Arrêté du 15 juin 2020 portant classement du site patrimonial remarquable de Brignoles

Version INITIALE

NOR : MICC2014635A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/15/MICC2014635A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune de Brignoles (Var) conformément au plan annexé au présent arrêté.