Article 2
Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Var et à la mairie de Brignoles.
Arrêté du 15 juin 2020 portant classement du site patrimonial remarquable de Brignoles
NOR : MICC2014635A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/15/MICC2014635A/jo/article_2
Texte n°23