Arrêté du 10 juillet 2020 relatif à l'indice de la qualité de l'air ambiant

Version INITIALE

NOR : TRER2017892A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/10/TRER2017892A/jo/article_8

Texte n°12

Article 8


Un système de qualificatifs et de codes couleur est associé aux sous-indices mentionnés à l'article 3 conformément au tableau ci-après :


QUALIFICATIF

COULEUR

Bon

Bleu

Moyen

Vert

Dégradé

Jaune

Mauvais

Rouge

Très mauvais

Pourpre

Extrêmement mauvais

Magenta