Article 1
1. Au chapitre 3, ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION (AMP) ; II. ACTES IMPLIQUANT LA CONGÉLATION ET LA CRYOCONSERVATION DES GAMÈTES ET DES EMBRYONS, les actes 0054, 0063, sont supprimés, l'acte 0064 est modifié ; dans son libellé, la mention : « et pour une durée de cinq ans » est supprimée. Les actes 0082, 0083, 0084,0085, 0086 sont créés.
0082 | Vitrification d'embryon(s) Par cycle de FIV ou d'ICSI Quels que soient le nombre d'embryons et le stade de développement embryonnaire | B 1150 |
0083 | Réchauffement d'embryon(s) par cycle, quels que soient le nombre d'embryon(s) et le stade de développement embryonnaire. | B 410 |
0064 | Cryoconservation d'embryon(s) par cycle de congélation ou de vitrification, par année au-delà de la première année | B 150 |
0084 | Vitrification d'ovocyte(s) Par ponction | B 1250 |
0085 | Réchauffement d'ovocyte(s) Quel que soit le nombre d'ovocytes réchauffés. | B 505 |
0086 | Cryoconservation des ovocyte(s) par cycle de vitrification, par année au-delà de la première année | B 150 |