Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses)

Version INITIALE

NOR : AGRG1935753A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/13/AGRG1935753A/jo/article_2

Texte n°56

Article 2


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :


- Féverole de printemps : Diana, Lady, Medina.
- Lupin blanc de printemps : Amiga.
- Pois protéagineux de printemps : Boldor, Livia, Navarro, Panache, Reussite, Vertige.
- Pois protéagineux d'hiver : Cartouche, Isard.