Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
Titre Ier : ADMISSION A L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE (Articles 2 à 21)
Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur sous statut d'élève (Articles 2 à 7)
Chapitre II : Admission en formation de master (Articles 8 à 12)
Chapitre III : Admission en formation doctorale (Articles 13 à 14)
Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation (Articles 15 à 18)
Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur (Articles 19 à 21)
Titre II : ENSEIGNEMENTS (Articles 22 à 29)
Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs (Articles 23 à 25)
Chapitre II : Les formations de master (Article 26)
Chapitre III : La formation doctorale (Article 27)
Chapitre IV : Les formations de spécialisation et les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances (Articles 28 à 29)
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES (Articles 30 à 47)
Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs (Articles 30 à 32)
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation (Articles 33 à 37)
Chapitre III : Modalités de validation des acquis de l'expérience (Article 38)
Chapitre IV : Redoublement, exclusion et non-délivrance du diplôme (Articles 39 à 40)
Chapitre V : Diplômes (Articles 41 à 47)
Titre IV : MESURES DIVERSES (Articles 48 à 52)
Article 44
Les modalités de sanction des études et de délivrance d'un diplôme applicables aux enseignements de spécialisation sont définies par le règlement de scolarité ou les conventions établies entre les établissements partenaires.