aytre

      C

      0,028

      17

      Pont Neuf Mireuil Energie

      La Rochelle

      C

      0,017

      17

      Réseau de Pons

      Pons

      C

      0,063

      17

      Réseau de chaleur de Tonnay-Boutonne

      Tonnay-Boutonne

      C

      0,000

      17

      Réseau de Gémozac

      Gémozac

      C

      0,016

      18

      Chancellerie Gibjoncs-ZUP de Bourges

      Bourges

      C

      0,024

      18

      Clos du Roi-Tunnel Château

      Vierzon

      C

      0,186

      19

      Réseau du centre de valorisation énergétique Brive

      Saint-Pantaléon-de-Larche

      C

      0,000

      19

      Egletons Bois Energie

      Egletons

      C

      0,036

      19

      Réseau de Sornac

      Sornac

      C

      0,193

      19

      Réseau de Servières-le-Château

      Servières-le-Château

      C

      0,000

      19

      Borg Warner

      Eyrein

      C

      0,264

      19

      Réseau de Brive

      Brive-la-Gaillarde

      C

      0,285

      21

      La Fontaine d'Ouche et Chenove

      Dijon

      C

      0,097

      21

      Dijon Énergies

      Dijon

      C

      0,060

      21

      Les Gresilles

      Dijon

      C

      0,079

      21

      Réseau de Belleneuve

      Belleneuve

      C

      0,000

      21

      Réseau de la commune de Nuits-Saint-Georges

      Nuits-Saint-Georges

      C

      0,004

      21

      Réseau de Vanvey

      Vanvey

      C

      0,000

      22

      Réseaux de chaleur de Plouaret

      Plouaret

      C

      0,000

      22

      Réseau de chaleur de Pluzunet

      Pluzunet

      C

      0,000

      22

      Réseau de chaleur de Collinée

      Le Mené

      C

      0,000

      22

      Réseau de chaleur de Plessala

      Le Mené

      C

      0,000

      22

      Réseau de chaleur de Le Gouray

      Le Mené

      C

      0,000

      22

      Réseau de Brézillet

      Ploufragan

      C

      0,201

      23

      Réseau de Bourganeuf

      Bourganeuf

      C

      0,060

      23

      Réseau de Felletin

      Felletin

      C

      0,016

      23

      Réseau de Gentioux

      Gentioux-Pigerolles

      C

      0,256

      24

      Réseau de Saint-Astier

      Saint-Astier

      C

      0,112

      24

      L'Arche au Bois

      Périgueux

      C

      0,043

      24

      Réseau bois de Cadouin

      Le-Buisson-de-Cadouin

      C

      0,045

      24

      Réseau de Douville

      Douville

      C

      0,000

      24

      Réseau de Coulounieix-chamiers

      Coulounieix-chamiers

      C

      0,083

      25

      Besançon-Planoise

      Besançon

      C

      0,073

      25

      ZUP de la Petite Hollande

      Montbéliard

      C

      0,080

      25

      Champvalon

      Béthoncourt

      C

      0,255

      25

      Réseau Bois du Russey

      Le Russey

      C

      0,044

      25

      Champs Montants

      Audincourt

      C

      0,201

      25

      Domaine Universitaire de la Bouloie

      Besançon

      C

      0,075

      25

      Réseau de Mouthe

      Mouthe

      C

      0,185

      25

      Réseau de Myon

      Myon

      C

      0,000

      25

      Réseau chaufferie lycée E. Faure

      Morteau

      C

      0,250

      25

      Réseau de Pontarlier

      Pontarlier

      C

      0,020

      25

      Réseau de chaleur de la commune de Nancray

      Nancray

      C

      0,205

      25

      Réseau de Villars-sous-Ecot

      Villars-sous-Ecot

      C

      0,000

      25

      Réseau de chaleur de Frasnes

      Frasnes

      C

      0,040

      25

      Réseau de chaleur de Goux-les-Usiers

      Goux-les-Usiers

      C

      0,000

      26

      Réseau de la Zup de Valence

      Valence

      C

      0,256

      26

      Réseau de Vassieux-en-Vercors

      Vassieux-en-Vercors

      C

      0,010

      26

      Réseau de Pierrelatte-Des

      Pierrelatte

      C

      0,000

      26

      Réseau Pracomptal

      Montélimar

      C

      0,210

      26

      Réseau du quartier de la Monnaie

      Romans-sur-Isère

      C

      0,216

      27

      ZUP de Saint André-Thermevra

      Evreux

      C

      0,032

      27

      Louviers Energie

      Louviers

      C

      0,069

      27

      Quartier de l'Europe

      Pont-Audemer

      C

      0,231

      27

      Tours du Levant Clos Galots

      Les Andelys

      C

      0,215

      27

      ZUP Les Valmeux

      Vernon

      C

      0,191

      27

      Réseau de Conches-en-Ouches

      Conches-en-Ouches

      C

      0,036

      27

      Réseau-Canappeville

      Canappeville

      C

      0,000

      27

      SCA Lin 2000

      Grandvilliers

      C

      0,000

      28

      Les Gauchetières

      Nogent Rotrou

      C

      0,206

      28

      Réseau Dunes

      Chateaudun

      C

      0,051

      28

      Tallemont

      Manvilliers

      C

      0,324

      28

      Réseau de Luce

      Luce

      C

      0,103

      28

      Réseau de chaleur de Voves

      Voves

      C

      0,128

      29

      Eco chaleur de Brest

      Brest

      C

      0,026

      29

      Réseau de Plougastel-Daoulas

      Plougastel-Daoulas

      C

      0,040

      29

      Réseau de chaleur UVED

      Briec

      C

      0,000

      29

      Réseau Gouennou Frères

      Plougastel-Daoulas

      C

      0,000

      30

      Quartier Ouest

      Nîmes

      C

      0,104

      30

      DALAE

      Ales

      C

      0,088

      30

      Réseau bois de Lamelouze

      Lamelouze

      C

      0,000

      31

      Réseau de Toulouse Mirail

      Toulouse

      C

      0,001

      31

      Canceropôle

      Toulouse

      C

      0,040

      31

      Canceropôle

      Toulouse

      F

      0,011

      31

      Réseau Saint-Exupéry

      Toulouse

      C

      0,126

      31

      Eco-quartier Balma Vidailhan

      Balma

      C

      0,095

      31

      ZAC du Ritouret

      Blagnac

      C

      0,136

      31

      Réseau En Turet

      Ayguevives

      C

      0,071

      31

      Réseau Camus

      Castanet-Tolosan

      C

      0,142

      33

      Grand Parc

      Bordeaux

      C

      0,188

      33

      Mériadeck

      Bordeaux

      C

      0,001

      33

      Laseris

      Le Barp

      C

      0,218

      33

      Laseris

      Le Barp

      F

      0,013

      33

      Réseau de Pellegrue

      Pellegrue

      C

      0,046

      33

      Parc de Mérignac Ville Stemer

      Mérignac

      C

      0,179

      33

      Rive Droite Energies

      Cenon

      C

      0,059

      33

      Réseau de chaleur de Gironde sur Dropt

      Gironde-sur-Dropt

      C

      0,134

      33

      Réseau de chaleur de Saint-Pierre d'Aurillac

      Saint-Pierre-d'Aurillac

      C

      0,006

      33

      Réseau de la Réole

      La Réole

      C

      0,015

      33

      Réseau de Terre Neuves

      Bègles

      C

      0,077

      33

      Eco-quartier Ginko

      Lormont

      C

      0,054

      33

      Bassins à flots

      Bordeaux

      C

      0,062

      33

      Bassins à flots

      Bordeaux

      F

      0,011

      33

      Bordeaux Begles Energies

      Bordeaux

      C

      0,014

      33

      Réseau de la clinique de Lesparre

      Lesparre-Médoc

      C

      0,089

      34

      RMCF

      Montpellier

      C

      0,091

      34

      Polygone Antigone

      Montpellier

      F

      0,050

      34

      Ernest Granier

      Montpellier

      F

      0,013

      34

      Port Marianne Odysseum

      Montpellier

      F

      0,013

      34

      Réseau des universités

      Montpellier

      C

      0,044

      34

      Réseau Arches Jacques Coeur

      Montpellier

      F

      0,013

      34

      ZAC des Constellations

      Juvignac

      C

      0,071

      34

      Eco-quartier Le Mas de Rochet

      Castelnau-le-lez

      C

      0,077

      34

      Réseau MUSE 3411

      Montpellier

      C

      0,000

      34

      Réseau MUSE

      Montpellier

      F

      0,008

      35

      Sarah Bernhardt

      Rennes

      C

      0,227

      35

      Campus scientifique de Beaulieu

      Rennes

      C

      0,188

      35

      Quartier Sud

      Rennes

      C

      0,096

      35

      Réseau de chaleur de Bretagne Romantique

      Combourg

      C

      0,059

      35

      Réseau de Vitré

      Vitré

      C

      0,000

      35

      Réseau de la centrale Thermique de Villejean

      Rennes

      C

      0,031

      35

      Réseau de Janzé

      Janzé

      C

      0,023

      35

      Réseau de Vezin le Coquet

      Vezin le Coquet

      C

      0,036

      35

      Réseau de Rennes Est (ZAC Baud-Chardonnet)

      Rennes

      C

      0,005

      35

      Réseau Chartres de Bretagne (ZAC portes de Seiche)

      Chartres-de-Bretagne

      C

      0,257

      36

      Cité Saint-Jean

      Châteauroux

      C

      0,218

      36

      Réseau de la cité de Beaulieu

      Châteauroux

      C

      0,049

      36

      Réseau d'Argenton-sur-Creuse

      Argenton-sur-Creuse

      C

      0,048

      37

      Morier et Rabière

      Joué-les-Tours

      C

      0,237

      37

      ZUP des Bords de Cher et Sanitas

      Tours

      C

      0,074

      37

      Quartier Chateaubriand

      Tours

      C

      0,182

      37

      La Rabaterie

      Saint-Pierre-des-Corps

      C

      0,077

      37

      Réseau du centre de valorisation énergétique

      Saint-Benoît-la-Forêt

      C

      0,000

      37

      Réseau de chauffage urbain de la Riche-Quartier

      La Riche

      C

      0,220

      38

      Réseau chaufferie bois Vanne

      Novarey

      C

      0,192

      38

      Réseau de Grenoble

      Grenoble

      C

      0,128

      38

      Réseau froid CCIAG Grenoble

      Grenoble

      F

      0,022

      38

      Berjalia

      Bourgoin Jailleu

      C

      0,046

      38

      Réseau de chaleur de Vinay

      Vinay

      C

      0,178

      38

      Réseau de Saint Marcellin

      Saint-Marcellin

      C

      0,014

      38

      Les Laiches

      Villars-de-Lans

      C

      0,041

      38

      Réseau de Lans-en-Vercors

      Lans-en-Vercors

      C

      0,017

      38

      Réseau de Monestier-de-Clermont

      Monestier-de-Clermont

      C

      0,023

      38

      Réseau de Mens

      Mens

      C

      0,047

      38

      Réseau de Chaleur Bois Pontcharra RCBP

      Pontcharra

      C

      0,124

      38

      Réseau d'Allevard

      Allevard

      C

      0,038

      38

      Réseau de Coublevie

      Coublevie

      C

      0,032

      38

      Réseau de chaleur de Voreppe

      Voreppe

      C

      0,028

      38

      Réseau de Villars-de-Lans

      Villars-de-Lans

      C

      0,025

      39

      Réseau de Dole

      Dole

      C

      0,111

      39

      La Marjorie

      Lons-le-Saunier

      C

      0,043

      39

      Réseau de Champvans

      Champvans

      C

      0,138

      39

      Réseau de Moirans-en-Montagne

      Moirans-en-Montagne

      C

      0,056

      39

      Réseau CCPM Arinthod

      Arinthod

      C

      0,000

      39

      Réseau de la Ville de Morez

      Hauts de Bienne

      C

      0,020

      39

      Chaufferie Bois les Orchidées

      Avignon-Les-Saint-Claude

      C

      0,000

      40

      Géothermie Mont-de-Marsan n° 1 (GMM1)

      Mont-de-Marsan

      C

      0,018

      40

      Écoquartier Mousse

      Dax

      C

      0,000

      40

      Réseau de chaleur Peyrouat

      Mont-de-Marsan

      C

      0,161

      40

      Géothermie Mont-de-Marsan n° 2 (GMM2)

      Mont-de-Marsan

      C

      0,000

      41

      Quartier Bégon et Chevalier

      Blois

      C

      0,022

      41

      ZAC des Paradis

      Vineuil

      C

      0,054

      41

      Réseau de Mondoubleau

      Mondoubleau

      C

      0,000

      41

      Réseau de Neung-sur-Beuvron

      Neung-sur-Beuvron

      C

      0,363

      41

      Réseau de Villeny

      Villeny

      C

      0,000

      41

      Réseau Eco Chaleur Blois

      Blois

      C

      0,008

      42

      ZUP de la Cotonne

      Saint-Étienne

      C

      0,220

      42

      Quartier de La Métare

      Saint-Étienne

      C

      0,197

      42

      HLM Beaulieu Montchovet IV

      Saint-Étienne

      C

      0,280

      42

      Réseau de Firminy

      Firminy

      C

      0,117

      42

      Quartier RN 7

      Roanne

      C

      0,061

      42

      Quartier Parc des sports

      Roanne

      C

      0,218

      42

      Réseau de Chaleur VIACONFORT

      Saint Etienne

      C

      0,076

      42

      Réseau de froid VIACONFORT

      Saint Etienne

      F

      0,014

      42

      Quartier Montreynaud

      Saint-Étienne

      C

      0,065

      42

      Réseau d'Andrézieux-Bouthéon

      Andrézieux-Bouthéon

      C

      0,111

      42

      Réseau de Montrond-les-Bains

      Montrond-les-Bains

      C

      0,040

      42

      Scevia Quartier de Fonsala

      Saint-Chamond

      C

      0,074

      42

      Réseau d'Usson-en-Forez

      Usson-en-Forez

      C

      0,038

      42

      Siège CDC St Bonnet le Château

      Saint-Bonnet-le-Château

      C

      0,033

      42

      Réseau de Jonzieux

      Jonzieux

      C

      0,055

      42

      Réseau de Roisey

      Roisey

      C

      0,000

      42

      ZAC des Lucioles

      Planfoy

      C

      0,000

      42

      Réseau de Le Bessat

      Le Bessat

      C

      0,000

      42

      Réseau de Saint-Bonnet-le-Courreau

      Saint-Bonnet-le-Courreau

      C

      0,000

      42

      Réseau de La Terrasse-sur-Dorlay

      La Terrasse-sur-Dorlay

      C

      0,000

      42

      Réseau de Saint-Régis-du-Coin

      Saint-Régis-du-Coin

      C

      0,000

      42

      Réseau de Saint-Didier-sur-Rochefort

      Saint-Didier-sur-Rochefort

      C

      0,000

      42

      Réseau de Neulise

      Neulise

      C

      0,011

      42

      Quartier Notre-Dame

      Pelussin

      C

      0,130

      42

      Réseau de Saint-Martin-la-Sauveté

      Saint-Martin-la-Sauveté

      C

      0,000

      42

      Réseau de Saint-Symphorien-de-Lay

      Saint-Symphorien-de-Lay

      C

      0,000

      42

      Réseau de Marlhes

      Marlhes

      C

      0,052

      42

      Réseau de Saint-Haon-le-Châtel

      Saint-Haon-le-Châtel

      C

      0,040

      42

      Réseau de Saint-Joseph

      Saint-Joseph

      C

      0,082

      42

      Réseau de Saint-Cyr-de-Favières

      Saint-Cyr-de-Favières

      C

      0,000

      42

      Quartier de Mâtel

      Roanne

      C

      0,000

      42

      Quartier Arsenal

      Roanne

      C

      0,000

      42

      Quartier " des Croix St Jean "

      Pelussin

      C

      0,061

      42

      Siège CDC du Pilat Rhodanien

      Pelussin

      C

      0,030

      42

      Réseau de Saint-Maurice-en-Gourgois

      Saint-Maurice-en-Gourgois

      C

      0,005

      42

      Réseau de Colombier

      Colombier

      C

      0,041

      42

      Réseau de Farnay

      Farnay

      C

      0,059

      42

      Roche-en-Forez

      Roche

      C

      0,018

      43

      Réseau de Tence

      Tence

      C

      0,013

      43

      Réseau de Langeac

      Langeac

      C

      0,000

      43

      Réseau du Puy en Velay VERT VEINE

      Le Puy-en-Velay

      C

      0,006

      43

      Réseau de chaleur YES

      Yssingeaux

      C

      0,031

      43

      Réseau de la Mairie

      Dunières

      C

      0,000

      43

      Réseau de la Piscine

      Dunières

      C

      0,000

      43

      Réseau d'Allegre

      Allegre

      C

      0,005

      43

      Réseau de Pradelles

      Pradelles

      C

      0,000

      43

      Réseau de Mazet St Voy

      Mazet-Saint-Voy

      C

      0,128

      43

      Réseau de St Bonnet le Froid

      Saint-Bonnet-Le-Froid

      C

      0,128

      44

      Beaulieu Malakoff

      Nantes

      C

      0,058

      44

      Réseau de Chateaubriant

      Châteaubriant

      C

      0,097

      44

      Réseau Nantes Chantrerie

      Nantes

      C

      0,073

      44

      ZUP de Bellevue Saint Herblain

      Nantes-Saint-Herblain

      C

      0,088

      44

      Réseau AFUL de Rezé-Château

      Rezé

      C

      0,115

      44

      Réseau de Saint-Jean-de-Boiseau

      Saint-Jean-de-Boiseau

      C

      0,086

      44

      Réseau ZAC de la Minais

      Sainte-Luce-sur-Loire

      C

      0,114

      44

      Réseau de Saint-Julien-de-Concelles

      Saint-Julien-de-Concelles

      C

      0,256

      44

      Réseau de Nantes Nord Chézine

      Nantes

      C

      0,215

      45

      Socos source

      Orléans

      C

      0,084

      45

      Quartier Centre Ville et Nord

      Orléans

      C

      0,000

      45

      ZUP du grand clos

      Montargis

      C

      0,082

      45

      Réseau de Fleury les Aubrais

      Fleury-les-Aubrais

      C

      0,067

      45

      Réseau de Amilly

      Amilly

      C

      0,005

      45

      U. V. E Pithiviers

      Pithiviers

      C

      0,000

      46

      Réseau de Nuzéjouls

      Nuzejouls

      C

      0,046

      46

      Réseau de Gramat

      Gramat

      C

      0,192

      46

      Réseau de Biars du Cere

      Biars-sur-Cere

      C

      0,006

      46

      Réseau de Cajarc

      Cajarc

      C

      0,007

      46

      Réseau de Catus

      Catus

      C

      0,028

      46

      Réseau de Caillac

      Caillac

      C

      0,038

      46

      Réseau de St Germain du Bel air

      Saint-Germain-du-Bel-Air

      C

      0,001

      46

      Réseau de Les-Quatre-Routes-du-Lot

      Les-Quatre-Routes-du-Lot

      C

      0,006

      46

      Réseau de Sousceyrac

      Sousceyrac

      C

      0,029

      46

      Réseau de Figeac

      Figeac

      C

      0,000

      46

      Réseau de Livernon

      Livernon

      C

      0,023

      46

      Réseau de Cahors

      Cahors

      C

      0,035

      46

      Réseau de Thégra

      Thégra

      C

      0,019

      46

      Réseau de Lacapelle-Marival

      Lacapelle-Marival

      C

      0,013

      46

      Réseau de Gourdon

      Gourdon

      C

      0,005

      47

      Novergie Sud Ouest-Sogad

      Le Passage

      C

      0,128

      48

      Mende

      Mende

      C

      0,000

      48

      Réseau Saint Chely d'Apcher

      Saint-Chely-d'Apcher

      C

      0,007

      49

      Réseau d'Angers

      Angers

      C

      0,025

      49

      Zup Jeanne d'Arc-Déromédi (UPJM)

      Angers

      C

      0,108

      49

      CHU Angers

      Angers

      C

      0,023

      49

      Chemin Vert

      Saumur

      C

      0,052

      49

      Réseau de chaleur d'Andrezé

      Andrezé

      C

      0,104

      49

      Réseau d'Orgemont

      Angers

      C

      0,000

      49

      Réseau de chaleur d'Ecouflant

      Ecouflant

      C

      0,073

      49

      Hauts de Saint Aubin

      Angers

      C

      0,067

      49

      Réseau de Belle-Beille

      Angers

      C

      0,130

      50

      ZUP d'Octeville

      Cherbourg-Octeville

      C

      0,024

      50

      Ilot Divette

      Cherbourg-Octeville

      C

      0,05

      50

      Régie de chauffage au bois

      Le Teilleul

      C

      0,073

      50

      Réseau de CH de l'estran

      Pontorson

      C

      0,128

      50

      Réseau de La Lucerne-d'Outremer

      La Lucerne-d'Outremer

      C

      0,000

      51

      ZUP de Laon Neufchâtel

      Reims

      C

      0,228

      51

      Réseau UIOM de Reims

      Reims

      C

      0,128

      51

      Vitry Habitat

      Vitry-le-François

      C

      0,256

      51

      Quartier Bernon

      Epernay

      C

      0,214

      51

      Croix Rouge

      Reims

      C

      0,123

      51

      Réseau Renaissance immobilière Chalonnaise (Engie)

      Chalons-en-Champagne

      C

      0,057

      52

      Réseau de chaleur du sud de la ville de Chaumont

      Chaumont

      C

      0,047

      52

      Réseau de Saint-Dizier

      Saint-Dizier

      C

      0,069

      52

      Réseau de chaleur bois de Marac

      Marac

      C

      0,000

      52

      Réseau de chaleur de l'EHPAD St Augustin

      Longeau-Percey

      C

      0,000

      52

      Réseau de Wassy

      Wassy

      C

      0,000

      52

      Réseau de Bourmont

      Bourmont

      C

      0,000

      52

      Réseau de Langres

      Langres

      C

      0,054

      53

      Lotissement les lilas

      Saint-Hilaire-du-Maine

      C

      0,19

      53

      ZUP Saint-Nicolas

      Laval

      C

      0,059

      53

      Réseau de Château-Gontier

      Château-Gontier

      C

      0,035

      54

      ESTIA-Saint Julien Kennedy

      Nancy

      C

      0,108

      54

      S, E. E. V-Ville de Vandoeuvre

      Vandoeuvre-les-Nancy

      C

      0,036

      54

      ESTIA-Plateau de Haye

      Nancy

      C

      0,115

      54

      Réseau d'Ecrouves

      Ecrouves

      C

      0,089

      54

      Réseau chaufferie bois-Barbonville

      Barbonville

      C

      0,000

      54

      S. E. E. V-Plateau de Brabois

      Vandoeuvre-les-Nancy

      C

      0,085

      54

      ESTIA-Blandan Medreville

      Nancy

      C

      0,102

      54

      Réseau de Pont-à-Mousson

      Pont-à-Mousson

      C

      0,054

      54

      ESTIA-Laxou Villers

      Laxou

      C

      0,198

      55

      Côte Sainte Catherine

      Bar-le-Duc

      C

      0,209

      55

      ZUP Anthouard

      Verdun

      C

      0,206

      55

      Ligny en Barrois

      Ligny-en-Barrois

      C

      0,098

      55

      Réseau Meuse Energie

      Tronville-en-Barrois

      C

      0,000

      56

      Réseau de Lanester

      Lanester

      C

      0,058

      56

      Réseau de chaleur Zac Centre

      Hennebont

      C

      0,000

      56

      Réseau de Gumenen

      Auray

      C

      0,176

      56

      Réseau de chaleur Liger

      Locminé

      C

      0,000

      56

      Réseau de la Commune de Guer

      Guer

      C

      0,192

      56

      Réseau de Serent

      Serent

      C

      0,000

      57

      Réseau de Metz

      Metz

      C

      0,049

      57

      Réseau de la ville de Yutz

      Yutz

      C

      0,076

      57

      Réseau du Farébersviller

      Farébersviller

      C

      0,094

      57

      Wenheck

      Saint-Avold

      C

      0,214

      57

      Réseau de Freyming-Merlebach

      Freyming-Merlebach

      C

      0,112

      57

      Réseau de Sarreguemines

      Sarreguemines

      C

      0,204

      57

      Réseau de Holweg-Forbach-Behren

      Behren-lès-Forbach

      C

      0,000

      57

      Huchet

      Saint-Avold

      C

      0,198

      57

      Côte de la Justice

      Saint-Avold

      C

      0,203

      57

      Carrière

      Saint-Avold

      C

      0,231

      57

      Réseau de Stiring Wendel

      Stiring-Wendel

      C

      0,000

      57

      Réseau de chauffage de Creutzwald

      Creutzwald

      C

      0,186

      57

      Réseau ZAC Amphithéâtre

      Metz

      F

      0,012

      57

      Réseau de Sarrebourg

      Sarrebourg

      C

      0,157

      58

      Réseau de Decize

      Decize

      C

      0,065

      58

      Réseau de chaleur du Banlay

      Nevers

      C

      0,033

      58

      Réseau de chaleur de la Maison du Parc du Morvan

      Saint-Brisson

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur d'Arleuf

      Arleuf

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Bazolles

      Bazolles

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Corbigny

      Corbigny

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Lormes

      Lormes

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Montigny en morvan

      Montigny-en-Morvan

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur d'Ouroux en Morvan

      Ouroux-en-Morvan

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Planchez

      Planchez

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Saint Amand en Puisaye

      Saint-Verain

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Varzy

      Varzy

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Corancy

      Corancy

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Saint Saulge

      Saint-Saulge

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Billy-sur-Oisy

      Billy-sur-Oisy

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Brassy

      Brassy

      C

      0,000

      58

      Réseau de chaleur de Château-Chinon (Ville)

      Château-Chinon (Ville)

      C

      0,000

      58

      Réseau de Cosne-cours-sur-Loire

      Cosne-cours-sur-Loire

      C

      0,064

      58

      Réseau de chaleur EIAT

      Château-Chinon (Ville)

      C

      0,247

      59

      Réseau de Roubaix

      Roubaix

      C

      0,084

      59

      Les Canonniers

      Valenciennes

      C

      0,234

      59

      Réseau de Sains-du-Nord

      Sains-du-Nord

      C

      0,159

      59

      Quartier Pont de bois

      Villeneuve-d'Ascq

      C

      0,255

      59

      Domaine Universitaire et Scientifique

      Villeneuve-d'Ascq

      C

      0,191

      59

      Réseaux de Wattignies

      Wattignies

      C

      0,185

      59

      Réseau de Wattrelos

      Wattrelos

      C

      0,190

      59

      Réseau de chaleur de Sin Le Noble

      Sin-le-Noble

      C

      0,091

      59

      Réseau de Mons-en-Baroeul

      Mons-en-Barœul

      C

      0,106

      59

      Réseau de Lille

      Lille

      C

      0,257

      59

      Réseau de Lambersart

      Lambersart

      C

      0,102

      59

      ZUP de la Caserne Joyeuse-Maubeuge

      Maubeuge

      C

      0,216

      59

      Les rives créatives de l'Escaut

      Anzin

      C

      0,000

      59

      Energie Grand Littoral-Dunkerque

      Dunkerque

      C

      0,117

      59

      Réseau de chaleur de Douchy

      Douchy-les-Mines

      C

      0,025

      59

      Réseau de chauffage d'Hazebrouck

      Hazebrouck

      C

      0,076

      59

      Quartier Tournebride Lomme-Capinghem

      Lille

      C

      0,109

      59

      Réseau de chaleur de Baisieux

      Baisieux

      C

      0,263

      60

      Réseau de Compiègne

      Compiègne

      C

      0,238

      60

      La Cavée et les hironvalles

      Creil

      C

      0,098

      60

      Quartier des Obiers

      Nogent-sur-Oise

      C

      0,084

      60

      Les Martinets

      Montataire

      C

      0,196

      60

      Réseau du Quartier Saint-Jean

      Beauvais

      C

      0,041

      60

      Réseau de Breteuil-sur-Noye

      Breteuil-sur-Noye

      C

      0,012

      60

      Réseau de Villers-Saint-Paul Utilités (VSPU)

      Villers-Saint-Paul

      C

      0,069

      61

      Quartier Saint Sauveur

      Flers

      C

      0,052

      61

      Perseigne

      Alençon

      C

      0,053

      61

      Quartier Nord-Route de Falaise

      Argentan

      C

      0,061

      61

      Réseau de La Ferté-Macé

      La Ferté-Macé

      C

      0,038

      61

      RECBIA

      L'Aigle

      C

      0,026

      61

      Réseau de Perrou

      Perrou

      C

      0,000

      62

      ZUP du quartier République-Avion

      Avion

      C

      0,203

      62

      Réseau de Arques

      Arques

      C

      0,076

      62

      Réseau de chaleur de Lens

      Lens

      C

      0,018

      62

      Le Portel-Outreau Engie

      Outreau

      C

      0,078

      62

      Le Portel-Outreau Dalkia

      Outreau

      C

      0,117

      62

      Réseau de chaleur de Béthune-Mont Liebaut

      Béthune

      C

      0,227

      62

      Réseau de Liévin

      Liévin

      C

      0,232

      62

      Réseau de Chaleur de Calais

      Calais

      C

      0,117

      62

      Réseau d'Achicourt

      Achicourt

      C

      0,095

      62

      Réseau d'Arras

      Arras

      C

      0,112

      62

      Réseau de Boulogne-sur-Mer

      Boulogne-sur-Mer

      C

      0,117

      63

      Réseau de Riom RCBE

      Riom

      C

      0,021

      63

      HLM Saint Jacques

      Clermont-Ferrand

      C

      0,195

      63

      La Gauthière

      Clermont-Ferrand

      C

      0,088

      63

      Croix-de-Neyrat/ Champratel/ Les Vergnes

      Clermont-Ferrand

      C

      0,012

      63

      Quartier du Masage

      Beaumont

      C

      0,183

      63

      Réseau de Rochefort-Montagne

      Rochefort-Montagne

      C

      0,058

      63

      Réseau de Royat

      Royat

      C

      0,229

      63

      Réseau de chaleur bois de Pontaumur

      Pontaumur

      C

      0,059

      63

      Réseau de chaleur de St-Germain-l'Herm

      Saint-Germain-l'Herm

      C

      0,000

      63

      Réseau de chaleur de Ardes

      Ardes

      C

      0,000

      63

      Le Coral

      Ambert

      C

      0,265

      63

      Réseau St-Clément-de-Regnat

      Saint-Clément-de-Regnat

      C

      0,000

      64

      SPIC réseau de chaleur du hameau

      Pau

      C

      0,146

      64

      Egurretik

      Saint-Andre

      C

      0,039

      65

      Réseau de Vic-en-Bigorre

      Vic-en-Bigorre

      C

      0,057

      66

      Réseau de la Perle Cerdane

      Osseja

      C

      0,000

      67

      Elsau

      Strasbourg

      C

      0,212

      67

      Hautepierre

      Strasbourg

      C

      0,226

      67

      L'Esplanade

      Strasbourg

      C

      0,072

      67

      Eco-Quartier Brasserie Cronenbourg

      Strasbourg

      C

      0,093

      67

      Hochfelden

      Strasbourg

      C

      0,274

      67

      Cité du Wihrel

      Ostwald

      C

      0,288

      67

      Cité de l'Ill

      Strasbourg

      C

      0,074

      67

      Réseau de Colmar Vosges

      Strasbourg

      C

      0,082

      67

      Le Ried

      Schiltigheim

      C

      0,127

      67

      Réseau de la Communauté de Communes Sauer Pechelbronn

      Morsbronn-les-Bains

      C

      0,086

      67

      Réseau des Tanneries-Bohrie

      Lingolsheim

      C

      0,051

      67

      Réseau Mars

      Haguenau

      C

      0,043

      67

      Réseau de Niederbronn-les-Bains

      Niederbronn-les-Bains

      C

      0,114

      67

      Réseau d'Allenwiller

      Allenwiller

      C

      0,000

      67

      Réseau de Saales

      Saales

      C

      0,000

      67

      Réseau de Haguenau

      Haguenau

      C

      0,084

      67

      Réseau de chaleur du Rebberg

      La Petite-Pierre

      C

      0,192

      67

      Réseau de Villé-Bassemberg

      Villé-Bassemberg

      C

      0,021

      67

      ECOGI

      Rittershoffen

      C

      0,000

      67

      Réseau de Sélestat

      Sélestat

      C

      0,043

      67

      Réseau de Chaleur ECO2WACKEN

      Strasbourg

      C

      0,044

      67

      Réseau de chaleur Quartier du Lac

      Lingolsheim

      C

      0,031

      67

      Réseau de chaleur Quartier des Hirondelles

      Eschau

      C

      0,079

      67

      Réseau de chaleur Quartier solaire

      Schiltigheim

      C

      0,109

      68

      Réseau de Colmar

      Colmar

      C

      0,074

      68

      L'Illberg

      Didenheim

      C

      0,096

      68

      Porte de Bâle

      Mulhouse

      C

      0,304

      68

      Réseau de la Ville de Saint-Louis

      Saint-Louis

      C

      0,066

      68

      Réseau de Cernay

      Cernay

      C

      0,079

      68

      Réseau d'Heimersdorf

      Heimersdof

      C

      0,217

      68

      Réseau de Rixheim

      Rixheim

      C

      0,102

      68

      Réseau de Bernwiller

      Bernwiller

      C

      0,192

      68

      Réseau de chaleur de Feldbach

      Feldbach

      C

      0,165

      68

      Réseau de chaleur de Kayserberg

      Kayserberg

      C

      0,224

      68

      Réseau d'Ammerzviller

      Ammerzviller

      C

      0,000

      68

      Réseau de Thann

      Thann

      C

      0,000

      68

      Réseau communal de Freisen

      Freisen

      C

      0,000

      68

      Réseau de Lapoutroie

      Lapoutroie

      C

      0,000

      68

      Réseau Val-d'Argent

      Sainte-Marie-aux-Mines

      C

      0,069

      68

      Réseau bois de Freland

      Freland

      C

      0,192

      68

      Papeteries du Rhin

      Illzach

      C

      0,049

      69

      Vénissieux énergies

      Vénissieux

      C

      0,115

      69

      HLM Les Sources

      Ecully

      C

      0,204

      69

      La Duchère et Lyon 9e

      Champagne-au-Mont-d'Or

      C

      0,093

      69

      Réseau de chaleur de Lyon

      Lyon

      C

      0,100

      69

      Réseau de froid de Lyon

      Lyon

      F

      0,010

      69

      Réseau de Vaulx-en-Velin

      Vaulx-en-Velin

      C

      0,088

      69

      Campus de la Doua

      Villeurbanne

      C

      0,258

      69

      Quartier La Perralière

      Villeurbanne

      C

      0,193

      69

      Les Semailles

      Rillieux-la-Pape

      C

      0,015

      69

      Quartier Parilly

      Bron

      C

      0,213

      69

      Quartier Les Vernes

      Givors

      C

      0,112

      69

      Réseau UIOM Villefranche

      Villefranche-sur-Saone

      C

      0,001

      69

      Plateau de Montmein

      Oullins

      C

      0,194

      69

      Z. H Champvert

      Lyon

      C

      0,188

      69

      Réseau Valorly

      Rillieux-la-Pape

      C

      0,000

      69

      Quartier Belleroche Ouest

      Gleize

      C

      0,066

      69

      Quartier Mermoz Sud

      Lyon

      C

      0,200

      69

      Quartier de la Roue

      Rillieux-la-Pape

      C

      0,178

      69

      Réseau de Sathonay-Camp

      Sathonay-Camp

      C

      0,046

      69

      Réseau Les Combes

      Yzeron

      C

      0,000

      69

      Réseau Le Bourg

      Yzeron

      C

      0,000

      69

      Réseau de La Tour-de-Salvagny

      La Tour-de-Salvagny

      C

      0,134

      69

      Réseau de Lamure-sur-Azergues

      Lamure-sur-Azergues

      C

      0,256

      69

      Réseau de chaleur Lyon Confluence

      Lyon

      C

      0,298

      70

      ZUP des Capucins

      Gray

      C

      0,073

      70

      Réseau de Saulnot

      Saulnot

      C

      0,023

      70

      Réseau de Breurey les Faverney

      Breurey-les-Faverney

      C

      0,000

      70

      Réseau de Dampierre-sur-Linotte

      Dampierre-sur-Linotte

      C

      0,000

      70

      Réseau de Plancher-Bas

      Plancher-Bas

      C

      0,014

      70

      Réseau de Champey

      Champey

      C

      0,256

      70

      Réseau de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin

      Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin

      C

      0,145

      70

      Réseau de Marnay

      Marnay

      C

      0,031

      70

      Réseau de Gy

      Gy

      C

      0,000

      70

      Réseau d'Hericourt-Quartier Maunoury

      Hericourt

      C

      0,059

      71

      Réseau de Chalon

      Chalon-sur-Saône

      C

      0,111

      71

      Réseau de Montceau les mines

      Montceau-les-Mines

      C

      0,134

      71

      Réseau de Mâcon

      Mâcon

      C

      0,180

      71

      Réseau d'Autun

      Autun

      C

      0,084

      71

      Réseau de Tramayes

      Tramayes

      C

      0,008

      71

      Réseau d'Anost

      Anost

      C

      0,192

      71

      Réseau de Matour

      Matour

      C

      0,052

      72

      Percée Centrale

      Le Mans

      C

      0,210

      72

      ZUP d'Allonnes

      Le Mans-Allonnes

      C

      0,085

      72

      Bellevue

      Coulaine

      C

      0,169

      72

      Réseau de la commune de Tuffe

      Tuffe

      C

      0,171

      73

      Bissy et Croix Rouge

      Chambéry

      C

      0,101

      73

      La Plagne

      Macôt-La-Plagne

      C

      0,074

      73

      Les Arcs

      Bourg-Saint-Maurice

      C

      0,326

      73

      Réseau de Notre-Dame-des-Millières

      Notre-Dame-des-Millières

      C

      0,158

      73

      Réseau de Saint Etienne de Cuines

      Saint-Etienne-de-Cuines

      C

      0,000

      73

      Réseau de Beaufort

      Beaufort

      C

      0,043

      73

      Réseau de Gilly-sur-Isère

      Gilly-sur-Isère

      C

      0,000

      73

      Réseau de l'École

      Chanaz

      C

      0,192

      73

      Réseau des Ilots

      Chanaz

      C

      0,192

      73

      Réseau de Yenne

      Yenne

      C

      0,000

      73

      Réseau de la Bauche

      La Bauche

      C

      0,000

      73

      Aix énergies nouvelles

      Aix-les-Bains

      C

      0.065

      73

      Réseau de Saint-Jean-d'Arvey

      Saint-Jean-d'Arvey

      C

      0,004

      73

      Réseau d'Ugine

      Ugine

      C

      0,099

      74

      Quartier de Champ Fleury

      Seynod

      C

      0,050

      74

      Bois Energies Annemasse

      Annemasse

      C

      0,033

      74

      Quartier de la Rénovation

      Thonon-les-Bains

      C

      0,224

      74

      Flaine Energie

      Arracles les Carroy

      C

      0,218

      74

      Quartier Les Ewues

      Cluses

      C

      0,205

      74

      Quartier La Cudray

      Faverges

      C

      0,035

      74

      Quartier du Crozets

      Scionzier

      C

      0,204

      74

      Réseau d'Avoriaz

      Morzine

      C

      0,101

      74

      Réseau de Clarafond-la-Presles

      Clarafond-Arcine

      C

      0,214

      74

      Réseau de Vallorcine

      Vallorcine

      C

      0,027

      74

      Réseau de Viry

      Viry

      C

      0,015

      74

      Réseau UVE du STOC

      Thonon-les-Bains

      C

      0,000

      74

      Réseau Serres municipales du STOC

      Thonon-les-Bains

      C

      0,000

      74

      Annecy Bio chaleur

      Annecy

      C

      0,020

      74

      Réseau de Reignier

      Reignier

      C

      0,022

      74

      Cran-Gevrier Les Passerelles

      Cran-Gevrier

      C

      0,088

      74

      Réseau de Thorens-Glières

      Thorens-Glières

      C

      0,045

      75

      Paris et communes limitrophes-CPCU

      Paris

      C

      0,166

      75

      Réseau Climespace

      Paris

      C

      0,175

      75

      Réseau Climespace

      Paris

      F

      0,007

      76

      Curb-Bihorel

      Rouen

      C

      0,214

      76

      ZAC du Mont Gaillard

      Le Havre

      C

      0,092

      76

      Réseau de Mont Saint Aignan

      Mont-Saint-Aignan

      C

      0,125

      76

      Canteleu Energie

      Canteleu

      C

      0,110

      76

      ZAC Nobel Bozel

      Le Petit-Quevilly

      C

      0,056

      76

      Château Blanc

      Saint-Etienne-du-Rouvray

      C

      0,020

      76

      Sodineuf

      Dieppe

      C

      0,206

      76

      SECGO

      Gonfreville-l'Orcher

      C

      0,033

      76

      CHU Charles Nicolle

      Rouen

      C

      0,189

      76

      ZUP de Caucriauville

      Le Havre

      C

      0,253

      76

      La Côte Brulée

      Le Havre

      C

      0,223

      76

      Chaufferie bois Grammont

      Rouen

      C

      0,039

      76

      Réseau de Maromme

      Maromme

      C

      0,017

      76

      SRGB

      Notre-Dame-de-Gravenchon

      C

      0,060

      76

      Réseau de Neufchatel-en-Bray

      Neufchatel-en-Bray

      C

      0,029

      76

      Réseau de Semedi-Sedibex

      Sandouville

      C

      0,000

      76

      VESUVE

      Le Grand-Quevilly

      C

      0,000

      77

      Réseau de l'hôpital

      Meaux

      C

      0,109

      77

      Beauval-Collinet

      Meaux

      C

      0,207

      77

      Almont-Montaigu

      Melun

      C

      0,065

      77

      Réseau OSICA

      Ozoir-la-Ferrière

      C

      0,185

      77

      ZUP du mont Saint-Martin

      Nemours

      C

      0,116

      77

      Réseau de Dammarie-les-Lys

      Dammarie-les-Lys

      C

      0,022

      77

      Centrale de la butte Monceau

      Avon

      C

      0,225

      77

      Réseau du Mée-sur-Seine

      Le Mée-sur-Seine

      C

      0,084

      77

      Réseau de Vaux-le-Pénil

      Vaux-le-Pénil

      C

      0,099

      77

      Réseau de Coulommiers

      Coulommiers

      C

      0,013

      77

      ZUP de Surville

      Montereau-Fault-Yonne

      C

      0,011

      77

      Réseau de Marne la Vallée

      Torcy

      C

      0,033

      77

      Réseau de Chelles

      Chelles

      C

      0,110

      77

      Réseau de Bailly Romainvilliers

      Bailly Romainvilliers

      C

      0,044

      77

      Réseau de Village Nature

      Villeneuve-Saint-Denis

      C

      0,008

      78

      Le Val Fourré

      Mantes-la-Jolie

      C

      0,107

      78

      Réseau de Versailles

      Versailles

      C

      0,235

      78

      Parly II

      Le Chesnay

      C

      0,217

      78

      Réseau de Saint Germain en Laye

      Saint-Germain-en-Laye

      C

      0,142

      78

      Réseau d'Achères

      Achères

      C

      0,202

      78

      Quartier Grand Ouest et Musiciens

      Les Mureaux

      C

      0,082

      78

      Réseau de Vélizy

      Vélizy-Villacoublay

      C

      0,232

      78

      Réseau de Carrières-Chatou

      Carrières-sur-Seine

      C

      0,015

      78

      Réseau de Plaisir-Resop

      Plaisir

      C

      0,068

      78

      Réseau de la Boissière

      La Boissière-Ecole

      C

      0,000

      78

      Réseau de Carrières-sous-Poissy

      Carrières-sous-Poissy

      C

      0,115

      79

      ZUP Le Clou Bouchet

      Niort

      C

      0,232

      79

      Réseau de Romans

      Romans

      C

      0,000

      79

      Réseau de Bressuire

      Bressuire

      C

      0,049

      79

      Réseau de l'Absie

      L'Absie

      C

      0,000

      79

      Quartier Les Brizeaux

      Niort

      C

      0,043

      79

      Réseau de chaleur CC du Mellois

      Lezay

      C

      0,021

      80

      Etouvie

      Amiens

      C

      0,072

      80

      Quartier Henriville

      Amiens

      C

      0,232

      80

      Le Pigeonnier

      Amiens

      C

      0,197

      80

      Réseau de Montdidier

      Montdidier

      C

      0,000

      80

      Réseau d'Abbeville

      Abbeville

      C

      0,087

      81

      Réseau de Carmaux

      Carmaux

      C

      0,255

      81

      Chauffage urbain de Mazamet

      Mazamet

      C

      0,067

      81

      Réseau de Castres Lameilhé

      Castres

      C

      0,013

      81

      Réseau de Gaillac-ZAC de Pouille

      Gaillac

      C

      0,080

      81

      Réseau de Graulhet

      Graulhet

      C

      0,034

      81

      Réseau d'Alban

      Alban

      C

      0,015

      81

      Réseau de Caylus

      Caylus

      C

      0,042

      81

      Réseau bois de Negrepelisse

      Negrepelisse

      C

      0,192

      81

      Réseau de Villebrumier

      Villebrumier

      C

      0,000

      82

      SIRTOMAD

      Montauban

      C

      0,027

      83

      Réseau La Beaucaire (UIOM)

      Toulon

      C

      0,000

      83

      Berthe

      La-Seyne-sur-Mer

      C

      0,000

      83

      Réseau bois de Cogolin

      Cogolin

      C

      0,192

      83

      Réseau communal de Puget-Ville

      Puget-Ville

      C

      0,000

      84

      Le Triennal

      Avignon

      C

      0,097

      84

      Réseau de Vacqueyras

      Vacqueyras

      C

      0,000

      84

      Réseau de Rustrel

      Rustrel

      C

      0,192

      85

      ZAD Nord-Est

      La-Roche-sur-Yon

      C

      0,197

      85

      Réseau Les Herbiers

      Les Herbiers

      C

      0,045

      85

      Réseau de Saint-Pierre-du-Chemin

      Saint-Pierre-du-Chemin

      C

      0,000

      86

      ZUP des Couronneries

      Poitiers

      C

      0,067

      86

      Réseau de Civaux

      Civaux

      C

      0,090

      86

      Réseau de Availles-Limouzine

      Availles-Limouzine

      C

      0,271

      86

      Réseau de chaleur de Couché

      Couché

      C

      0,192

      86

      Réseau de Chatellerault

      Chatellerault

      C

      0,220

      86

      Réseau de Bel-Air Les Trois-Cités

      Poitiers

      C

      0,363

      86

      Réseau Saint-Cyprien Clos Gaultier

      Poitiers

      C

      0,326

      87

      ZUP Val de l'Aurence

      Limoges

      C

      0,050

      87

      ZAC de Beaubreuil

      Limoges

      C

      0,002

      87

      Quartier de l'Hôtel de Ville

      Limoges

      C

      0,201

      87

      Réseau de Bellac

      Bellac

      C

      0,234

      87

      Réseau de Pageas

      Pageas

      C

      0,192

      88

      Plateau de la Justice

      Epinal

      C

      0,000

      88

      Quartier Kellerman

      Saint-Dié-des-Vosges

      C

      0,057

      88

      Réseau de Vittel

      Vittel

      C

      0,108

      88

      Réseau de Fresse sur Moselle

      Fresse-sur-Moselle

      C

      0,022

      88

      Réseau de Monthureux-sur-Saône

      Monthureux-sur-Saône

      C

      0,078

      88

      Réseau urbain de Fraize

      Fraize

      C

      0,221

      88

      Réseau de la Bresse 1

      La Bresse

      C

      0,166

      88

      Réseau de la Bresse 2

      La Bresse

      C

      0,119

      88

      Réseau de Frémifontaine

      Frémifontaine

      C

      0,000

      88

      Réseau de Ventron

      Ventron

      C

      0,024

      89

      ZUP des Grahuches

      Sens

      C

      0,019

      89

      ZUP de Sainte Geneviève

      Auxerre

      C

      0,082

      89

      Les Chaillots

      Sens

      C

      0,233

      89

      Réseau de Quarre-les-Tombes

      Quarre-les-Tombes

      C

      0,000

      90

      ZUP des Glacis

      Belfort

      C

      0,285

      90

      Réseau de Delle

      Delle

      C

      0,000

      91

      Réseau de Massy-Antony

      Massy

      C

      0,142

      91

      Réseau des Ulis

      Les Ulis

      C

      0,076

      91

      Réseau d'Evry

      Evry

      C

      0,222

      91

      Domaine du Bois des Roches

      Saint-Michel-Sur-Orge

      C

      0,227

      91

      Réseau de Grigny SOCCRAM

      Grigny

      C

      0,166

      91

      Réseau de Brétigny-sur-Orge

      Brétigny-sur-orge

      C

      0,080

      91

      Réseau de Dourdan

      Dourdan

      C

      0,246

      91

      CEA DIF

      Bruyères-le-Chatel

      C

      0,231

      91

      ZUP de la Croix Blanche

      Vigneux-sur-Seine

      C

      0,130

      91

      Réseau d'Epinay sous Sénart

      Epinay-sous-Sénart

      C

      0,198

      91

      Réseau de Ris-Orangis

      Ris-Orangis

      C

      0,060

      91

      ZUP de Saint Hubert et Louis Pergaud

      Sainte-Geneviève-des-Bois

      C

      0,277

      91

      Réseau de Grigny Rougnon

      Grigny

      C

      0,095

      91

      Parc d'activités

      Villejust

      C

      0,000

      91

      Réseau du quartier du Grand Parc de Bondoufle

      Bondoufle

      C

      0,091

      91

      Réseau de Viry Châtillon

      Viry-Châtillon

      C

      0,202

      92

      Réseau de Meudon

      Meudon la Forêt

      C

      0,217

      92

      Les Fosses Jean Nord

      Colombes

      C

      0,312

      92

      ZAC Sainte-Geneviève

      Nanterre

      C

      0,212

      92

      Réseau Gennevilliers

      Gennevilliers

      C

      0,110

      92

      Réseau de Chaville

      Chaville

      C

      0,207

      92

      Réseau de chaleur de Levallois

      Levallois-Perret

      C

      0,190

      92

      ZAC île Séguin Rives de Seine

      Boulogne-Billancourt

      C

      0,120

      92

      ZAC île Séguin Rives de Seine

      Boulogne-Billancourt

      F

      0,013

      92

      Réseau de Suresnes

      Suresnes

      C

      0,250

      92

      Réseau CENEVIA

      Courbevoie

      C

      0,241

      92

      Réseau de La Défense-Enertherm

      Courbevoie

      C

      0,132

      92

      Réseau de La Défense-Enertherm

      Courbevoie

      F

      0,012

      92

      Résidence Villeneuve

      Villeneuve-la-Garenne

      C

      0,208

      92

      Réseau Ciceo

      Puteaux

      C

      0,238

      92

      Réseau Suc-Société Urbaine de Climatisation

      Courbevoie

      F

      0,010

      92

      Réseau Quartier Hoche

      Nanterre

      C

      0,078

      92

      Réseau de la ZAC de la Marine

      Colombes

      C

      0,099

      92

      Réseau de Clichy

      Clichy

      C

      0,178

      92

      Réseau de Bagneux-Chatillon

      Bagneux

      C

      0,092

      92

      Réseau Cristalia

      Levallois-Perret

      F

      0,012

      93

      Réseau de Saint Denis

      Saint-Denis

      C

      0,116

      93

      Réseau de Bagnolet

      Bagnolet

      C

      0,126

      93

      ZUP de Bobigny

      Bobigny

      C

      0,214

      93

      ZAC de Sevran

      Sevran

      C

      0,121

      93

      ZUP des Fauvettes

      Neuilly-sur-Marne

      C

      0,086

      93

      Réseau de Villepinte

      Villepinte

      C

      0,048

      93

      SEBIO

      Sevran

      C

      0,079

      93

      Réseau ADP Le Bourget

      Le Bourget

      C

      0,252

      93

      Réseau ADP Le Bourget

      Le Bourget

      F

      0,040

      93

      Le Chêne Pointu

      Clichy-sous-Bois

      C

      0,224

      93

      Le Gros Saule

      Aulnay-sous-Bois

      C

      0,193

      93

      Quartier Nord

      La Courneuve

      C

      0,088

      93

      Réseau de Tremblay-en-France

      Tremblay-en-France

      C

      0,054

      93

      Réseau du Blanc Mesnil

      Le Blanc-Mesnil

      C

      0,096

      93

      Réseau de Bondy

      Bondy

      C

      0,114

      93

      Garonor

      Aulnay-sous-bois

      C

      0,278

      93

      Stade Energies SAS

      Saint-Denis

      F

      0,007

      93

      Quartier Sud

      La Courneuve

      C

      0,170

      93

      Réseau de Rosny-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Montreuil

      Rosny-sous-Bois

      C

      0,063

      93

      Réseau de la ZAC des docks de Saint-Ouen

      Saint-Ouen

      C

      0,057

      94

      Réseau de Limeil-Brévannes

      Limeil-Brévannes

      C

      0,069

      94

      Réseau de Créteil-Scuc

      Créteil

      C

      0,082

      94

      Réseau de Choisy-Vitry

      Vitry-sur-Seine

      C

      0,151

      94

      Réseau de Fontenay-sous-Bois

      Fontenay-sous-Bois

      C

      0,185

      94

      Réseau Geotelluence

      Ivry-sur-Seine

      C

      0,133

      94

      Marché International de Rungis

      Rungis

      C

      0,002

      94

      Réseau de Sucy en Brie

      Sucy-en-Brie

      C

      0,035

      94

      Réseau de Cachan

      Cachan

      C

      0,057

      94

      Réseau de Champigny sur Marne

      Champigny-sur-Marne

      C

      0,068

      94

      Réseau de Maison-Alfort

      Maison-Alfort

      C

      0,193

      94

      Réseau de Thiais

      Thiais

      C

      0,068

      94

      SETBO

      Bonneuil-sur-Marne

      C

      0,108

      94

      Réseau de Chevilly-Larue l'Hay les Roses Villejuif

      Chevilly-Larue

      C

      0,082

      94

      Réseau de Fresnes

      Fresnes

      C

      0,093

      94

      Réseau d'Orly

      Orly

      C

      0,080

      94

      Réseau d'Alfortville-Smag

      Alfortville

      C

      0,054

      94

      Réseau d'Arcueil-Gentilly

      Arcueil

      C

      0,056

      94

      Réseau d'Ivry

      Ivry-sur-Seine

      C

      0,145

      94

      Réseau de Villeneuve Saint Georges

      Villeneuve-Saint-Georges

      C

      0,095

      94

      Réseau ADP Orly

      Orly

      C

      0,084

      94

      Réseau ADP Orly

      Orly

      F

      0,008

      95

      Réseau de la ZAC Croix Rouge

      Taverny

      C

      0,228

      95

      Grand Ensemble Sarcelles-Locheres

      Sarcelles

      C

      0,065

      95

      Réseau de Cergy-Pontoise

      Cergy Pontoise

      C

      0,152

      95

      Van Gogh

      Garges-Les-Gonesse

      C

      0,181

      95

      ZUP de Sannois-Ermont-Franconville

      Franconville

      C

      0,105

      95

      Réseau d'Argenteuil

      Argenteuil

      C

      0,086

      95

      Réseaux ADP Roissy

      Roissy

      C

      0,189

      95

      Réseau ADP Roissy

      Roissy

      F

      0,009

      95

      ZUP de l'Epine Guyon

      Franconville

      C

      0,178

      95

      Réseau de Villiers-le-Bel-Gonesse

      Villiers-le-Bel

      C

      0,083

      95

      Réseau de Pontoise

      Pontoise

      C

      0,209

      95

      ZAC de Montedour

      Franconville

      C

      0,229

      95

      Réseau de Goussainville

      Goussainville

      C

      0,016


Fait le 12 octobre 2020.


La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'énergie et du climat,
L. Michel
Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages,
F. Adam


La ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages,
F. Adam

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 496,2 Ko
Retourner en haut de la page